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 Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]

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Nine.

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MessageSujet: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   Dim 28 Avr - 15:55

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Laurent370
En date du 26/04/1457
Ville des faits : Mayenne

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Lysesl, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Laurent370.

Messire Laurent370 est accusé d'escroquerie, pour avoir acheté 2 kilo de minerai de fer à la mairie alors que sa profession ne peut justifier un tel achat. Au moment des faits, messire Laurent370 est tisserand, possède un culture du maïs et un culture du blé.

Messire Laurent370 est un habitué de la médiation, votre Honneur, ayant déjà été sanctionné pour escroquerie le 3/03/1456 et le 08/05/1456.

Messire Laurent370, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l'an de grâce 1456, selon les articles suivants :

"Livre V- Article 9 : Classification des crimes et délits

Article 9.1 : L'escroquerie

L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.

La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.

Livre VI - Article 2 : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Article 2.1 : La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 2.2 : Le Comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions. Toute autre acte commercial est interdit et son auteur peut être poursuivi pour escroquerie.

Des autorisations peuvent cependant être accordées par les maires ou le Conseil comtal. Ces autorisations peuvent concerner une personne en particulier ou un certain type de marchandise (éventuellement pour des prix fixés).

Les autorisations au cas par cas peuvent être gérées par le Maire sur la halle (sur un sujet prévu à cet effet), selon les règles qui lui conviennent.


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Acte d'achat :

Ce dossier a été traité par la médiation de Mayenne, sans aucun résultat positif, ni aucune réponse d'ailleurs de la part du contrevenant.
Amende demandée par la médiation : 12.50 écus

Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/laurent370-spculation-fer26-04-1457-ai-t4794.htm

Nous rappelons à cette personne, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Dame Alteaultima
Dame Lora1

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   Dim 28 Avr - 15:56

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,
Aprés une trés longue absence pour cause de maladie, je viens de prendre connaissance d'une missive dont je ne comprends pas toute la teneur.
Jugez vous plûtôt :
"Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits d'escroquerie.

Votre procès commence dès aujourd'hui.
Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté."

J'ai noté un mot "escroquerie" et je voudrais connaitre les raisons exactes de ce harcèlement !
L'article 9.1 parle de non respect de la grille tarifaire, mais je ne pense pas qu'il s'agisse de cela, embauchant chaque ouvrier au salaire de 20 écus.
Je n'ai pratiqué aucune spéculation ni marchandage quel qu'il soit non plus sur aucun des produits ! De toute façon, j'ai d'autres préocupations que cela.
Concernant le commerce, je ne vends que les habits de ma conception et le blé que je cultive. Le mais étant pour ma consomation personnelle.

Je reconnais, en effet, avoir acheter 2 minerais de fer pour mes propres besoins. En effet, je suppose que vous connaissez les obligations des "niveaux 4", nous devons construire un ou plusieurs hotels particuliers. De ce fait, nous devons avoir en notre possession du minerais de fer, du fer ainsi que de la pierre dont le comté se garde pour lui et j'attends qu'il libère un peu de stock pour nous pauvre seigneur.
Etant donné que le nombre de points divine étant au plus haut, le niveau 4 est donc pour bientôt.
C'est une simple prévision de mes besoins futurs et non une escroquerie !

Les nombreux habitants m'ayant cotoyés avant ma maladie le sauraient, j'en suis sûr, que je ne suis homme à escroquer qui que se soit.

Amicalement

Père laurent370

PS: Etant donné que je ne vois aucune escroquerie, je pense que vous comprendrais qu'il n'y a pas non plus de témoin ...
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MessageSujet: Re: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   Dim 28 Avr - 15:57

L'accusation a appelé Volpel à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Volpel avait été appelé comme témoin non pas occulaire, mais plutôt comme expert, ou du moins invité à faire part de ses connaissances dans le domaine du luxe et de la volupté

