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  Skandal (trahison) 9/09/1458 [JUG]

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Sandrine76

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MessageSujet: Skandal (trahison) 9/09/1458 [JUG]   Sam 27 Avr - 10:56

Mathilde a écrit:
voila l'acte d'accusation qui avait été rédigé si ct pour toi ou si ct pour le maire du mans .

Citation :
Monsieur le juge, Monsieur le procureur,
Moi Caelthas, maire du Mans me présente à vous en ce neuvieme jour de septembre de lan de grâce 1458 pour y querir justice en votre Cour au vu des faits ci après énoncés et perpétrés en nos terres du Maine sur divers marchés mainois par le sire Skandal.

Voici les faits. En consultant les ventes de la mairie ce matin j'ai constaté qu'un non mainois s'était servit massivement sur le marché au point de le déstabiliser. Suite à quoi ont réapparu miraculeusement plus de 400 pains sur le marché vendues par la même personne. Neanmoins étonné du nombre de pains considérable, je me suis renseigné afin de comprendre d’où ils pouvaient bien provenir. J’ai appris que le marché de laval et de mayenne avaient été pillé par le même individu la veille et l’avant-veille et ai donc regroupé un maximum d’informations afin de vous présenter son cas.
Il a donc enfreint différents décrets municipaux par ses actions mais a surtout déstablisé les marchés de ces villes et ce jusqu'à leur affaiblissement. ET c'est pour cela que je me présente ce soir a vous afin que ce sire soit jugé pour trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Copie des lois enfreintes
Chapitre IV - Du droit pénal du coutumier mainois
Article 11.4 : La trahison
* Toute personne qui par un acte ou des paroles nuit aux institutions mainoises ayant pour finalité l’affaiblissement du Comté du Maine et de ses composantes locales.

J'appelle à la barre Dame Thegirl, mairesse de Mayenne pour son 2 eme mandat et messire wiwi76 boulanger de mayenne afin d'appuyer mes dires.

Pour le reste voici les preuves de ce dossier :
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/achatp10.jpg
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/spacul10.png
http://nsa19.casimages.com/img/2010/09/09/100909092125861732.png
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/sk10.png

http://i23.servimg.com/u/f23/15/63/12/72/image10.jpg
http://i23.servimg.com/u/f23/15/63/12/72/image210.jpg
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/430pai10.png
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3&u=15631272
http://www.casimages.com/img.php?i=100909092125861732.png
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/430vpa10.jpg


Je tiens a rappeler à l'accusé son droit de se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté, et pour cela vous pouvez prendre contact avec son bâtonnier, Maître Jason.

*se tournant en direction de la cour*

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Skandal (trahison) 9/09/1458 [JUG]   Sam 27 Avr - 10:56

Dorionis a écrit:
Minutes du procès :


Citation :

Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 9 septembre 1458 avec l'accord du conseil comtale afin d'examiner le cas de messire Skandal accusé de Trahison.

Laissez-moi vous présenter les faits, mesdames et messieurs, Monsieur le Juge, installez-vous confortablement, ils sont nombreux.

Il me faut d'abord vous situer le personnage. Le sieur Skandal est non-mainois, originaire du Comté de Rouergue. Il est entré en Maine illégalement le 8 septembre et est d'ailleurs jugé pour cela dans un autre procès.

Non content d'enfreindre un décret comtale, l'accusé s'est rendu donc à Mayenne le 8 septembre 1458 et y a acheté :

-Dorionis sort un long parchemin et plisse un peu les yeux à sa lecture-

20 sacs de Maïs acheté à 3 écus et 20 sous qu'il tentera de revendre ensuite à 3 écus 50.
9 morceau de viande acheté à 17 écus 50 et revendu à 18,50
21 miches de pain acheté à 5 écus 70 et revendu à 5,95.

Il voyagera pendant la nuit pour atteindre Le Mans le 9 septembre où il continuera ses forfaits :

1 bouteille de lait à 9 écus
30 stères de bois à 4 écus
6 fruits à 9 écus

On m'a également fait savoir que le marché de Laval avait lui aussi été pillé et il me faut préciser que ma liste n'est pas exhaustive, je vous invite à lire vous-même les preuves contenu dans le dossier pour en avoir un aperçu plus complet.

