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 Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]

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Sandrine76

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MessageSujet: Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 11:00

athena44 a écrit:
accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tord_fer
plaignant : le comté

faits : dans la nuit du 17 au 18 décembre 1458 messire Tord_fer s'est révolté contre la mairie de Laval sans aucune autorisation.

articles enfreints :

Citation :
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

preuve :



témoins :
Oceane_ktf (défenseur de laval)
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 11:01

Zender a écrit:
dans une armée, je ne peux pas lancer le procès.


sinon l'acte d'accusation aurait été :


Citation :
En date du 18 décembre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d un procès à l encontre de Messire Tord_fer pour trahison.

Messire Tord_fer, est accusé de trahison pour s être révolté, sans accord du conseil comtal, contre la mairie de Laval, dans la nuit du 17 au 18 décembre 1458.

Voici l extrait du coutumier enfreint par messire Tord_fer
Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison


Monsieur le Juge, voici comme preuve le rapport d un des défenseurs de Laval:

https://redcdn.net/ihimizer/img841/1489/rvoltelaval.png

Afin de prouver que l accusé est coupable et afin de démontrer la validité de la preuve apportée, nous allons appeler à la barre comme témoin de l accusation : Oceane_ktf

Nous rappelons à cette personne, qu elle peut faire appel à un avocat du comté, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.

J en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l accusé.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 11:01

athena44 a écrit:
ils sont pas dans une armée elle est arrivée que ce matin l'armée

océ fait parti de la défense civile
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]   Sam 27 Avr - 11:01

Zender a écrit:
athena44 a écrit:
ils sont pas dans une armée elle est arrivée que ce matin l'armée

océ fait parti de la défense civile

[hrp]Thord est le seul a qui je n'ai pas pu lancer le procès et le message d'erreur était qu'il est dans une armée...[/hrp]
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MessageSujet: Re: Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]   

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Tord_fer (trahison-révolte) 18/12/1458 [SS]
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