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 Johnny1212 (escroquerie bois-recidive) le 13/08/55 [JUG]

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Nine.

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Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Johnny1212 (escroquerie bois-recidive) le 13/08/55 [JUG]   Dim 28 Avr - 12:53

Citation :
Votre Honneur,

Le Procureur du Tribunal, Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse sieur Johnny1212 du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.

En vertu du Décret en date du 19/07/1455 validé par le Conseil le 23/07/1455

Il semblerait que ce ne soit pas vôtre première affaire d'escroquerie et que vous saviez pertinement que celà était puni!

Voici le dépôt de la plainte, envers Sieur Johnny1212, Monsieur le Juge

http://i22.servimg.com/u/f22/11/11/21/94/preuve10.jpg

Vous avez droit à un avocat.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Citation :
Le Proc' soupira en constatant l'absence du prévenu...*

Vôtre Honneur, je serais bref. La sentence que vous avez prononcée à l'encontre de l'accusé ne semble pas lui avoir fait comprendre le sens du mot justice.
Il continue de se moquer des décrets et lois qui régissent nôtre comté.
Je serais plus sévère donc dans mon réquisitoire, je requiers à l'encontre de l'accusé une peine d'un jour de prison et une amende de 50 écus.

J'en ai fini,

Reese, Procureur du Maine, le 19/08/1455

Citation :
Johnny1212 vous êtes une nouvelle fois accusée d’escroquerie, cette fois pour avoir vendu du bois au dessus du prix maximum autorisé par la ville de montmirail.

Il semble que vos premier procès ne vous a rien appris et que vous continuez tout de même de transgressez la lois.

Vous n’êtes même pas venu vous défendre mais de toute facon je ne vois aps comment vous pourriez améliorer votre sort.

Je vous déclare donc coupable, je vous condamne à une amende de 50 écus et à deux jours en prison.

Zender, fait le 29 août 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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