Il est d'ailleurs si important que je ne peux que vous le déposer, pêle-mêle sur votre bureau Messire Juge.

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/skandal-speculation-escroquerie-9-09-1458-t6761.htm

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/skandal-escroquerie-recidive-9-09-1458-t6763.htm#66618

http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/achatp10.jpg
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/spacul10.png
http://nsa19.casimages.com/img/2010/09/09/100909092125861732.png
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/sk10.png

http://i23.servimg.com/u/f23/15/63/12/72/image10.jpg
http://i23.servimg.com/u/f23/15/63/12/72/image210.jpg
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/430pai10.png
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=3&u=15631272
http://www.casimages.com/img.php?i=100909092125861732.png
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/430vpa10.jpg

Vous y retrouverez les dossiers des plaintes déposée ainsi que quelques registres sur lesquels figurent les transactions de l'accusé qu'il nous a été possible d'identifier.

Il me faut maintenant rappeler à cette aimable assemblée les lois enfreintes par l'accusé :

Chapitre IV - Du droit pénal du coutumier mainois
Article 11.4 : La trahison
* Toute personne qui par un acte ou des paroles nuit aux institutions mainoises ayant pour finalité l�affaiblissement du Comté du Maine et de ses composantes locales.

Et c'est en enfreignant les lois que je vais énoncer que l'accusé à nui à nos institutions :

Article 11.1 : L'escroquerie

L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation, la création de pénurie artificielle ou non, toute personne pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l�ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :
B. Contre les institutions mainoises

* Toute déstabilisation économique et/ou militaire du Maine.
Monsieur le Juge, nombreuses ont été les personnes à être témoin de ses méfaits. Nous entendrons ici-même deux maires, Dame Esméralda dite Thegirl, mairesse de Mayenne et le sieur Caelthas, maire de Le Mans.

Je tiens a rappeler à l'accusé son droit de se faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Comté, et pour cela vous pouvez prendre contact avec son bâtonnier, Maître Jason.

Monsieur le Juge, bien que l'affaire soit complexe et que l'énoncé des faits soit long, j'en ai enfin terminé. »

-Dorionis récupère une partie des parchemins qu'il a laissé tomber et se rassoit en espérant à ne pas avoir à ressortir tout son dossier.-



Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :

Réquisitoire de l'accusation

« Bien, l'accusé ne semble point pressé de se défendre et j'ai l'habitude dans ces cas là de penser que "qui ne dit rien consent". Les actes de ce triste sir ont été prémédité et j'ai peur d'imaginer qu'ils sont probablement liés aux dernières exactions qu'à du subir le Maine, mais comme pour beaucoup de choses, nous ne le sauront probablement jamais.

Étant donné les circonstances, je demande à ce que l'accusé s'il est reconnu coupable soit condamné à une peine de prison de 10 jours, ainsi qu'au remboursement de toutes les marchandises prélevées sauvagement sur nos marchés augmentées d'une amende de 100 écus.

Monsieur le juge j'en ai terminé. »



Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :

L'accusation a appelé Caelthas à la barre

Monsieur le Juge
Bonjour a tous

Je me présente Caelthas, Maire du Mans.
Je viens apporté mon témoignage concernant cette affaire.
Dans l'après midi du 9 septembre au Mans, en allant a la mairie regarder les ventes j'ai constaté qu'un non Mainois s'était servit massivement sur le marché au point de le déstabiliser. Messire skandal a acheter une grosse quantité de produits la mairie soit: 16pain a 5.75, 8fruit a 9 ainsi que 5stere de bois a 4
puis en allant au marché j'ai acheté un maïs et j'ai remarquer que c'était le même individu qui vendait
ensuite je suis revenu a la mairie et j'ai constaté que ce messire a encore acheté 6 fruit a 9, 25 stère de bois a 4 et 1bouteille de lait a 9, trouvant ca louche j'ai racheté 1article de chaque produit en vente et j'ai remarquer que cet individu vendait également des couteaux a 17ecus ainsi que plus de 400 pains a 5.80 sur le marché vendues par la même personne
Je me suis renseigner auprès de mes collègues Mainois et j'ai appris que le 8septembre il avait aussi pillé Mayenne de cette sorte
Il a donc enfreint différents décrets municipaux par ses actions mais a surtout déstabilisé le marché du Mans et a spéculé aux marché sans l'autorisation du maire
En résumer ce non Mainois a acheté:
16pain
14fruit
30stere de bois
1bouteille de lait
et a vendue:
plus de 400pain a 5.80
plus de 30maïs a 3.20
plus de 5couteau a 17
et surement encore d'autre produit encore acheté ou vendu aux monceaux

Merci a tous de m'avoir entendu.


