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 Gawaine escroquerie 01/02/1455 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Gawaine escroquerie 01/02/1455 [JUG]   Sam 27 Avr - 17:32

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En cette soirée montmiraillaise du 1 février 1455, moi Juge Micki du Comté du Maine, rend mon verdict par la grâce du très Saint Radis aristotélicien et la haute bienveillance royale.

Et bien gardes, on pose les manchons de poulets dans les gamelles et on va chercher l'accusé !

*en apparté au procureur*
Mais c'est insensé ça, ils étaient commme ça avant ? Ce n'est pas parce que je viens avec ma vache dans le tribunal qu'il faut se croire à la campagne !

*reprenant son ton hautain de juge mainois*

Bien, bien, je dois dire, Messire Gawaine, que cette histoire, ce roman, cette bible, que dis-je, cet annuaire de brigands poitevins, m'a copieusement et délicieusement bercé. Mais j'ai tout compris, tout entendu, tout retenu.

Bien, j'espère qu'en plus de vos méfaits commerciaux, vous n'êtes pas un angevin égaré avec un sac de bigorneaux bretons dans la musette ! Enfin oublions ce contexte primesautier, vous êtes jugé ici pour un acte répréhensible et même, pas bien du tout si j'en juge à toutes ces personnes qui se sont déplacées. Pour vous, profitez en !

Je vous l'accorde, il est difficile de savoir qui est maire à Montmirail. Car là bas, on a beau couper du bois, l'arbre continue de cacher la forêt, et le maire avec. C'est bien connu !

*soupir avec un grand sourire mais se reprend vite car aucun rire dans la salle*

Bien bien, je crois que mon rôle sera de ne pas répéter toute cette affaire mais de temporiser un peu des faits pas si graves au final qui ont visiblement dégradé des relations humaines au point de voir un réquisitoire bien sévère et un accusé en vol libre tenant un langage très cosmique.

* bois une rasade de prune *

Temporisons, temporisons, des fruits, eux aussi ont droit de vivre dans le Maine et notamment à Montmirail... S'il y avait plus de fruits et moins de légumes, peut-être que la guerre pourrait être évitée ? Non, vous n'êtes pas convaincus ? Bon, moi j'essaie de vous détendre tous un petit peu...

Quand aux lois bafouées, par contre, Messire Gawaine, vous ne pouvez nier votre entorse aux règles organisant et protégeant notre comunauté.

Je ne peux que préconiser à l'accusé le recul nécessaire à toute chose, comme aimait le répéter Aristote en mangeant des fruits justement. Aristote aimait les fruit et le Saint Radis aristotélicien aurait pu être une fraise ou un melon. Mais un melon, l'église aurait eu un gros soucis de récipient... Comme quoi, les choses sont bien faites !

Levez vous Messire Gawaine ! Le tribunal du Maine vous condamne à une amende de 150 écus à laquelle je rajoute 50 écus pour outrage à la justice. Sachez que je ne souhaite pas vous revoir en ces lieux et je mets de côté, en sursis, une peine de prison de deux jours. Pour l'instant, les cachots sont remplis de bretons, vous avez bien de la chance !

Et que le très Saint Radis aristotélicien soit grignoté en cadence avant de baigner à nouveau dans son saint flacon de prune !

Micki, Juge du Maine
En l'an de grâce 1455 le 1 février
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.

Acte d'accusation
Moi, Alessandor, actuellement maire de Montmirail, accuse la personne dénommée gawaine du crime suivant :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Article LXXXVIII : Loi sur les Marchands Ambulants

I : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II : Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

IV : Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Mon adjointe Xenia (membre du conseil municipal), chargée de réguler le marché avec moi et le maire adjoint, l’a donc surpris en train de vendre.
J'ai prevenu gentiment l'accusé en lui demandant de racheter ses fruits avec une plus-value de 50 deniers pare fruit, et de payer une taxe de marchand de 30 écus. Il a rétorqué que c'était de l'escroquerie et qu'il allait porter plainte contre la mairie pour spéculation *sourit*.

Mon adjointe Xenia vous présentera les preuves dès demain.

La parole est à l’accusé.

*s’incline devant la cour, puis retourne s’asseoir*

Première plaidoirie de la défense
** Gawaine entrant dans le tribunal. Visiblement, il était impressionné, il n'est pas coutumier de ces lieux. Il s'avance lorsque le greffier lui signifie que c'est à lui de parler. D'abord la voix embrouillée par l'émotion, il commence par saluer le juge : **

Mes respects, monsieur le juge.

Je me présente, Gawaine, pauvre cultivateur.

Bon, commençons par le début :


1 - Je vends 20 malheureux fruits sur le marché de Montmirail.

