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 Johnny1212 (escroquerie de blé) le 07/08/55[JUG - COUPABLE]

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Nine.

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MessageSujet: Johnny1212 (escroquerie de blé) le 07/08/55[JUG - COUPABLE]   Dim 28 Avr - 12:55

Citation :
Votre Honneur,

Le Procureur du Tribunal, Reese, agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Johnny1212 du crime ci-après énuméré :

Escroquerie

Conformément aux lois en vigueur :

I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Vous avez vendu un sac de blé alors que vous n'êtes pas bléiculteur, ceci est strictement interdit par la loi! Vous êtes vagabond, vous n'avez pas de champs. Comment expliquez vous cette vente? Je rappele que vous n'avez pas pris la peine de répondre à la médiation qui vous était proposé.

En voici la preuve :

http://i18.servimg.com/u/f18/11/11/21/94/ble_le10.jpg

Voici le dépôt de la plainte, envers Sieur Johnny1212, Monsieur le Juge

Vous avez droit à un avocat.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Citation :
Messire, il est aisé de dire que l'on s'est trompé, que l'on ne savait pas, que l'on a pas fait attention. J'aimerais vous croire mais je vois que vous en êtes pas à vôtre première affaire. Vous avez trois procès en cours.Le premier ne semble pas vous avoir servi de leçon.
Il semblerait que vous n'ayez toujours pas pris la peine de prendre connaissance de nos lois ou bien que vous vous en moquez tout simplement. Nul n'est sensé ignorer la loi!
Vous n'avez pas le droit de vendre un produit que vous ne produisez pas! Entrez vous celà dans le crâne bon sang de bois!
La justice sait être souple de temps en temps mais elle sait aussi durcir le ton quand il le faut. Vos trois procès consécutifs remettent sérieusement en doute vôtre bonne foi.

Vôtre Honneur, je requiers contre l'accusé une amende de 30 écus afin de lui donner l'envie de s'intéresser et de respecter les lois qui régissent nôtre beau comté.

J'en ai fini.

Reese, Procureur du Maine, le 15/08/1455

Citation :
Johnny1212 vous êtes une nouvelle fois accusée d’escroquerie, cette fois pour avoir vendu illégalement du blé sur le marché.

Il semble que votre premier procès ne vous a rien appris et que vous continuez tout de même de transgressez la lois.

De plus vos témoignages, ne vous aident vraiment pas.
Les preuves sont la vous avez récidivé.

Je vous déclare donc coupable, je vous condamne à une amende de 30 écus et à une journée en prison.

Zender, fait le 19 août 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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