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  Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460

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Nine.

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MessageSujet: Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460   Dim 28 Avr - 11:43

Acte d'accusation

Citation :
Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.

Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de dame Hamato_hatamoto, originaire de Laval.

Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

« Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Monsieur le juge, nous Melinda, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Hamato_Hatamoto accusée d'escroquerie.

Hamato_Hatamoto, vous êtes mise en accusation selon les articles 3.1 et 3.2 de la Sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine :

Article 3.1 : Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
Article 3.2 : Les ventes et/ou achats jugés abusifs et nuisibles de produits sur un marché du comté seront considérés comme escroquerie.

Grille de prix de Laval :
Blé : 11,40 écus HT soit 11,62 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes

Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :

Acte de Vente :

- Le 5 mai 1460 : Vous avez acheté à Hamato_Hatamoto une bouteille de lait à 11.33 écus

En voyant cela, la Sergente de Laval, Dame Fcnfcnfcn, lui a envoyé un courrier lui demandant de racheter sa bouteille. Ce qu'elle a fait. Or, quelques jours plus tard, voilà qu'elle recommence.

- Le 16 mai 1460 : Vous avez vendu à Hamato_Hatamoto un sac de blé pour 12.75 écus

Cependant, cette fois-ci, l'accusée n'a donné aucune réponse et n'a pas racheté son sac de blé malgré les nombreuses lettres de rappel de la Sergente de Laval.

Quelque semaines plus tard, elle a encore recommencé à vendre du blé trop cher.

- Le 5 juin 1460 : Vous avez vendu à Hamato_Hatamoto un sac de blé pour 11.73 écus

La Sergente a une fois de plus envoyer des lettres de rappel restées sans réponse. L'accusée n'a pas enlevé ses marchandises ni racheté le sac qu'elle avait vendu trop cher.

Nous appellerons à la barre Fcnfcnfcn en tant que témoin.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »

(HRP : http://desmond.imageshack.us/Himg213/scaled.php?server=213&filename=hamatohamata.png&res=landing
http://imageshack.us/photo/my-images/21/hamatohatamotobl.png/
http://imageshack.us/photo/my-images/821/hamatohatamotoencore.png/)
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MessageSujet: Re: Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460   Dim 28 Avr - 11:44

Témoignage de Fcnfcnfcn :


Citation :
Demoiselle fcnfcnfcn se présenta au trbunal, elle salua l'ensemble de la salle avant de s'exprimer :

Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour, Je jure solennellement de dire toute la veriter rien que la vériter, je le jure devant vous et devant le trés haut

si je suis aujourd'hui devant vous se n'est pas de gaîté de coeur, a la suite de de l'observation des délits j'ai envoyer en tant que sergente des courriers de rappel à la lois ainsi que des courrier de rappels, je n'est malheureusement jamais reçu une seul réponse concernant ces infractions n'y observer un retrais de ces marchandise ou un rachat des marchandise que j'avais du acheter par rapport à ma fonction sauf la première fois pour le lait ou elle la retirer ou vendu.

Demoiselle fcnfcnfcn ne savait plus quoi dire d'autre, les fait parlez d'eux même.

Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour, puis-je me retirer ou avait vous d'autre question ?
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MessageSujet: Re: Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460   Dim 28 Avr - 11:45

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Une fois les témoignages terminés, le procureur s’avança et prit la parole.*

Honorable juge, mesdames et messieurs de la Cour,

Depuis la mise en procès, l’accusée, Dame Hamato_hatamoto, n’a pas daigné vouloir se présenter à la barre pour se défendre. Elle n’a pas hésité à escroquer à plusieurs reprises les villageois de la ville de Laval. Au premier courrier de la Sergente de Laval, elle a retiré ses marchandises. Cependant, quelques jours plus tard, elle s’est permise de recommencer, elle n’a pas voulu retirer ses marchandises aux prix exorbitants, n’a même pas répondu aux missives envoyées par la Sergente de la ville. Il est clair que les lois lui passent au dessus de la tête. Il est honteux d’accepter un tel comportement dans notre Comté !

Nous demandons donc au Juge une peine de deux jours de prison, avec une amende de 100 écus. Cela permettra à l’accusé de réfléchir et d’éviter de recommencer.

*Puis se tournant vers le Juge*
J'en ai terminé, Votre Honneur.
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MessageSujet: Re: Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460   Dim 28 Avr - 11:45

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Attendu
que l'acte d'accusation mentionne un achat de biens au dessus des
grilles des prix de la part de l'accusée et non d'une vente au dessus
des grilles de prix, nous nous voyons dans l'obligation de déclarer un
non-lieu dans ce procès.
En conséquence de quoi, nous, Emylie Monty de Landivy Saint Pierre,
Roberty, et Jean-Baptiste Fortida, juges du Maine appartenant au collège
des juges, déclarons l'accusée non coupable, pour acte d'accusation
erroné.

Nous conseillons en revanche à l'accusée de respecter les décrets de la
municipalité ainsi que de répondre aux missives des sergents, afin
d'éviter de tels ennuis.

Fait au tribunal du Maine le dix juillet mille quatre cent soixante.
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MessageSujet: Re: Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460   

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Hamato_Hatamoto (Escroquerie) 23/06/1460
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