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  Fredooo (récidiviste- vente illégale) [JUG - COUPABLE]

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Nine.

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Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Fredooo (récidiviste- vente illégale) [JUG - COUPABLE]    Sam 27 Avr - 17:22

Citation :
Votre Honneur,

Le Procureur du Tribunal, Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse sieur Fredooo du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Vous avez vendu un sac de maïs alors que vous êtes bléiculteur, ceci est strictement interdit par la loi! Il semblerait que ce ne soit pas vôtre première affaire d'escroquerie et que vous saviez pertinement que celà était puni!

Voici le dépôt de la plainte, envers Sieur Fredooo, Monsieur le Juge

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=90&u=11112194

Vous avez droit à un avocat.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!


Citation :
je suis desoler mais j'ai vendu ce sac de mais car je m'etais tromper lors de l'achat, je croyais que c'etait du ble, donc ensuite je les vendu car je n'en avais pas l'utilite, et je ne vois pas pourquoi je serais puni pour avoir vendu un objet qui ne me sert a rien

Citation :
Messire, il est aisé de dire que l'on s'est trompé. J'aimerais vous croire mais la relaxe dont vous avez bénéficié à vôtre dernier procès ne semble pas vous avoir servi de leçon.
Il semblerait que vous n'ayez toujours pas pris la peine de prendre connaissance de nos lois ou bien que vous vous en moquez. Nul n'est sensé ignorer la loi! De plus, d'après la preuve laissée à disposition de la cour, je doute fortement que vous ayez revendu ce maïs au prix d'achat.
La justice sait être souple de temps en temps mais elle sait aussi durcir le ton quand il le faut. Vos deux procès consécutifs remettent sérieusement en doute vôtre bonne foi.

Vôtre Honneur, je requiers contre l'accusé une amende de 15 écus afin de lui donner l'envie de s'intéresser et de respecter les lois qui régissent nôtre beau comté.

J'en ai fini.

Reese, Procureur du Maine, le 09/08/1455

Citation :
Fredoo, vous êtes une nouvelle fois en procès pour escroquerie
Pour avoir vendu illégalement du mais alors que vous n’en produisez point.

Puisque ce n’est pas votre premier procès pour escroquerie, vous auriez du savoir que c’était illégal. De plus si vous ne vouliez que revendre du mais racheté par erreur pourquoi le vendre a un tel prix. Au moins, la quantité de marchandise vendue est petite.

Je déclare l’accusé coupable et le condamne a une peine de 20 écus.

Zender, juge du Maine, fait le 13 août 1455.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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