Citation :

L'accusation a appelé Thegirl à la barre

Bonjour monsieur le juge,

Je me nomme Esméralda, l�actuelle Mairesse de Mayenne, Messire skandale a achetée des marchandises sur le marché de Mayenne or que je ne lui avait pas donnée mon accord écrit ni orale, il ne m�a même pas demandé s�il le pouvait. Ce qui es interdit par les textes Mainois, il a acheté non seulement sans autorisation et en grande quantités des denrées qui revendait plus chère.
Il a achetée sur le marché de Mayenne:
267 pains 5.60 et 21pain a 5.70
8 stères de bois a 3.91
20 sacs de maïs 3.20
9 morceaux de viande a 17.50
Sans contées d�autre marchandises qu�il a achetés et tout ceux qu�il a vendu
Il a déstabilisé le marché de Mayenne, certaines denrées ont augmentées après sont passage.



Citation:
Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 20ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Messire Skandal, que voilà des accusations graves portées à votre encontre. Vous avez fait pratiquement tous les marchés du Maine, peut-être que Montmirail vous ait échappé. Quoiqu'il en soit, voici un comportement inacceptable. S'enrichir sur le compte de pauvres paysans, voire les affamer est criminel.
Votre absence devant nous est assez parlant d'autant que j'ai eu un autre dossier vous concernant que j'ai eu à juger. Mais ce dossier est moins agréable.
Des évènements récents me font penser que vous n'y seriez pas étranger. Je prends l'hypothèse que vous avez agi ainsi pour le compte d'autres personnes afin de détourner un peu l'attention. Oui vous avez fait que le marché et ses denrées ont monopolisé l'attention de tous sur le fait de contrer ce que vous avez fait. Votre présence aurait pu nous éclairer à ce sujet et vous auriez pu vous disculper sur cela. Vous n'avez même pas daigné envoyer un courrier. Le silence total.
Messire le Procureur a voulu bien faire mais il a mis trop d'infractions sur son acte d'accusation.

Par conséquent :
- Attendu que les différents faits d'escroquerie, de TOP constituent dans le chef de l'accusé un seul et même but, celui d'affaiblir les composantes locales dont Mayenne et Le Mans et donc de commettre un acte de trahison;
- Attendu qu'il y a lieu de le poursuivre concernant un seul chef d'accusation, celui de trahison;
- Attendu que l'accusé a été prévenu à plusieurs reprises par les différents maires des villes qu'il a traversée et que malgré ces avertissements, il a persévéré dans son comportement coupable;
- Attendu qu'il est criminel de vouloir s'enrichir en affamant de pauvres gens et que déjà ce point pouvait lui valoir la peine capitale;
- Attendu qu'après avoir commis son forfait, l'accusé s'est empressé de quitter le territoire du Maine dans l'espoir d'échapper à la justice et à son juste châtiment;
- Attendu enfin que la peine prononcée sera de nature à faire comprendre à l'accusé que son comportement est inacceptable et qu'il n'est plus le bienvenu en terre mainoise;
- Attendu que nous sommes convaincu qu'au vu des transactions effectuées, en se basant sur les témoignages, que l'accusé était mandaté et qu'il s'agissait donc d'une action délibérée;
- Attendu que l'accusé a fait preuve de mépris envers nos lois, nos institutions, la sécurité ainsi et là c'est le plus grave qu'il a attenté à la vie ou la survie de nos concitoyens en les empêchant d'obtenir de la nourriture sur le marché;
- Attendu qu'il m'est impossible, en respectant la charte du juge, de condamner l'accusé à une amende représentant le remboursement des marchandises prélevées et que dès lors une peine de prison plus forte sera prononcée;

Par ces motifs, nous vous condamnons à 9 jours de prison et 275 écus d'amende.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

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