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 Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    Dim 28 Avr - 11:59

Citation :
Messire Humulus,

Hidatsa, médiatrice juridique de Laval

j'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure d'scroquerie à votre encontre concernant la vente illégale de stères de bois sur le marché en date du 21-05-1455. Ceci constitue un délit.

Je vous rappelle que la vente de stères de bois est strictement interdite à Laval.

En voici le décret :
Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservée uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l'autorisation de la mairie.

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :
- 50 écus d'amende + frais de dossier

Je vous met donc en vente 5 stères de bois de 10 écus sur le marché des joueurs . Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Hidatsa
Médiatrice juridique
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Nine.

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MessageSujet: Re: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    Dim 28 Avr - 11:59

Citation :
Cher Hidatsa,

je viens à présent de faire l'aquisition des 5 fameuses stères de bois.

Il est bien dommages que le bois ne soit plus en vente... moi qui voulait faire cuire du pain...

Veuillez agréer, votre Seigneurie, mes sincères salutations.

HUMULUS LE FOU
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Nine.

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MessageSujet: Re: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    Dim 28 Avr - 11:59

Citation :
Le Procureur du Tribunal Fineasse agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Humulus du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est strictement interdite et sera reservee uniquement a la mairie.

Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu l''autorisation de la mairie.

Art.3 : Des personnes de confiance pourront être mandatées par la mairie pour racheter sur le marché.

Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera laissée a l’appréciation du juge.

Et au vu des preuves qui me sont données et que je présente à la Cour :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Humulus
http://img204.imageshack.us/img204/797/humulusventeeboiskd0.jpg

La parole est à l’accusé
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Nine.

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MessageSujet: Re: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    Dim 28 Avr - 12:00

Citation :
Monsieur le juge.
Je veux bien concevoir, que l'accusé n'était pas au courant de la loi. Mais les fais sont là, il a vendu sur le marché des stères de bois, alors que cela est interdit à Laval.
Je demande donc une amende de 50 écus contre l'accusé.
J'en ai fini monsieur le juge

le 30/05/1455
Dame Fineasse
Procureur du Maine
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MessageSujet: Re: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    Dim 28 Avr - 12:00

Citation :
Messire Humulus vous etes ici devant nous pour escroquerie, en effet le fait de revendre du bois sur la cité de Laval est interdite. Vous ne niez point les fait, cependant je ne peux decement abonder à la demande de notre procureur, au vu de l'état actuel de vos finances. Je diminue donc votre amende de moitié et ne vous demanderais simplement que 25 écus.

Esperant que cela ne se reproduise plus.

Affaire classée!

Raphaël de Vergy, dit Kratos71, le 06/06/55
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MessageSujet: Re: Humulus (escroquerie bois), le 21/05/1455[JUG]    

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