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 Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]

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Sandrine76

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MessageSujet: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:41

Mathilde a écrit:
accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=riders37

plaignant : le comté

faits : dans la nuit du 28 au 29 septembre messire riders s'est révolté contre la mairie du Mans sans aucune autorisation.

articles enfreints :

Citation :
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

preuve :

http://img684.imageshack.us/img684/6811/preuvervoltejo.jpg

témoins :
joaqim chef maréchal du mans
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:42

Mathilde a écrit:
Citation :
Moi, Joachim, chef maréchal du Mans,
ayant défendu la ville et contribué à mater une révolte dans la nuit du 28 au 29 septembre 1458,
affirme avoir formellement reconnu l'un des révoltés.

Celui-ci était chaussé de bottes bleues, de braies noires (ce qui est un manque de goût car le bleu et le noir s'accordent mal ensemble, mais passons) , d'un bouclier noir, d'un baton, d'un couvre-chef noir. Son visage était anguleux et fort peu affable, ses yeux sombres étaient rehaussé de sourcils noirs, quelques mèches de cheveux noirs s'échappaient de son couvre chef mou.

J'ai immédiatement reconnu le Sieur Riders37, que j'avais eu l'occasion de rencontrer alors qu'il posait sa candidature en mairie, vomissant des imprécations contre la justice corrompue.

Je suis à votre disposition pour tout renseignement supplémentaire.

Fait au Mans, le 30 septembre de l'an 1458

Joaqim
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:42

jason a écrit:
Messire Procureur, j'aurais besoin de l'acte d'accusation - Merci
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:42

Dorionis a écrit:
Sera disponible dans la soirée.
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:43

Dorionis a écrit:
bon finalement...

Voici l'acte d'accusation que j'aurai produit si l'accusé était resté en Maine, d'ici quelque minutes, j'en fournirai un modifié quelque peu afin de s'adapter un peu plus au circonstances. Il faudra néanmoins que le procureur de Touraine l'adapte encore (je ne connais pas le nom ni du juge, ni de ce procureur ni la date à laquelle il le lancera...tout ça tout ça.)

Citation :


"Monsieur le juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,
Moi, Dorionis, Procureur du Maine, nous ai réunis en ce 30 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Riders37 accusé par le comté du Maine de trahison.

Riders37, vous êtes accusé de trahison pour avoir dans la nuit du 28 au 29 septembre tenté de vous révolter contre la mairie du Mans. Ce seul acte parle de lui-même. Laissez moi vous rappeler la loi du Maine :

Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

Je précise que vous vous êtes révolté sans l'accord du conseil bien évidemment.

Pour preuve de ce que nous avançons, nous entendrons le témoignage de Joachim, chef-maréchal du Mans, alors en poste lors de l'attaque. Ce dernier vous a reconnu pendant la rixe et a permis que ce procès ai lieu.

Je laisse sur le bureau du juge, les documents relatifs à ce dossier :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/riders37-trahison-30-09-1458-t6849.htm

Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représenté ou conseillé.

J'en ai terminé Monsieur le Juge. »
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:43

Dorionis a écrit:
Voici l'acte d'accusation modifié :

Citation :
"Monsieur le juge [insérer le nom du juge] , mesdames et messieurs de la Cour,
Moi, [insérer le nom du procureur], Procureur de Touraine, nous ai réunis en ce [mettre la bonne date] septembre 1458 afin d'examiner le cas de Riders37 accusé par le comté du Maine de trahison.

Ce procès a lieu dans le cadre du traité coopération judiciaire entre le Maine et la Touraine. Il se déroulera comme un procès classique, à ceci près que les lois auxquelles nous ferons références seront celles du comté plaignant, c'est-à-dire le Maine.

Voici les faits :

Riders37, vous êtes accusé de trahison pour avoir dans la nuit du 28 au 29 septembre tenté de vous révolter contre la mairie du Mans. Ce seul acte parle de lui-même. Laissez moi vous rappeler la loi du Maine :

Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
Je précise que vous vous êtes révolté sans l'accord du conseil bien évidemment et que si nous sommes ici, c'est avec l'accord du conseil.
Pour preuve de ce que nous avançons, nous entendrons le témoignage de Joachim, chef-maréchal du Mans, alors en poste lors de l'attaque. Ce dernier vous a reconnu pendant la rixe et a permis que ce procès ai lieu.
Je laisse sur le bureau du juge, les documents relatifs à ce dossier :
http://img684.imageshack.us/img684/6811/preuvervoltejo.jpg
Je termine en rappelant à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances de la Touraine afin d'être représenté ou conseillé.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »


Le procureur de touraine va devoir le relire et modifier ce qu'il juge bon (exemple peut-être devra-t-il intégrer directement le témoignage de Joachim, il devra mettre les noms à la bonne place etc...faut bien qu'il relise.
Ensuite, mes phrases ne sont pas les siennes, qu'il modifie à sa sauce)

Voilà, je reste disponible au besoin.
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:43

jason a écrit:
et pan il s'est mis en retraite
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:44

Dorionis a écrit:
arf, je sais plus si on peut lancer un procès sur un retraité ou même si ça sert à quelque chose. Bah, il ne nuira à personne, peut-être fait-il pénitence héhé.
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   Sam 27 Avr - 10:44

Zender a écrit:
Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Blois [Duché d'Orléans (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h20.

Demande de procès envoyé à l'Orléans, avec l'acte d'accusation suivant :
Citation :
Votre honneur,
Moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d un procès à l encontre de Messire Riders37 sous le chef d accusation de trahison.

Messire Riders37, est accusé de trahison pour s être révolté, bien évidemment sans accord du conseil comtal du Maine, contre la mairie de Le Mans, dans la nuit du 28 au 29 septembre 1458

Voici l extrait du coutumier mainois enfreint par messire Riders37 :
***********************************************
Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
***********************************************

Monsieur le Juge, voici comme preuve le rapport d un des maréchaux de Le Mans, messire joaqim, qui fut témoin du crime :

http://img684.imageshack.us/img684/6811/preuvervoltejo.jpg


Nous rappelons à cette personne, qu elle peut se défendre et demander l assistance d un avocat s il le souhaite.

J en ai fini votre Honneur.
Fait le 10 novembre 1458,
Zender,
Procureur du Maine

[edit]Procès en cours en Orléans Very Happy [/edit]


Réquisitoire de l'accusation envoyé :
Citation :
Puisque l'accusé ne semble même pas vouloir défendre son innocence et par le fait même s'avoue coupable. Et qu'il semble encore moins être pris par les remords.
Il ne me reste plus qu'à préciser le souhait de l'accusation au regard des sanctions.

Cher Juge, un tel acte est clairement de la trahison envers le Maine et cela ne peut rester impuni. C'est pourquoi l'accusation demande une peine de 100 écus et un séjour en prison aussi long que possible. Une bonne semaine dans une cellule pour lui permettre de réfléchir ne serait pas de trop.

L’accusation en a terminé.
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MessageSujet: Re: Riders37 (Trahison) - 30/09/1458 [EC][EXT]   

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