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 Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]

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Nine.

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MessageSujet: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:38

bonjour altea, j'aurai besoin des services de polices de mayenne

voila je cultive du blé et je me demande pourquoi un charpentier achète mon blé, je me demande si il ne fait pas de la spéculation sur mon blé en le revendant a 12.30 (difficile a verifier vu qu'il produit lui aussi du blé)
néanmoins un charpentier n'a pas a acheter de blé.

voici les preuves :


fiche de Glinnes


merci de traiter cette affaire


La fiche étant pas lisible je ne sais pourquoi je rajoute :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Glinnes

antécédents anciens d'esclavagisme :

[SS]Glinnes et Nadsev eclavagisme 04/09/1454
[JUG] Glinnes esclavagisme 21/12/1454
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/f-j-f49/jug-glinnes-esclavagisme-21-12-1454-t960.htm?highlight=glinnes

[édit Altéa : plainte déposée dans mon bureau de police au château et transférée ici sans toute la reprendre, juste rajout des éléments manquants et la mise en forme ]
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:39

ce matin tout le blé en dessous de 12,30 disparu!
et 100 sacs a 12,30...
j'en achete un pour voir et oh! quelle surprise...



je sais qu'il vend du blé mais ya des limites...
Altea laches les molosses!
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:39

Altéa arriva avec une pile de papiers.


Madame le Procureur !!! j'ai une question !!!

le coutumier prévoyant :

Article 4 : Les délits particuliers pour la prison
Les délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

* la spéculation abusive à grande échelle

il me semble que ce dossier relève de ce cas

si la peine peut-être supérieure à trois jours de prison je pense que l'affaire peut directement aller en procès ? du moins je m'interroge en ce sens.

C'est la raison pour laquelle Madame le Procureur, je me suis permise de vous transférer ce dossier directement sans médiation.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:39

heanne avait reçu dossier épineux de la lieutenante de Mayenne. Pourquoi diable arrivait-elle toujours à lui dénicher d'aussi difficiles cas !!

Etaient-ils si bizarre à Mayenne pour inventer toujours de nouvelle façon de commercer !!!

Elle répondit vaguement à sa blonde.

Citation :
Citation:
Ma chère,

Encore un dossier biscornu que vous portez à ma connaissance et je vois que vous êtes bien aise de vous en débarrasser !!

Voilà mon avis purement du coté du procureur avec les éléments que vous m'avez transmis.

Je peux proposer de lancer un procès mais dont la seule accusation sera de la spéculation par achat de matières premières dont l'accusé n'en a pas l'utilité.

Pour la spéculation à grande échelle (revente plus cher), je n'ai malheureusement pas de preuve recevable, l'accusé étant lui-même producteur de blé. Il aurait fallu avoir nombreux screens faisant état de ses gros achats et de ses ventes par la suite.

je vous propose donc de lancer le procès avec la preuve à l'appui de Dame Illie et au cours du procès, j'appelle à la barre des témoins Illie et surtout Démo pour qu'il explique son histoire de transaction.
Et dans le réquisitoire, j'alourdirais le dossier mais j'aurais absolument besoin pour cela du témoignage clair et précis de Démo.

Merci de me donner votre réponse quant à la suite à donner à ce dossier.

Rheanne, procureur brune avec quelques cheveux blancs en plus
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:40

Altéa avait reçu des retours d'informations quant à ce dossier, elle prit donc sa plume à l'intention de celle encore en charge des mises en accusations.

Citation:
Citation :
Très chère,

Je reviens vers vous dans ce dossier.

L'ancien maire de Mayenne, Démo, m'indique qu'il témoignera sans problème et étoffera son témoignage afin d'expliquer la situation.

Je vous rappelle que je n'ai pas tenté de médiation dans ce dossier car je pensais qu'on pouvait y voir de la spéculation à grande échelle.

J'avoue qu'une simple amende à 3,05 écus, je trouve cela peu cher payé pour un tel cas...

Altéa, lieutenante blonde sur le point de se coller des mèches brunes pour pouvoir avoir son reflet avec elle.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:40

Rheanne prit un des dossiers de ce qui était encore son bureau pour quelques jours. Ce serait peut-être une des dernières instructions qu'elle lancerait au tribunal. En son for intérieur, elle souhaita bien du courage à celui ou celle qui prendrait la suite.

