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 Hermia8 (escroquerie bois) 21/02/1456 [JUG - Coupable]

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Nine.

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MessageSujet: Hermia8 (escroquerie bois) 21/02/1456 [JUG - Coupable]   Dim 28 Avr - 11:53

Procès à l’encontre de Dame hermia8 le 26/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame hermia8
- accusé d’escroquerie

Dame hermia8, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Et de la grille des prix maxi de Montmirail

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite : amende demandée : 8 écus.

Nous rappelons à Dame hermia8, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame *rastakouette*

Nous vous écoutons Dame hermia8,
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Nine.

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MessageSujet: Re: Hermia8 (escroquerie bois) 21/02/1456 [JUG - Coupable]   Dim 28 Avr - 11:56

Première plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le Juge

Considerant de l'interet de ce défendre en cette cour de notre prévenue.
Nous demanderons une Amende de 16 écus

Jason de Prie-Montpoupon-3/03/1456

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé *rastakouette* à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le Procureur, Madame la Juge,

Décidément, c'est une épidémie, la damoiselle ayant elle aussi rendu l'âme.
A croire que mes courriers les poussent au suicide !


Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
N'ayez crainte dame Rastakouette la prévenue est revenue à la vie et peux dans ce cas payer ses dettes qui s'élève à 16 écus.

Fait le 07/03/1456
Noiraude,juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.
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Hermia8 (escroquerie bois) 21/02/1456 [JUG - Coupable]
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