Il prit donc la parole devant l'assemblée

Messire juge, Dame procureur, mes respects
Messire Laurent, prêtre de notre paroisse de Mayenne, semble s'être laissé griser l'esprit par l'attrait du luxe, ce qui lui aurait laisser croire certaines inepties et qui expliquerait son état de crédulité indigne d'un homme d'église et d'esprit
Mais je ne suis point là pour juger mais vous faire part de mes connaissances dans ce domaine qu'il semble convoiter
Tout d'abord, il faut savoir qu'il semble présomptueux de s'imaginer que l'appel divin ne saurait tarder. Il ne nous est pas donné de connaitre en effet les points d'état ou points divins accumulés, à moins d'en avoir tenu un compte scrupuleux. Les points de divinités sont d'ailleurs acquis en grande partie par le pr^che, et je n'ai pas souvenir d'avoir vu notre curé précher dans les rues de Mayenne
Ensuite, en ce qui concerne l'hôtel, je dis bien l'hôtel car il ne nous ai permis d'en construire qu'un seul, nous devons faire appels à des terrassiers pour les fondations, des maçons et des charpentiers.
Ces deux dernières classes d'artisan nécessitent d'approvisionner le chantier en pierre et en bois.
Il n'est nullement besoin de fer. Ce serait hérésie, pardon mon père, que d'envisager une construction en fer, je doute de la solidité d'un tel ouvrage.
Cet achat de fer ne peut donc avoir été effectué dans l'optique de construction d'un hôtel, le comté fournissant d'ailleurs sur simple demande les bâtisseurs qui seraient amenés à construire leur hôtel dans la capitale

Volpel se leva, se demandant s'il n'avait pas été au delà de son témoignage avec cette dernière réplique, se dirigea vers la sortie, puis se ravisa

Permettez moi de prendre congé, messires et dames de la cour, d'autres devoirs me réclament
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MessageSujet: Re: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   Dim 28 Avr - 15:57

Réquisitoire

Citation :
M. le Juge,

Sire Laurent370 prétend ne pas comprendre la teneur de la missive qui lui a été envoyée et demande les raisons de ce qu'il appelle "ce harcèlement". Pourtant, ce dossier est passé par la médiation avant de venir devant cette cour et jamais sire Laurent370 n'y a donné suite. Certes, sire Laurent370 s'est retiré chez les moines en date du 12 mai 1457 mais les courriers de la médiation lui sont parvenus en date du 4 et du 9 mai 1457. Doit-on penser que sire Laurent370 ne lit que les courriers provenant de la Cour ?

Sire Laurent370 invoque son avancement prochain dans la société et les plans envisagés de construction d’un hôtel pour justifier son achat de fer. Hors, comme précisé par sire Volpel, le fer n'est pas un élément requis dans la construction de l'hôtel. D'ailleurs, M. le Juge, il ne m'a fallu que quelques minutes de recherche pour trouver le document suivant dans les Annonces de nos dirigeants:

"A. Construire son hôtel particulier et engager des domestiques

Construire son hôtel est une façon de gagner beaucoup de Points de Luxe – elle est certes coûteuse. Pour cela, il faut faire appel à différents corps de métiers, et payer des frais divers et abusifs.
Il vous faudra embaucher :
• Pour les fondations : 40 ouvriers lambda. Les offres d’emploi sont déposées à la mairie ; tout le monde peut postuler
• Pour la charpente : 30 charpentiers (des joueurs de niveau 2 ou plus possédant une échoppe de charpentier) ; vous devez également avoir entreposé 40 stères de bois dans votre hôtel
• Pour la maçonnerie : 30 maçons. Les maçons sont des gens comme vous et moi, qui ont étudié la maçonnerie à l’université. Vous devrez avoir entreposé 10 quintaux pierre dans votre hôtel
• Pour les tapisseries : 5 tisserands. Et vous devrez avoir entreposé 10 tapisseries"

ce qui corrobore le témoignage de sire Volpel.

Sire Laurent370 reconnaît avoir acheté le fer mais invoque une raison totalement fausse.
Nous recommandons dans son cas une amende de 25 écus, soit le double de l’amende proposée par la médiation.
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MessageSujet: Re: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   Dim 28 Avr - 15:58

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Pour le plaisir de condamner un curé,
25 écus d'amende a régler immédiatement.

Suivant.

Gaelant, le 30 juin 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
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MessageSujet: Re: Laurent370 (spéculation fer)26/04/1457 [JUG-COU]   

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