Elle fut convaincue des explications de son élue blonde et se mit au travail dérechef.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:41

Chef d'inculpation : Escroquerie
Ville : Mayenne
Dossier suivi par : Alteaultima,
Victime(s) :
Suspect(s) / Contrevenant(s) : Glinnes
Témoin(s) : Alteaultima, Demoniums


Faits :

Escroquerie - Suspicion de spéculation de blé.

Infraction des textes suivants :

*Coutumier du Maine
- "Livre V - Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.1 : L'escroquerie

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

- "LIVRE VI – DE L'ECONOMIE - Article 2 : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie
Article 2.1La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.
Article 2.2 : Le Comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions. Toute autre acte commercial est interdit et son auteur peut être poursuivi pour escroquerie.
Article 2.3 : Toute personne achetant des produits dont lui même est producteur et les revendre à un prix supérieur à celui acheté sera considéré comme escroc.


Preuves :


Observations :

Le dossier a été transmis directement au bureau du procureur sans passage par la médiation en raison d'une suspicion à grande échelle.

Suspect(s) / Contrevenant(s) :


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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:42

Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Glinnes
En date du 02/05/1457
Ville des faits : Mayenne

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Glinnes.

Messire Glinnes est accusé d’escroquerie, pour avoir acheté des sacs de blé le 23/04/1457 possédant lui-même un champ de blé et n'en ayant pas l'utilité pour son métier, l'accusé étant charpentier.

Messire Glinnes, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :

*Coutumier du Maine
- "Livre V - Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.1 : L'escroquerie

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

- "Livre VI – DE L'ECONOMIE - Article 2 : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Article 2.1 : La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 2.2 : Le Comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions. Toute autre acte commercial est interdit et son auteur peut être poursuivi pour escroquerie.

Article 2.3 : Toute personne achetant des produits dont lui même est producteur et les revendre à un prix supérieur à celui acheté sera considéré comme escroc."

Madame le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Acte d'achat :
http://nsa07.casimages.com/img/2009/04/23/090423114537324415.jpg

Fiche de renseignement de l'accusé :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/05/02/090502051517906210.png

Vous pouvez constater que l'accusé est charpentier et n'a donc nul besoin d'acheter du blé pour son activité.

Ce dossier a été transmis directement dans le bureau du procureur sans possibilité de médiation au vu d'une suspicion de spéculation de grande échelle et à la demande du Maire de Mayenne en place lors des faits.

Dossier complet à la disposition de Madame le Juge :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/glinnes-speculation-ble-23-04-1457-t4789.htm#45846

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appelerons à la barre des témoins :

Dame Alteaultima
Messire Demoniums

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé !

Nous vous écoutons Messire.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:43

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Je reconnais les faits qui me sont reprochés j'ai bien acheté ce blé ainsi que d'autres pour des prix allant de 11.90 écus a 10 écus et quelques. (Le détail exact de mes achats pourra vous être communiqué un peu plus tard)

J'avais par ce rachat juste l'intention de maintenir le prix du blé a un niveau suffisant pour que nous autres cultivateurs de blés puissions (sur)vivres...

J'ai en effet revendu ce blé a 12.10 écus mettant mon propre blé a ce tarif alors qu'il était en vente depuis 15 jours a 12.45 écus.

Maintenant si les casseurs de prix sont autorisés sur les marchés, je serais ravis de mettre de leurs cotés et d'affamer ainsi les honnêtes travailleurs !!(On ne pourra pas me qualifier d'escroc si j'achète du blé pour le revendre à un prix INFÉRIEUR à celui acheté, car quoi quand dise madame le procureur, en tant que cultivateur de blé, sont achat peut être nécessaire pour semer mes champs.)

J'espère que mon procès permettra de mettre en lumière les manquement de la mairie qui ne régule pas les tarifs des denrées de son marchés, surement trop préoccupée a chercher les suffrage de ces concitoyens en ces temps d'élections.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusation !

La défense a applé Glinnes à la barre

Citation :
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
veuillez accepter toutes mes excuses pour prendre ainsi de nouveau la parole, mais je serai bref.
Je tiens juste a vous faire parvenir ces preuves des prix d'achats et de vente du blé :
Prix d'ACHAT :
http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/04/090504084052400320.jpg

