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 Helene1808 (escroquerie blé) 15/05/1456 [JUG

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Nine.

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MessageSujet: Helene1808 (escroquerie blé) 15/05/1456 [JUG   Dim 28 Avr - 11:51

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé ayant reconnu ses tort, je le condamne à une amende minime de 10 écus pour les frais de Justice.

Sachez cependant que ce genre de litige se règle très bien en médiationn je vous enjoint à vous mettre en contact avec le médiateur attribué à votre ville ou le Prévôt du Comté si vous n'avez pas saisi comment cela marche.

*Coup de marteau expeditif*

Jugement rendu le vendredi 13 juin 1456 par Gaelant, Juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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Helene1808 (escroquerie blé) 15/05/1456 [JUG
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