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 Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]

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Nine.

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MessageSujet: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:33

Chef d'inculpation : Escroquerie
Ville : Mayenne
Dossier suivi par : Sihadam
Victime(s) : -
Suspect(s) / Contrevenant(s) : Kyrios
Témoin(s) : -


Faits :

Escroquerie - Vente n'ayant aucun rapport avec profession -Dépassement de la grille des prix - Vente d'1 carcasse de cochon à 18.50 écus dont le montant maximum a été fixé par un décret municipal affiché en Mairie à 16.25 écus

Infraction des textes suivants :

- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
"Article LXXVII : Classification des crimes et délits :
I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie. "
"Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie
Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.
Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions."

- la grille des prix affichée en Mairie


Preuves :


Observations :

Ce dossier a été traité par la médiation de Mayenne, sans aucun résultat positif, ni aucune réponse d'ailleurs de la part du contrevenant.
Amende demandée par la médiation : 23.50 écus


Suspect(s) / Contrevenant(s) :
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Nine.

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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:34

Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Kyrios
En date du 30/09/1456

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Sihadam de Mayenne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Kyrios.

Messire Kyrios est accusé d’escroquerie, pour avoir vendu des marchandises sans les produire lui même et avoir dépassé la grille des prix, fixée par Décret Municipal validé par le Conseil le 22/03/1456, en mettant en vente une carcasse de cochon à 18.50 écus au lieu de 16.25 écus.

Messire Kyrios, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
"Article LXXVII : Classification des crimes et délits :
I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie. "
"Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie
Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.
Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions."

- le Décret Municipal affiché à la Mairie de Mayenne


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :


Ce dossier a été traité par la médiation de Mayenne, sans aucun résultat positif, ni aucune réponse d'ailleurs de la part du contrevenant.
Amende demandée par la médiation : 23.50 écus

Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/kyrios-escroquerie-carcasse-cochon-15-05-1456-ec-t3524.htm

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous n'appellerons personne à la barre comme témoin de l’accusation :

Le Sergent Alexanderpsg qui s'est occupé de ce dossier a malheureusement rejoint Aristote.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.
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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:34

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je vous informe que j'ai déjà payé pour cette "escroquerie". Effectivement, j'ai du acheté du bois à forte valeur ajoutée à cause de cette affaire.
Néanmoins, j'avais expliqué au juge de l'époque que je débutais le jeu et que je pensais que ce demi quintal était de la viande mangeable. En apercevant que je ne pouvais pas le manger, je l'ai remis en vente au même prix que je l'ai acheté. J'ai également prévenu le maire de l'époque de cette manipulation qui pouvait paraître frauduleuse mais qui était surtout du a mon manque d'expérience.
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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:36

La défense a appelé Pointbarre à la barre

Citation :
*Pointbarre, maire de Mayenne à l'époque des faits, s'avança à la barre et éclata de rire en voyant le tribunal s'affairer autour d'un dossier si poussiéreux et de si petite importance. Il pensa qu'il serait mieux de s'intéresser à la comptabilité municipale de Mayenne d'une ex-mairesse qu'à un pauvre errant comme le citoyen Kyrios.Mais ce n'était point la question du jour*
Monsieur le juge, l'affaire est ancienne mais il me semble me souvenir qu'effectivement le sieur KYRIOS est de bonne foi et qu'il m'avait informé de son erreur et de son besoin de revendre sa viande non utilisable au même prix qu'il l'avait acheté. Peu de citoyen respecte leur devoir d'informer le maire pour ce type de transaction a priori illégale , mais qui en l'espèce, ne cherchait nullement à nuire .
Messire KYRios m'est apparu être un honnête homme et je lui ai donné sans coup ferrir, l'autorisation de revendre.Messire Kyrios semble avoir confondu le prix maxi de la carcasse avec le prix maxi de la viande.Mais il n'y a pas mort d'homme puisque la viande n'a pas eu le temps d'être avariée ...
Je peux attester que je n'ai jamais eu de mauvaises informations sur cette homme, bien au contraire, et je suis extrêmement surpris de le trouver en procès devant vous. J'ai toute confiance en KYRIos .
Je pense que le tribunal saura constater la réalité des faits, à savoir que le sieur Kyrios a fait une erreur de jeunesse et qu'il sera donc relaxé de sa petite faute de novice.
*Pointbarre salue le juge et s'assoie au fond de la salle en attente du jugement*