http://nsa07.casimages.com/img/2009/05/04/090504084017356425.jpg

Prix de VENTE :
http://nsa08.casimages.com/img/2009/05/04/09050408392035048.jpg

Voila.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:45

L'accusation a appelé Alteaultima à la barre

Citation :
Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

En tant que lieutenante de police, j'ai été alerté par Dame Illie, bléicultrice de Mayenne que son blé venait de lui être acheté par le sieur Glinnes, charpentier de son état. Elle m'a fournit les preuves de ces achats.
Elle s'interrogeait à juste titre sur une escroquerie.
Il est clair qu'un charpentier n'a pas à acheter du blé.
Sur le marché nous ne retrouvions que du blé à 12,30 et non au tarif énoncé par l'accusé.
Monsieur le Maire alerté de la situation m'a fournit la preuve que ce blé à 12,30 était vendu par l'accusé.
Je crois qu'on voit dès lors très bien la man�uvre et à qui elle profite : uniquement à l'accusé.
Il achète à bas prix et revend plus cher embauchant au passage lui seul et uniquement lui un bénéfice substantiel.
L'entendre se positionner en victime me fait frémir car quoiqu'il en dise il a fait du profit sur le dos des bléiculteurs et des meuniers...
A mon sens, on est sur de l'escroquerie à grande échelle, c'est pourquoi en concertation avec Messire Démoniums, alors Maire de Mayenne, le dossier a été transmis au bureau du Procureur.

Nous vous remercions de votre écoute

L'accusation a appelé Demoniums à la barre

Citation :
Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Je viens ici devant vous témoigner de la fraude à grande échelle orchestrée par ce messire.
Au moment des faits j�étais maire de Mayenne, le cours du blé est sensiblement ce qu�il est depuis bon nombre de mois, mais la j�avais relevé une anomalie .Pour être clair, tout le blé en dessous de 12,30 écus avait disparu et un nombre correspondant était réapparu a ce prix.
Je me permets d�affirmer ceci, car en tant que maire je veillais quotidiennement sur les stocks du marché.
J�ai donc ensuite eu confirmation par dame Illie et a la suite de l�achat d�un sac pour vérifier le vendeur.
Quelle que soit le désaccord de ce messire au sujet de la gestion, je ne vois pas l�intérêt d�un tel si ce n�est l�enrichissement, nous parlons d�une bonne centaine de sacs de blés au bas mot.
Sachant que le blé est régulièrement aux alentours de 11.50 écus je vous laisse en déduire la marge réalisée et quand a son prix de revente a la mairie selon ses propres preuve il est au dessus du prix de rachat comtal. Vous avez fait perdre de l�argent a la mairie pour votre profit monsieur.
Sachez également qu�une remontée subite comme l�a provoqué ce messire a pour conséquence l�arrêt pur et simple de travailler des artisans meuniers et donc le déséquilibre de toute la filière pain.

Pour terminer, j�ajouterais à messire Glinnes que lorsque l�on est en désaccord avec la gestion municipale ou comtale, on se présente aux élections et on ne se met pas hors la loi.

Merci de m�avoir entendu.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:46

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
* Rheanne se mit à rire sans vergogne aux propos du témoin de la défense qui n'était autre que l'accusé lui même et salua l'intervention des deux témoins de l'accusation.

Messire Glinnes, je tiens à vous remercier de nous offrir ainsi la preuve évidente de la spéculation dont vous êtes l'auteur. Nous ne nous permettons pas de juger dans cette cour si votre loi de l'offre et de la demande est recevable et si elle sauvera le marché de votre ville. Mais nous jugeons ici un acte que vous avouez par vos preuves et qui est condamné par les lois régissant notre Comté et cet acte s'appelle la Spéculation.

*Rheanne reprit ses notes.

Je vais vous citer un document de référence que nous appelons communément le dictionnaire.
A Spéculation, il est indiqué et je cite : "Vendre ou acheter dans l’espoir de réaliser un profit, plutôt que pour les besoins d’une activité reliée."

Je pense donc Messire qu'avant de vous targuer de bonnes attentions envers vos collègues bléiculteurs, prenez soin de concentrer vos efforts à apprendre nos lois.
Car le profit c'est vous qui l'avez directement dans vos poches. A moins que vous n'ayez reversé les trop perçus à vos collègues dans le besoin ??

Aristote sait que je ne suis pas une spécialiste des chiffres et de l'économie mais vos "preuves m'ont donné envie de faire un petit calcul devant vous et vous pourrez vérifier vous même.
Donc pour résumer et avec vos 3 pages de livre de compte (qui à mon avis au vu des dates ont été habilement sélectionnées), voici ma conclusion :
- Achats de 101 sacs de blé pour un montant total de 1203.30 écus (soit une moyenne de prix d'achat de 11.90 écus).
- Vente à la mairie de 140 sacs à 12,10 écus et 10 sacs à un villageois au prix de 12.30 écus.
Et cela avec vos preuves fournis alors que j'ai eu document du maire de l'époque des faits Messire Demoniums ici présent qui indique que le messire a réalisé des ventes à 12,30 écus !!

