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  Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:51

Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Le 8 juillet 1456, Nous Astur de la Cruz, Procureur du Maine, Nous nous présentons devant vous, pour vous exposer les cas de Messire Lapitus, accusé d’escroquerie et spéculation.

En effet, cette personne profite pleinement de la guerre afin de s’en foutre plein les poches ! Il acheté des denrées, sur le marché de Fougères, qu’il ne produit pas et les revend à des prix majorés.
Il s’agit là, d’un acte purement égoïste et puni par nos lois.

*se retourne vers l’accuse et le pointe du doigt

Messire Lapitus, je vous inculpe d’escroquerie selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :

LIVRE VI - DU DROIT PENAL
Article LXXIV : Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu’il a commis s’accroître.

Article LXXVII : Classification des crimes et délits :

I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

LIVRE VII – DE L'ECONOMIE

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le Comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions. Tout autre acte commercial est interdit et son auteur peut être poursuivi pour escroquerie. …..

Art 1-3 : Toute personne achetant des produits dont lui même est producteur et les revendre à un prix supérieur à celui acheté sera considéré comme escroc.

Monsieur le Juge, comme vous pouvez le constater, après lectures des articles de lois pour lesquels je demande que l’accusé soit puni, je parle de la récidive.

En effet, je peux vous apporter la preuve que la personne qui se tient face à vous, est un récidiviste.

Je souhaite donc qu’il soit joint au présent dossier, les preuves que je vous présente immédiatement :




Je vois l’étonnement de notre Juge, mais sachez que ce n’est qu’une partie du dossier …

En effet, l’individu a également acheté du bois au Comte CrazySeb qui le réservait pour les artisans de Fougères

L’accusé a acheté de la laine à Dame Douce27 pour la remettre sans vergogne en vente à un prix plus élevé. Quand celle-ci lui a demandé de s'expliquer, l'accusé lui a répondu qu'il était un spéculateur et qu'aucune loi ne l'interdit!


Même Son Altesse Armoria a constaté le comportement égoïste de cette personne.

Je ne vais point m’attarder plus longuement sur les faits, mais je tenais à informer la cour, que notre coutumier contenant nos lois était accessible de tous dans notre gargote. De plus, la grille des prix se trouve affichée à la mairie de Fougères.

Je rappelle aussi à messire Lapitus son droit à faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois à savoir Dame Passion Messire Jason ou encore Messire Zizou021.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:52

Sujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG] Jeu 10 Juil - 16:03
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le Juge,Mesdames et Messieurs de la cour,

C'est la deuxieme fois que j'ecris ma plaidoierie car cela se deconnecte apres un certains temps,j'espere que ce sera la bonne et que je m'expliquerais aussi bien que dans la premiere

Je suis surpris d'etre accuse d'escroquerie puisque dans la table de la loi de la comté,il est inscrit que c'est pour de la vente a de pauvres innocents.

Or mes acheteurs etaient tous plus riche que moi et de niveaux superieurs.

De plus je ne savais pas qu'on avait pas le droit de speculer,j'ai agi comme un commercant qui achete et revend avec une marge.Je pensais que la loi du libre marché etait l'inverse de la dictature.

Pour ce qui est du respect de la grille des prix de Fougere,peu de gens la respecte et j'ai acheté d'ailleurs mon bois 5 ecus au sieur qui m'a dit qu'il porterait plainte alors que le prix est de 4.
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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:52

Dernière plaidoirie de la défense

Monsieurle Juge,Mesdames et Messieurs dela cour,

Jetrouve le requisitoire de l'accusation bien severe avec moi.

Le bois je ne l'ai pas acheté a la mairie de Fougere mais a un notable qui m'a porté plainte et qui vendait ce bois 5 ecus et donc plus cher que la grille en vigueur.

Pour la mairie,je ne suis pas uniquement un speculateur puisqu'il m'est arrivé plusieurs fois de compter la mairie parmi mes clients.

Je vous demande grace ou indulgence Monsieur le Juge ZENDER,Mesdames et Messieur de la cour d'autant que le reglement en matiere d'escroquerie est tres flou dans la table de la loi

Veuillez agreer l'expression de mes sentiments les plus respectueux
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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:52

a défense a appelé Lapitus à la barre

Voici son témoignage :
Ceci est la suite de ma plaiedoirie avant que tous ce que j'ai tape ne serve a rien...

Mes acheteurs ont toujours ete satisfait et nombreux m'ont d'ailleurs accordé leurs confiance.

Je suis nouveau dans le royaume et ne savait pas qu'il etait interdit de faire de l'achat revente.

Pour ce qui est de prendre des renseignements en taverne je voudrais vous dire que j'evite ce genre d'endroit car j'ai un pernchant pour l'alcool et ne voudrais pas me retrouver devant vous pour d'autre raisons...

Esperant votre indulgence,voir votre clemence,veuillez agreer Monsieur le Juge,Messieurs et Mesdames de la cour,l'expression de mes sentiments les plus respectueux.

PS:ma premiere plaidoierie etait bien mieux avec plus de détails mais ne maitrise pas pourquoi au moment de l'envoyer ca a fait blip....?

J'espere egalement que vous ne me tiendrez pas rigueur de ne pas avoir pris d'avocat mais plutot d'essayer de me defendre par moi meme devant vous de ces accusations.
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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:53

Réquisitoire de l'accusation

*Astur se leva et cria en levant son doigt vers le haut:

Nul n'est censé ignorer la loi Messire Lapitus, surtout quand les villageois vous disent que vous êtes un fraudeur, un escroc, un égoïste!!!!

Vous avez répondu être un spéculateur Messire Lapitus, un spéculateur!

*Le Procureur parla de plus en plus fort

Vous vous remplissez les poches pendant que d'autres tentent d'aider.

Vous avez été prévenu et vous avez continué, même les habitants de Fougères en ont marre de vous!

Vous aviez tout en main pour arrêter les frais et pourtant vous avez continué.

*Astur se calma et se tourna vers les membres de la Cour

Par conséquent, Monsieur le Juge,

Nous, Astur de la Cruz, Procureur du Maine, demandons à ce que l'accusé soit hébergé pendant 3 jours dans notre plus belle geôle avec comme oreiller, notre Coutumier.

Nous exigeons également qu'il retire du marché de Fougères tout objet ou denrée qu'il avait mis en vente.

Nous demandons qu'il restitue le bois à la maire de Fougères.

Qu'une amende de 100 écus lui fasse le plus grand bien.

* se retournant vers l'accusé, Astur dit en souriant:

"Kenavo l'escroc".
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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   Dim 28 Avr - 15:53

1 jour de prison et 30 écus d'amende
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MessageSujet: Re: Lapitus ( escroquerie/spécu ) 08/07/1456 [JUG]   

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