2 - Je reçois un courrier d'un inconnu. Messire alessandor ne s'est pas présenté, j'ai donc cru qu'il s'agissait d'une personne malhonnête qui tentait de m'extorquer de l'argent. Voici la preuve qu'il ne s'est pas présenté : http://img150.imageshack.us/img150/1530/screenshot015bx.jpg
Comme vous l'avez constatez, il ne fait nulle part mention de sa qualité de maire. J'ai donc, en toute bonne foi, cru avoir à faire avec un escroc.


Parlons du fond :

Me réclamer une taxe, plus un rachat à un prix plus élevé, sans recevoir l'autorisation de vendre, cela n'est pas légale. Soit l'on me demande de reprendre mes 20 fruits et je n'ai pas d'amende, soit je paye une taxe et je suis en droit de vendre. Mais dans le cas présent, on me réclame une taxe de marchand ambulant, ET on m'interdit la vente sur le marché !
Vous comprendrez que je n'ai pas fait confiance à l'auteur des courriers qui me réclamait une chose aussi absurde! (désolé pour ce mot qui m'a échappé).

Vous trouvez mes propos embrouillez ?
Moi aussi. Mais cela est dû aux contradictions de "l'arrangement" qui m'était proposé.

Il y a clairement une contradiction. Soit on paye une taxe, et dans ce cas on est autorisé à vendre. Soit on ne paye pas la taxe et on reprend ses marchandises au prix de vente.




Je vous rappelle encore une fois que nous parlons de la vente de 20 fruits !
Je comprends fort bien que vous protégiez vos marchés contre les 'marchands sauvages". Cependant, 20 fruits vont-ils déstabiliser un marché ?
La réponse est clairement : NON !

De plus, vous devez savoir que j'étais dans l'impossibilité de racheter mes fruits à 10,60 écus et de payer 30 écus. (total = 136 écus) Je n'avais que l'argent de mes fruits sur moi, plus quelques écus. J'avais acheté une échelle :
En conclusion, il m'était donc rigoureusement impossible de faire cette transaction.


Messire alessandro semble s'offusquer que je lui ai dit que j'allais porter plainte contre lui pour escroquerie, selon votre Coutumier, Livre VII - de l'économie, Article LXXXVII :

I : Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie

II : La spéculation économique n'existe pas pour les les institutions financières officielles (Comté et mairies) .

III : Que le commerce, ou le fait d'acheter une denrée périssable ou non sur un marché et de la revendre avec un bénéfice sur un marché distinct du lieu d'achat, est autorisé.


Messire alessandro prétend que j'ai dit que j'allais mettre en procès la mairie. Cela est faux! Messire alessandro ment! C'est à lui que je m'adressais, la personne. Je ne savais pas qu'il étais maire, il ne s'est jamais présenté. Je viens de le découvrir dans ce tribunal, où il n'a pas manqué de faire mention de sa fonction. Lorsque j'ai répondu à cette personne, je m'adressais à un Mainois. Je n'ai jamais parlé avec la mairie.
Il a une façon de vous présenter les faits d'une façon peu scrupuleuse. Si il avait pris la peine de se présenter dans ses courriers comme il l'a fait ici, la situation aurait été bien différente.

Messire alessandro me dit dans un courrier voir plus haut) que les 50 deniers prélevés par article, est un acte légal. Il soutient que cela fait l'objet d'un décret affiché sur le panneau de la mairie. Or, encore une fois, force est de constater que messire alessandro n'est dit pas vrai. En effet, voici ce que l'on peut lire sur le panneau de la mairie : http://img177.imageshack.us/img177/3966/screenshot023on.jpg

Comme vous le constatez, il n'est nulle part fait mention d'obligation de racheter ses marchandises plus chers.
De plus, la taxe de 30 écus, comme il est dit sur le panneau, donne le droit de vendre sur le marché de Montmirail.
Or, il voulait que :
1 - je m'acquitte de cette taxe
2 - je rachète mes 20 fruits plus chers
3 - je n'étais pas autorisé à vendre

Encore une fois, vous constaterez qu'il m'était dificile de ne pas croire qu'un escroc tentait de m'extorquer de l'argent.


CONCLUSION :

Messire Micki,

Toute cette affaire repose sur une lettre lacunaire qu'un Mainois m'envoya. Un Mainois, car jamais il ne s'est présenté à moi comme étant le maire de cette ville. Et, que je sache, aucune loi ne m'impose de relever cette information. Il me semble que pour faire valoir une transgression d'un décret, il faut faire état de sa fonction. Cela évite bien des malentendus.

Je vous rappelle qu'il s'agit de 20 fruits.

Vous constaterez aussi que Xenia, l'adjointe au maire, après m'avoir acheté 10 fruits à 11h40 ne m'a adressé aucun courrier pour me prévenir que je commettais une infraction. Dont voici la preuve : http://img262.imageshack.us/img262/8566/screenshot033yg.jpg
Ce n'est qu'à 12h56 qu'alessandro m'a écrit, après m'avoir acheté 10 autres fruits.
Je trouve assez curieux que son adjointe n'ait pas pris la peine de m'avertir.
En général, lorsqu'une infraction est constatée, on écrit directement à la personne concernée pour qu'il rectifie la situation.

