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 Ysmaelda (trahison-révolte) 18/12/1458 [COUPABLE]

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Sandrine76

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MessageSujet: Ysmaelda (trahison-révolte) 18/12/1458 [COUPABLE]   Sam 27 Avr - 12:19

athena44 a écrit:
accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ysmaelda
plaignant : le comté

faits : dans la nuit du 17 au 18 décembre 1458 Dame Ysmaelda s'est révolté contre la mairie de Laval sans aucune autorisation.

articles enfreints :

Citation :
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison

preuve :

18-12-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ysmaelda parmi les assaillants.

témoins :
Dodgers (défenseur de laval)
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Ysmaelda (trahison-révolte) 18/12/1458 [COUPABLE]   Sam 27 Avr - 12:20

Zender a écrit:
Acte d'accusation

Citation :
En date du 18 décembre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d un procès à l encontre de dame Ysmaelda pour trahison.

Dame Ysmaelda, est accusé de trahison pour s être révolté, sans accord du conseil comtal, contre la mairie de Laval, dans la nuit du 17 au 18 décembre 1458.

Voici l extrait du coutumier enfreint par dame Ysmaelda
Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison


Monsieur le Juge, voici comme preuve le rapport d un des défenseurs de Laval:

18-12-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ysmaelda parmi les assaillants

Afin de prouver que l accusé est coupable et afin de démontrer la validité de la preuve apportée, nous allons appeler à la barre comme témoin de l accusation : Dodgers

Nous rappelons à cette personne, qu elle peut faire appel à un avocat du comté, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.

J en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l accusé.
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