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 Jef_lebeug pour Escroquerie-Impôts le 16/03/1460(JUG-RELAXE)

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Nine.

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MessageSujet: Jef_lebeug pour Escroquerie-Impôts le 16/03/1460(JUG-RELAXE)   Dim 28 Avr - 12:38

Accusé:

Jef_lebeug


Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 62

Jef_lebeug est boulanger.
Jef_lebeug possède un culture du blé et un culture du maïs.

( Dernière connexion le 15 Mars 2012 )

Plaignant :

Mairie de Laval

Faits : Impôts impayés depuis l'année dernière


Preuves : Rapports de la mairie de Laval attestant des retards de paiement
Citation:

Jef_lebeug : 26,00 écus (+48,36 écus de pénalité) avant le 2011-09-19
Jef_lebeug : 26,00 écus (+44,72 écus de pénalité) avant le 2011-10-03
Jef_lebeug : 26,00 écus (+41,08 écus de pénalité) avant le 2011-10-17
Jef_lebeug : 24,00 écus (+48,00 écus de pénalité) avant le 2011-09-05
Jef_lebeug : 26,00 écus (+30,16 écus de pénalité) avant le 2011-11-28
Jef_lebeug : 24,00 écus (+51,36 écus de pénalité) avant le 2011-08-22
Jef_lebeug : 26,00 écus (+33,80 écus de pénalité) avant le 2011-11-14
Jef_lebeug : 26,00 écus (+26,52 écus de pénalité) avant le 2011-12-12
Jef_lebeug : 24,00 écus (+54,72 écus de pénalité) avant le 2011-08-08
Jef_lebeug : 26,00 écus (+37,44 écus de pénalité) avant le 2011-10-31
Jef_lebeug : 26,00 écus (+22,88 écus de pénalité) avant le 2011-12-26


La mairie de Laval a envoyé deux lettres de rappel qui sont restées sans réponse :

Envoyé Dimanche 4 Mars :

Citation:
Bonjour !

Je vous écris car vous accumulez un retard dans le paiement de vos impôts à la municipalité de Laval.

Il est souhaitable que vous fassiez l'effort de vous mettre en règle au plus vite en accord avec le décret suivant

Décret n° 4 : Les impôts
Les impôts prélevés par la mairie doivent être payés, toute personne qui accumulerait les dettes vis-à-vis de la mairie sera passible de poursuites judiciaires sur demande du Maire.

Décrété à Laval
Le 27 février de l’an de grâce 1460
Par Julien Mira
Maire en cette date

De fait, nous vous demanderons de verser la somme que vous devez, petit à petit mais de façon continue
Sans quoi votre cas sera instruit devant le tribunal du comté.

Pour les cas bien trop endettés pour raison de longue retraite, nous vous prions d'entrer en contact avec le maire Julien_Mira qui vous aidera à revenir sur le droit chemin le plus rapidement possible !

Cordialement !


Envoyé le Samedi 10 Mars après midi:

Citation:
Bonjour !

Je vous écris car je n'ai pas eu de réponse à ma première lettre. Votre situation étant dans l'illégalité la plus totale, je vous fais part de ce dernier avertissement avant mise en procès.

Vois disposez à compter de ce jour, de 3 jours pour faire un effort vis à vis du paiement de l'impôt. Le maire et moi même restons disponibles pour répondre à toutes vos demandes sur le sujet.

Cordialement


Article violé :

L'article B.3.3, sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Code du Maine, dispose que :

"Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge. "
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Nine.

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Nombre de messages : 727
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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Re: Jef_lebeug pour Escroquerie-Impôts le 16/03/1460(JUG-RELAXE)   Dim 28 Avr - 12:40

Première plaidoirie de la défense:

Citation :
Madame le Juge, sieurs et dames de la Cour, salutations.

Je dois à Laval les impôts sus-cités. Lors de mon retour d'une longue retraite, j'ai réglé les mensualités que j'ai pu, puis tous les impôts demandés depuis mon retour, sans retard . Il me faudra du temps pour régler la somme due mais je la réglerai, en commençant par les mensualités les plus anciennes,comme je viens de le faire après avoir travaillé durement à la mine. C'est plus le temps pour gérer mes avoirs qui me manque, mais j'essaierai de le faire le plus rapidement possible afin d'accélérer le remboursement.
Quant au courrier reçu de la mairie, je signale que j'ai répondu au second comme l'atteste la réponse de Messire Sacha que je place en pièce jointe. J'avoue n'avoir pas suggéré de calendrier de remboursement, étant bien en peine de pouvoir présumer de mes revenus.
Pour conclure, sachez que le Maine et Laval ont toujours eu plus d'importance à mes yeux que ma propre personne. Les sommes dues seront donc payés et j'assumerai les frais de retard. Mais je ne peux presser moi-même les écus! Maintenant si, en votre âme et conscience, vous estimez que mon acte est délibéré et a pour objectif de déstabiliser l'économie lavaloise, je vous invite à m'envoyer dans les geoles du Comté.

Pièce jointe: Cliquez ici pour voir mon image

Enoncé du verdict

Citation :
Accusé levez-vous pour la lecture du verdict.

Suite à votre récent retour de chez les moines, et la somme des impôts assez importante à rembourser vous ne pouvez pas tous faire en une seule fois.

Je vous conseille de vous rapprochez du maire en place pour trouvez des arrangements et que vous puissiez payés intégralement votre dû.

Moi, Athena de Lavallière, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :

Je déclare donc le Comte De Montsur Jef de Emessenes relaxé. J'espère ne plus vous revoir dans ce tribunal car la prochaine fois je ne serais moins clémente.

Athena frappa du marteau sur le bureau avant de se lever.

Fait en le tribunal du Maine le 28 mars 1460.
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