Messire le juge, avec un courrier moins agressif (personne n'est heureux de se faire traiter de "marchand sauvage". Marchand non autorisé serait un terme moins vexant.) cette affaire ne serait jamais venue vous ennuyer.


Je vous demande de faire preuve de clémence car il s'agit, avant tout, d'un malentendu. Les raisons de ce malentendus, je viens de vous les exposer.


** Gawaine hésite à retourner s'asseoir. Il ne connait pas les usages des tribunaux. **

Réquisitoire de l'accusation
*Après s’être absenté, Alessandor revint à la barre pour sa deuxième plaidoirie*

Mesdames,
Messieurs *s’adressant à la cour*
Mes respects.

Pardonnez moi du retard.
J’ai attentivement écouté les dires de messire Gawaine, et j’ai réfléchit.
Voilà ce que j’en tire.

Il est vrai que j’ai omis de me présenter dans ma lettre l’informant de la « prise » de la vente de ses fruits (hrp : pressé à ce moment là).
Il est clair qu’il y a eu confusion concernant la taxe et l’amende.
Cela ne se reproduira plus.

Maintenant examinons les propos de Gawaine …
Il fait probablement preuve de mauvaise foi, car s’il aurait lu le panneau de la mairie il aurait su que la vente était interdite à tout non-Montmirallais. Cela est aussi indiqué dans le coutumier mainois (vente interdite à tous non-Mainois). S’il aurait lu le panneau de la mairie, il y aurait également lu mon nom.

Concernant la taxe, elle était bien de 100 écus, comme indiqué ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=182521 (article 3 et 4)
(hrp :J’ai également réécrit les articles sur le panneau de la mairie pour plus de lisibilités et moins de malentendus, j’ai donc changés la numérotation, cf dernière page)

Mais ce qui m’attriste le plus, *sort un bout de papier, puis le montre au juge*
http://img257.imageshack.us/img257/6371/gawaine20np.jpg

J’ai été faire un tour sur le marché ce soir, et trouvant une vente de fruits à prix douteux, je les ai commandés en totalité (22 fruits). Peu après les avoir achetés, je me suis aperçu que le vendeur n’était autre que Gawaine, l’accusé ici présent, qui a donc récidivé malgré le procès.
Il a également intenté une plainte à l’encontre de messire Crazyseb, et de moi-même.
Le procureur Caitline a analysé les accusations de faux témoignage et n'a pas donné suite. Gawaine a aujourdhui meme récidivé en connaissance de cause. Je demande donc une amende extremement sévère à l'égard de ce marchand ambulant en vertu des articles


VIII- Article LXXXVIII - IV : Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Et :

VI - Article LXXIV : Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis s’accroître d’un rang.

Parce qu’il a récidivé et que je croyais qu’une issue viable aurait pu être possible, voici mes conclusions.
Pou avoir vendu au total 42 fruits sur le marché de Montmirail et donc déstabilisé ledit marché, parce qu’il n’a pas payé la taxe des marchands ambulants (2 jour donc 200 écus), et qui a récidivé malgré sa mise en procès, je réclame :
Une amende de 600 écus, et une peine de prison de 1 jour pour calmer l’accusé.

Mes respects,
Messieurs
Medames

*s’incline, puis va s’asseoir en attendant la dernière plaidoirie de la défense.*


Dernière édition par Nine. le Sam 27 Avr - 17:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Gawaine escroquerie 01/02/1455 [JUG]   Sam 27 Avr - 17:33

Dernière plaidoirie de la défense
[totalement HRP]

Je me fiche bien de votre procès. Enfin, de la mascarade de justice que j'ai rencontré ici.

La justice doit se pencher sur les faits. Or cette procurette a fait fi de cela.

Alors moi je vais m'amuser ( vous connaissez le sns de ce mot ? ) sur un autre jeu. Je suis completement blasé de ce jeu devenu n'importe quoi.

Donc condamnez moi avec sévérité, cela flatera vos égos. Moi je m'en contre fiche !

Les derniers jours de vie de mon perso, je les occupe à m'amuser. Les gérémiades de cet alessandor me font bien rire.

Voilà, votre parodie de justice m'a bien dégouté de ce jeu.

La défense a appelé Caitline à la barre
Voici son témoignage :

*Caitline s’avança à la barre afin de témoigner, elle racla sa gorge avant de commencer et dit*

Je ne vais que répéter ce que je vous ai dit au poste de police :

Il m’apparaît que vous jouez sur le mots sieur Gawaine, et ne voulez voir que ce que vous avez envie. Sieur Alessandor a essayé de trouver un compromis avant de vous mettre en accusation, alors que vous étiez en faute, mais vous n’en avez pas voulu. Cela a peut-être été fait avec maladresse (langue qui fourche, personne n’est parfait il me semble ! l’erreur est humaine) mais vous êtes malgré tout en tort.

