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 Ixoo (top-escroquerie) 30/12/1459 [JUG-COUPABLE]

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Nine.

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MessageSujet: Ixoo (top-escroquerie) 30/12/1459 [JUG-COUPABLE]   Dim 28 Avr - 12:28

procès opposant 2011-12-30, Ixoo à la municipalité de Montmirail

Ixoo est accusé de escroquerie.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation
La bourgmestre se présenta au tribunal tost dans la journée.
Cela faisait trois jours maintenant qu'elle avait tenté de régler l'affaire en interne mais rien n'y faisait le sieur se terrait dans un mutisme froslant l'irrespect.
Certes, il n'y avait pas mort d'homme, mais il fallait pourtant avoir recours à la justice et laisser le juge trancher cette affaire.

monsieur le Juge, dame la procureur, je porte à vostre connaissance une plainte pour escroquerie que je porte à l'encontre du sieur Ixoo.
Meunier de son état, propriétaire de deux champs de légumes, ce dernier a acheté en date du 27 décembre 1459, 3 couteaux sur le marché.
De par son métier, il n'en a n'a aucune utilisation.
Or le jour mesme je recevais d'autant plus un courlieu d'un boucher se plaignant de cette pénurie. Le jour mesme un courlieu luy a été envoyé pour tenter une médiation, suivi d'un rappel le lendemain et d'un dernier espoir hier...Face à son silence, je porte l'affaire à vostre bon soin et demande cette foy la remise sur le marché des 3 couteaux au prix d'achat et un dédommagement pour les frais occasionnés par ce procès.
Je vous remercie.

Cela faisait bizarre à la bourgmestre de se trouver à cette place. Mais une foy de plus, elle estait totalement estrangère quand à la façon de procédé.


Preuve :
http://imageshack.us/photo/my-images/9/ixooplainte.png/
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Nine.

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MessageSujet: Re: Ixoo (top-escroquerie) 30/12/1459 [JUG-COUPABLE]   Dim 28 Avr - 12:29

L'accusation a appelé Galadryel à la barre

Voici son témoignage :
Vostre honneur,

certes je vais me répéter mais voici donc ce quy s'est passé ce 27 décembre.
comme chaque matin en me rendant à mon bureau de maire je débutais par les missives reçus durant la nuitée.
L'une d'elle retenant d'ailleurs plus mon attention que les autres.
je met à vostre disposition cette missive...

http://imageshack.us/photo/my-images/707/zikax.png/

Le sieur Zika donc quy déplorait l'absence de couteau sur le marché. Or, la veille, j'avais mis ma production en vente, soict trois couteaux.
Vérifiant alors mes comptes de la veille qu'elle ne fut pas ma surprise de voir qu'un meunier, maraicher en avait fait l'acquisition.
voici les preuves de son achat, vostre honneur.

http://imageshack.us/photo/my-images/215/ixooplainte.png/

Il va de soy que j'ay sitot envoyé une missive au sieur ixoo afin qu'il restitue les couteaux, 24 heures plus tard aucune nouvelle...La lettre de rappel luy fut porter en parallèle j'avais prit contact avec la procureur afin de savoir comment régler l'affaire...
Quoiqu'il en soit toujours ce silence de la part du sieur ixoo...Dernière tentative hier....et donc face à son mutisme nous voici face à vous ce jour....
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Nine.

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MessageSujet: Re: Ixoo (top-escroquerie) 30/12/1459 [JUG-COUPABLE]   Dim 28 Avr - 12:29

Procès ayant opposé Ixoo à la municipalité de Montmirail

Ixoo était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :


Len resta assis à son bureau. L'accusé n'étant pas présent, le procès allait donc être prononcé par contumace.

"Voici la lecture du verdict"
- Attendu que les faits reprochés, à savoir l'achat de biens non utile à l'acheteur sur le marché, sont avérés,
- Attendu que cet achat contrevient aux articles B3.2 et B3.3 du codex Mainois en vigueur au moment des faits,
- Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter au tribunal montrant ainsi son mépris pour les lois et la justice,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés sont graves au regard de la loi,
- que le contexte de guerre contitue une circonstance aggravante par la situation de pénurie existante encore empirée par les actes de l'accusé car il empêche ainsi
d'autres artisans de faire leur travail, tout en s'enrichissant abusivement sur le compte de la collectivité,
- que l'absence de l'accusé montre à l'évidence qu'il n'a aucuns remords pour son acte ni aucune considération pour ses semblables alors que certains se saignent aux quatre veines pour tenter de maintenir nos villes et notre comté à flot,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Ixoo pour escroquerie aggravée et pour trahison à l'égard du peuple du Maine à une peine de 6 jours de prison et de 400 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 07 janvier 1460.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser, l'accusé ne valait pas un nouveau marteau.
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MessageSujet: Re: Ixoo (top-escroquerie) 30/12/1459 [JUG-COUPABLE]   

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