Réquisitoire de l'accusation
09/10/1456


Citation :
*l'accusé ayant fini sa plaidoirie, messire Pointbarre s'approcha de la barre, afin d'y apporter son témoignage, en éclatant de rire*

Messire Pointbarre, auriez vous oublié que vous étiez dans une Cour de Justice et non pas dans une taverne? Un peu de tenue, s'il vous plait.

*lui lança un regard noir et se tourna vers messire Kyrios*

Messire Kyrios,
Vous me semblez de bonne foi. Et le fait que vous ayez pris contact avec la Mairie, afin de l'informer de votre erreur, est un geste tout à fait louable.
Toutefois, vous n'auriez pas du remettre en vente cet objet à un prix supérieur au montant maximum autorisé dans votre ville, même si vous l'aviez acheté précedemment à ce prix la.
Une petite perte d'argent aurait pu vous éviter de vous retrouver devant nous ce jour.
Et comme je le dis souvent, vous n'êtes pas censé ignorer les règles qui régissent votre ville, nouveau ou pas.

Apportez moi la preuve que vous avez effectivement payé l'amende de la médiation et vous serez relaxé, étant donné que dans votre dossier aucun paiement n'apparait.

Par conséquent, Monsieur le Juge, nous Sihadam de Mayenne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, demandons à l'encontre de l'accusé, une amende de 47 écus correspondant à deux fois l'amende demandée par la médiation.

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.
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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:36

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Et bien, moi qui croyais que la justice avait fais son devoir en ce temps là, c'est à dire sihadam, car c'est lui qui m'a fais payé mon amende et c'est pour cela que je l'ai appelé à la barre car moi j'ai effacé le message qu'il m'a envoyé (normal, çà remonte quand même à 5 mois) je n'ai donc aucune preuve de ce que j'avance. A part si Messire Sihadam témoigne (s'il s'en souvient).
Pour info, j'ai déjà payé cette amende en achetant des sters de bois à 49 écus puis comme on me l'a expliqué je les ai revendu à la mairie à 2 écus pour que la somme de mon amende soit de 47.
Mais bon, cela ne sont que des paroles et aucune preuve n'est donnée, seul messire Sihadam peut arranger ce malentendu
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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    Dim 28 Avr - 15:37

Kyrios était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Monsieur l'ex-maire de Mayenne,
Sachez qu'à la prochaine remarque déplacée sur Dame Sihadam, je demanderais personnelement à ce que l'on vous mette en procès pour diffamation à son encontre si je retrouve encore une remarque de la sorte.
Les comptes ont été épluchés par monsieur le Comte et moi-même. Rien n'a disparu, rien n'a été volé.

Bref, ceci n'ayant rien à voir avec notre procès, revenons à nos affaires monsieur Kyrios. J'ai bien épluché le dossier de médiation. Ils n'ont reçu de votre part aucun courrier, ni aucun règlement.

Toutefois, au vu de votre plaidoyer et du témoignage de monsieur l'ex maire de Mayenne se portant garant de vous, je diminuerais l'amende demandée. Il n'est pas de mon habitude de laisser repartir quelqu'un d'ici relaxé si les faits sont avérés.

Je précise que je maintiens l'amende minorée (qui sera de 5 écus) car même si la démarche est louable, le fait de revendre en dehors de la grille me pose un soucis. Dans ce cas vous auriez escroqué un autre mainois ? Qu'aurait-il fait à son tour ? Revendu au même prix ? Comptiez-vous vous faire rembourser par la médiation qui achèterais a coup sur votre marchandise ? Bref, pour ce point je maitiendrais une amende de 5 écus. Veillez à ce que cela ne se reproduise plus.

*Coup de marteau*

Fait ce 14 octobre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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MessageSujet: Re: Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]    

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Kyrios (escroquerie cochon) 15/05/1456 [JUG-COUPABLE]
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