Vous dites que vous ne saviez pas que sieur Alessandor était le maire. Je vous invite à regarder votre interface IG de votre mairie, et vous verrez son nom apparaître à côté du mot « maire ».

De plus, sachez que vous avez de la chance d’être à Montmirail, car vous auriez été sur Laval par exemple (je traite les cas très rapidement de MA là-bas aussi ) vous seriez passé en procès avec moi, et sachez qu’en ce cas, vous auriez eu à faire à une taxe de 100 écus par jour pour vendre vos marchandises comme l’indique le coutumier. Je vous en donne d’ailleurs lecture :

Article LXXXVIII : Loi sur les Marchands Ambulants

I : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II : Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

De plus, il pousse l'outrecuidance jusqu'à s'adresser à la Cour lors de sa plaidoirie en des termes outrageants, Ceci est inadmissible et inexcusable !!!

Vous pouvez avoir des sentiments d'antipathie sieur Gawaine, de déshonneur, de dégoût, d'étonnement, de haine, de rejet, d'incompréhension. Mais l'intime conviction, ce ne sont pas des sentiments personnels ! C'est ce que l'on sent être vrai, c'est l'évidence ! Et les preuves sont là.

Vous saurez mépriser toutes les actions "parasites" qui ont jalonné ce procès monsieur le Juge, à l’extérieur du prétoire, dont l’objectif, incontestablement perturbateur pour nous tous, était de déstabiliser votre intime conviction et de vous éloigner des débats qui se sont déroulés dans cette enceinte.

Voilà, j’en ai fini votre honneur, je cède la place.

*Caitline se retira doucement et alla s’installer un peu plus loin afin d’attendre le verdict du juge Micki.*

La défense a appelé Yetche à la barre

L'accusation a appelé Crazyseb à la barre
Voici son témoignage :
*Crazyseb se lève après la plaidoirie de Gawaine et se dirige rapidement vers la place ou il prendra la parole. Il jette un coup d'oeil courroucé à cet individu qui, selon les dires des voyageurs, semble prompt à semer des troubles partout où il passe.*

"Monsieur le juge, je viens ici pour expliciter le système mis en place sous les mandats de Dame Passion et moi même.

Tout d'abord, oui vendre 20 fruits déstabilise le fonctionnement de la ville: la ville achète des fruits en échange de son bois, si elle ne peut écouler ses fruits, elle ne peut plus écouler son bois qui s’accumule alors dans les stocks c'est aussi simple que cela.

D'autre part, l'expérience montre que la mansuétude est souvent exploitée par des maires et Marchands désespérés en mal de débouchés pour leurs produits.
Il convient donc d'être strict.

Nul n'est censé ignoré la loi, vendre des fruits sans autorisation et sans payer la taxe de 100 ecus est un double délit.

Fauville, alors juge du Maine, avait donné l’autorisation de recourir à des arrangements à l’amiable avec les marchands fautifs : le procès était évité en échange du rachat intégral des produits vendus et du paiement d’une amende. En cas de refus, un procès initié par la mairie était lancé.
L’objectif de l’arrangement à l’amiable était double :
- Ne pas surcharger la cour de justice comtale de procès de gens vendant des fruits ou du poisson.

- délester le maire de la charge d’un procès. (il est souvent matériellement impossible pour un procureur de lancer un procès le jour meme, laissant le temps au marchand de partir, le maire doit donc lancer le procès lui-même).
Le maire a beaucoup d’autres choses à faire que de s’occuper des marchands irrespectueux comme Gawaine, ce qui à mon sens explique les imprécisions dans la démarche d’Alessandor. Les 30 écus demandés et la surtaxe par le maire ne sont pas une taxe mais une amende sanctionnant l’infraction.

J’espère que ces éclaircissements faciliteront votre verdict, Monsieur le juge.

*Sur ces mots, Crazyseb quitte la salle*

L'accusation a appelé Xenia à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le juge, en qualité de régulatrice du marché, je suis chargée de la surveillance du marché et j'ai constaté que Messire Gawaine vendait des fruits sans accord de la mairie.
http://img267.imageshack.us/img267/7977/fruitsgawaine7hx.jpg
Je voudrais réagir au témoignage de Gawaine, en disant que le nom d'Alessandor et sa qualité de maire est claire à Montmirail, il est affiché sur la porte de la mairie et sur le forum il y a plusieurs topics qui le confirment.
Merci de m'avoir écoutée.

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Gawaine escroquerie 01/02/1455 [JUG]
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