*Rheanne mit en évidence la preuve en question et la mit devant le nez de l'accusé.
http://img5.hostingpics.net/pics/246064specul.jpg

Et combien y en a-t-il eu à ce prix ??

Mais je ne ferais pas ce genre de spéculation ("Pensée, idée, abstraite, arbitraire et invérifiable"). Je me bornerais simplement aux faits que vous nous présentez.
Donc même si le profit semble minime (18.80 écus de bénéfices sur les 101 sacs de blé achetés puis revendus au vu des éléments de l'accuser), il est bien allé dans votre bourse et nous ne pouvons tolérer un non respect de nos lois.

De plus, vous avez à la preuve de vos reventes directement pénalisé la mairie qui a été l'acheteur de toutes vos marchandises.

Si vous ne respectez ni nos lois ni nos mairies, je me demande bien ce que vous faites dans ce Comté.

Je pense que tous les éléments sont réunis pour annoncer ici que Messire Glinnes n'est autre qu'un spéculateur se cachant derrière une façade de justicier.

Merci de votre attention,

Fait au Mans, le 05/05/1457
Rheanne, procureur du Maine.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Comme madame Rheanne de Laval le fait si bien remarquer, mon escroquerie "a grande échelle" ma rapportée 18.80 écus.
En effet la différence entre les 101 sacs achetés et les 150 vendus, est que j'y ai ajoutés les miens, récoltés dans mes deux champs.

Sachant que je peux sans problème travailler pour 20 écus par jours, quel est alors mon intérêt a "spéculer" de la sorte?
Je cherchais seulement par cette action à maintenir un cours décent pour le blé.

Pour ce qui est du témoignage de monsieur Demoniums, je laisse au juge le loisir d'apprécier son impartialité, puisque c'est sa politique négligente qui ma poussé à entreprendre ce soutiens du cours, il pourrait me tenir ranc�ur des critiques faites a son égard dans ma première déposition.

Voila donc une accusation surdimensionnée et beaucoup d'air brassé pour 18.80 écus, escroquerie à grande échelle ou réaction à une politique de gestion des prix du marché absolument inexistante ?
Dans tous les cas je pense qu�une médiation à la mairie aurait pu suffire à résoudre cette affaire.
Car comme le suggère aimablement madame Rheanne de Laval je suis prêt a répartir mes bénéfices entre tous les cultivateurs de blé de Mayenne, ils seront j�imagine très heureux d�obtenir leur juste part de cet énorme magot !

J�espère donc, que vous monsieur le juge, saurez prendre la mesure de mon « crime » et rendre un verdict a l�échelle des preuves apportés par l�accusation ; soit une escroquerie de haut-vol qui m�aura enrichis je le rappel de 18.80 écus !!

Je vous remercie de m�avoir écouté.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:47

Citation :
Accusé levez vous,





Messire les lois sont claires il me semble, avez vous donnez
tout les achats fait ? Je ne pense pas.


Vous dites je vous cite « quoi quand dise madame le
procureur, en tant que cultivateur de blé, sont achat peut être nécessaire pour
semer mes champs » oui effectivement sur ce point vous avez raison, mais,
et oui il y a un mais, vous n’êtes pas niveau 1 donc du blé vous en aviez déjà, et quand bien même, vous auriez
changez de champ cela nécessite comme
achat 1 sac de blé et non pas d’une
centaine.


J’ai fais comme madame le procureur, j’ai calculé, et d’après
ce que je vois, vous achetez entre 11.55 et 12 écus, mais vous ne revendez pas
à perte comme vous me le dites, puisque vous le revendez à 12.10 écus, voir
12.30 écus.


Si vous avez un souci avec le maire de votre ville, expliquez
vous avec lui, ouvrez un sujet sur la halle, écrivez au comte, mais ne
mettez vous pas hors la loi !





Messire je vous condamne à 25 écus d’amende et 2 jours de
prison, durant votre séjour en geôle,
nous vous donnerons un exemplaire du coutumier et des lois de votre ville.





La séance est levée


Le 06/05/1457


Passion de Prie-Montpoupon


Juge du Maine
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   Sam 27 Avr - 21:47

Le jugement a été rendu

Glinnes était accusé de escroquerie.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 25 écus.
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MessageSujet: Re: Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]   

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Glinnes (spéculation blé) 23-04-1457 [JUG-COUP]
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