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 Flap_ (escroquerie blé) 3 janvier 1458 [JUG

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Nine.

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Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Flap_ (escroquerie blé) 3 janvier 1458 [JUG   Sam 27 Avr - 16:49

ACte d'accusation

Citation :
Sir Juge, Dames et Sirs icelieu devant la présente Cour, nous vous demandons de juger le sir Flap_ pour avoir en le troisième de janvier 1458 vendu sur le marché de Montmirail du blé à un prix prohibé en regard de la grille des prix de vente institué par le Maire en exercice comme l�y autorise l�Article 5.6.1 du livre VI du Coutumier Mainois, A savoir que la dite grille de prix fût à l�époque parfaitement visible de tous puisqu�affiché sur le panneau de la mairie
EN conséquence et

- Vu les preuves déposées en notre greffe par Dame Lysesl Médiatrice de Montmirail ci-après presentées

http://i14.servimg.com/u/f14/09/04/54/43/achats10.jpg

- Attendu qu�il n�a point été donné de suite par le prévenu à la tentative de Médiation menée par Dame Lysesl par courrier ci-après joint au dossier

----------------------------------------
Bonjour

Le sac de blé que vous avez acheté à 12,95 écus était destiné à Flap_ en guise d'amende. Cette transaction était annoncée sur la halle, dans le topic des transactions particulières entre Montmiraillais. Je vous prierais donc de le remettre sur de marché. Puisqu'il y a encore 4 sacs de blé à 12,95 écus, remettez le à 13 écus que je puisse être certaine que j'achète le vôtre.
Le prix de vente maximal du blé est de 12 écus. Il est fortement déconseillé d'acheter au dessus de ce prix.

Je vous remercie de votre collaboration.

Lysesl
----------------------------------------
Accusons le dénommé Flap_ de tentative d�escroquerie pour avoir vendu à prix prohibitif sur le marché de Montmirail, et l�appelons à comparaitre devant la Cour pour s�y entendre jugé.
Je rappelle à l�accusé qu�il a s�il le désir la possibilité d�être assisté d�un avocat pour sa défense, et que , s�il n�en connait point, il peut s�enquérir auprès de Maître Jason bâtonnier du nom de l�un de ses confrères à défaut de lui-même.
Je cède avec votre accord la parole à la défense


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Juge
de toutes évidences le prévenu se moque de ce tribunal en ne se présentant pas à la barre pour assurer sa défense et qui plus est en citant à témoigner votre propre personne comme si celui qui juge pouvait défendre.
il est effectivement des attitudes qui ourrait porter à rire si nous n'avions à juger des faits bien réels.
Par ailleurs outre la faute commise on n epeut pas dire que la Mediation ait fait preuve de mauvaise volonté à l'égard du prévenu bien au contraire pourquoi donc l'accusé n'a t il point répondu. il me semble messire Juge que bien des contrevant font peut de cas des bonnes volontées des mediateurs préferant venir devant la justice. et bien soit il faudra donc que ceux qui refusent à l'avenir de s'arranger avec les mediateurs savent qu'il leur en coutera dans l'avenir bien plus que la simple amende délivré par la médiaition. Au sis je requierrais en la matière à l'encontre du Sir Flap_ que lui soit infligé une amende de 12ecus et une peine de prison d'un jour

j'en ai fini votre honneur
je cède parole à la défense si elle desire commenter ma réquisition

La défense a appelé Anorion2 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Messire Flap_,

Je suis le Juge de ce tribunal.
En tant que tel, je n'ai pas à témoigner, que ce soit en votre faveur ou à votre encontre.

Je m'étonne que vous n'ayez rien dit pour votre défense.

La défense a appelé Jef_Lebeug à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Messire Juge,

Je n'apporterai ici aucun élément pour la défense de Messire Flap_, ne connaissant pas ce sieur et encore moi les problèmes qu'il peut avoir avec notre Justice. J'espère que celle-ci s'appliquera d'ailleurs avec toute la sévérité voulu auprès de Messire Flap_ qui n'a pas daigné se défendre lui-même mais a bien su demandé à des dignitaires du Comté de témoigner en sa faveur, faisant perdre leur temps et celui du Tribunal.

Messire Juge, je me retire après vous avoir transmis mes respectueuses salutations.


Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce 23 février de l'an 1458, nous, Anorion2, Juge du Maine, allons rendre notre verdict.

Nous nous devons tout d'abord de remercier Monsieur le Comte pour s'être déplacé dans ce tribunal.

Nous déclarons l'accusé, Messire Flap_, coupable d'escroquerie, et le condamnons au paiement d'une amende de 12 écus et à une peine d'emprisonnement de 2 jours.

*le coup de marteau résonna dans la salle, clôturant cette affaire*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 12 écus
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Flap_ (escroquerie blé) 3 janvier 1458 [JUG
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