Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

  Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:52

Contrevenant:Flothom

Antécédant:aucun

Niveau:3

Résident:Laval

Messire Flothom a acheté de la viande que messire Cdent avais mis sur le marché a 19.00 ecus .En tant que Maire et sergent de police de Laval, Messire Cdent est venu se plaindre chez moi car ce messire a revendu la viande dans sa taverne a 22.25!Hors le prix maximum de la grille affiché à la mairie pour la viande est de 19 ecus.
Meme si ce messire est tavernier les lois compte pour tous,ce n'est point une raison d'escroquer les gens.

http://img362.imageshack.us/img362/8049/sanstitreme2.png

III.2 - Une grille de prix maximum est par ailleurs imposée par la mairie.

Prix Maximums autorisés pour :- 1 sac de Blé : 13.50 écus
- 1 sac de Farine : 16 écus
- 1 miche de Pain : 7 écus
- 1 sac de Maïs : 3.70 écus
- 1 bouteille de Lait : 10.40 écus
- 1 Demi-quintal de carcasses de cochon : 16 écus
- 1 Quintal de carcasses de vache : 31 écus
- 1 morceau de Viande : 19 écus

puis d'après la loi:

II.3 - Il est de fait strictement interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:52

Procès à l’encontre de Messire Flothom
En date du 22/08/1456

Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir acheté de la viande sur le Marché de Laval à 19.00 et la revendre en taverne a 22.50 sans ajouté autre produit pouvant justifié de cette plus value.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Grille des Prix exposée en panneau d’affichage de Laval.

II.3 - Il est de fait strictement interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente en taverne: http://img362.imageshack.us/img362/8049/sanstitreme2.png


Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame Lordemort


Nous vous écoutons Messire.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:54

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour monsieur le juge mesdames et messieurs de la cour
Je suis trés surpris de me retrouver devant vous en ce jour car je suis innocent les faits reprochés.
il est vrai que j'achete la viande pour la revendre en taverne avec un petit bénéfice mais n'est ce pas ainsi pour tout commercant car nous payons des taxes pour chaque taverne et si je revends au prix ou j'achete plus le payement des taxes je travaille à perte.
De plus la grille publiée à la mairie réglemente les ventes sur le marché on''y trouve pas nulle part le vente en taverne il me semble.
le client paie pour le service et la rapidé de pouvoir manger,je n'oblige personne à venir manger dans mon etablissement il y a d'autre taverne dans notre belle cité.
Voilà votre honneur ma défense libre à vous de juger en votre ame et consience et merci de m'avoir écouté.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:55

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire
Que vous revendiez avec bénéfice, a condition que le service apporté soit réellement justifié.
Vendre 3.50 écus de plus simplement pour etre assis en votre taverne, ca fait beaucoup.
Vous auriez fait un ragout en y ajoutant un mais, je dirai pas non.
Et profité de la non connaissance des pauvres malheureux qui viennent en votre taverne pour leur mettre un coup de baton sur leur bourse, ce n'est pas tres aristolicien ca.

La loi est claire que ce soit sur le marché ou ailleurs.

Monsieur le Juge
Nous demanderons une amende de 30 écus et soyez heureux que je ne demande pas la prison pour avoir ainsi flouer les mainois

Merci de m'avoir écouté

Jason de prie-montpoupon
le 28/08/1456
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:57

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 16:59

L'accusation a appelé Lordemort à la barre

Citation :
Bonjour

En tant que Maire et sergent de police,messire Cdent est venu ce plaindre chez moi car il a vendu sa viande sur le marché au prix de 19.00 ecus et messire Flothom lui a acheté a ce prix.
Mais ce messire a revendu la viande dans sa propre taverne au prix de 22.25 ecus,hors il est interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères d'après la loi.Meme si messire Flothom est tavernier la loi compte pour tous et même s'il souhaite avoir un bénéfice la loi compte pour tout les habitants.
Il est vrai qu'il n'oblige personne a acheter ses menus mais a ce prix je pense que les habitants n'en acheterons..car plusieurs personnes se sont plaintes de ses prix.
Au contraires il faut aussi penser aux vagabonds qui debutent et a ce prix la il n'y arriverons guerre a débuter correctement je ne trouve pas cela correct.
Ceci est de la pur escroquerie.

Merci de m'avoir ecoutée.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   Sam 27 Avr - 17:00

Enoncé du verdict :


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
La loi est pourtant claire monsieur.
Vous êtes en tort.
J'accède à la demande de la Procure et donne une amende de 30 écus.
Je vous enjoint à changer votre façon de faire monsieur car si nous vous retrouvions en ces lieux la justice serait moins clémente.

*Coup de marteau*

Fait ce jour du 31 aout 1456 par nous, Gaelant, Juge du Maine


Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]   

Revenir en haut Aller en bas
 
Flothom (escroquerie viande) 22/08/1456 [JUG-COUPABLE]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [coupable] escroquerie viande anne lucie le 22 03 1456
» [coupable] escroquerie viande Joe_black63000 le 20 03 1456
» [Coupable]-escroquerie-Enrill-(16/10/1456)
» [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)
» [Coupable] La Trémouille-Escroquerie-Pacha29-10/03/1456

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: F-J-
Sauter vers: