Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

  Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:43

Dimaro a écrit:
Accusé

Damoiselle Galadryel

Plaignant:
Le comté

Les faits:

Démission sans préavis en tant de guerre de damoiselle Galadryel, alors mairesse de Montmirail.

Les preuves:

Annonce de la prise légale de Montmirail par l'accusée.
Témoignage de l'abandon du poste depuis ce jours.

Article de loi enfreint:

Codex du Maine.
Section II - Droit Pénal
Sous-section B - Crime et Délit
Article 6 : Haute trahison

Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine (qu'elle soit détentrice de la noblesse mainoise, ou une haute fonction comtale) pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:43

Dimaro a écrit:
Acte d'accusation à déposer, en attente de l'aval comtale pour HT.

Citation :
Dimaro arriva à la cour, son dossier en main, et s'installa aux cotés de l'accusation.

Le greffier attendit que tous soit présent, puis s’avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit ici pour le procès à l’encontre de damoiselle Galadryel, montmiraillaise, en date du neuf septembre quatorze cent cinquante neuf.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro s'éclaircit la voie et se leva en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous le dossier Galadryel.

Après l'aval unanime du conseil comtal, damoiselle Galadryel est accusée de Haute Trahison pour avoir démissionné, dans la nuit du sept septembre dernier, du poste de bourgmestre de Montmirail, alors repris préalablement par elle même le 2 septembre et en toute connaissance de cause. De plus, cette démission fut exécuté sans autorisation ni préavis déposé au conseil, laissant ainsi la mairie en déperdition et aux libres mains du premier venu, qui plus est en période de guerre.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l’article 6, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
«Article 6 : Haute trahison : Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché. »

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, La comtesse Karyaan Lòmàlas, qui pourra nous explicité l'abnégation pour le bien du comté et de la ville dont à fait preuve l'accusée.

Merci. J’en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l’accusé.

« Damoiselle Galadryel, de par le Codex Mainois en vigueur, de l’article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.

La parole est donc à la défense.»
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:44

Elendillefin_1 a écrit:
Lettre envoyée à Galadryel

Citation :
Dame Galadryel,

Vous êtes dès à présent convoquée devant le tribunal du Maine pour haute trahison envers le Maine.
Nous vous donnons la possibilité soit de subir votre procès In Gratibus (IG) à la sénéchaussée, soit de tenir le procès en public sur la grand place du comté (RP sur la gargote).
Vous avez ce privilège de pouvoir ainsi choisir le lieu de votre procès.
Sans réponse de votre part, le procès suivra son cours normal In Gratibus.
Si vous acceptez le procès public sur la grand place du comté, j'y installerai moi-même le tribunal.

Bien à vous

Elendillefin, juge du Maine
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:44

Elendillefin_1 a écrit:
Voici sa réponse

Citation :
Expéditeur : Galadryel
Date d'envoi : 09/09/2011 - 21:30:47
Titre : Re: Procès IG ou RP?
Sieur,

j'ay pris bonne note de ce choix quy m'est offert et opte pour un procès In Gratibus.

Nous nous reverrons donc au tribunal.

Galadryel
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:44

Dimaro a écrit:
On continue donc normalement. C'était prévisible.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:45

Elendillefin_1 a écrit:
Est-ce que Dotch est disposée à venir témoigner?
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:45

Dimaro a écrit:
Normalement elle a du recevoir un courrier à ce propos. Mais doit être fort occupée.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:45

Karyaan a écrit:
Elle m'a dit de vous dire qu'elle s'en occupe demain et s'excuse de ne pas l'avoir fait avant.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:46

Elendillefin_1 a écrit:
Je crains que ce soit trop tard et qu'elle ne puisse plus venir témoigner ...

Ce qui est bien regrettable, car il n'y a pas grand chose dans les éléments soumis, surtout avec le codex merdique que nous avons ...
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:46

Dimaro a écrit:
C'est sur que c'est assez léger pour une HT. Le témoignage de la reprise de la Mairie et son état aurait pu être flagrant dans le sens de l'accusation si il y avait de lourdes charges d'escroquerie ou de détournement de fond contre elle.

Après, on fait avec ce que l'on a comme vous le dites monsieur le juge.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:46

Karyaan a écrit:
Elle peut toujours le faire, vous devez juste attendre.
Donc attendez.
N'oubliez pas qu'elle est GMF et a des obligations extérieur qui ne souffrent pas d'attendre pour certaines.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:47

Elendillefin_1 a écrit:
Malheureusement, l'IG n'attend pas le RP et là le procès est passé en phase "verdict".
Donc je ne sais pas si elle a encore la possibilité de venir témoigner.
Pourriez-vous lui demander confirmation? Ca va lui prendre 10 secondes de vérifier.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:47

Karyaan a écrit:
Étrange car moi je vois son témoignage qu'elle a posté ce matin.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:48

Elendillefin_1 a écrit:
mouarf, il y était pas tout à l'heure
mais ok, c'est parfait, alors
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:48

Elendillefin_1 a écrit:
Procès ayant opposé Galadryel au Comté du Maine (Domaine Royal)

Galadryel était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Acte d'accusation

Citation :
Dimaro arriva à la cour, son dossier en main, et s'installa aux cotés de l'accusation.

Le greffier attendit que tous soit présent, puis s�avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit ici pour le procès à l�encontre de damoiselle Galadryel, montmiraillaise, en date du neuf septembre quatorze cent cinquante neuf.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro s'éclaircit la voie et se leva en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous le dossier Galadryel.

Après l'aval unanime du conseil comtal, damoiselle Galadryel est accusée de Haute Trahison pour avoir démissionnée, dans la nuit du sept septembre dernier, du poste de bourgmestre de Montmirail, alors repris préalablement par elle même le 2 septembre et en toute connaissance de cause. De plus, cette démission fut exécuté sans autorisation ni préavis déposé au conseil, laissant ainsi la mairie en déperdition et aux libres mains du premier venu, qui plus est en période de guerre.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l�article 6, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
«Article 6 : Haute trahison : Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché. »

Monsieur le Juge, nous appellerons pour témoigner, La comtesse Karyaan Lòmàlas, qui pourra nous explicité l'abnégation pour le bien du comté et de la ville dont à fait preuve l'accusée.

Merci. J�en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l�accusé.

« Damoiselle Galadryel, de par le Codex Mainois en vigueur, de l�article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.

La parole est donc à la défense.»

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Ce procès estait acquis pour la majorité, tout le monde n'attendant qu'une chose voir l'ex-interimaire croupir en prison.
Cette dernière arriva sereine au tribunal, un dossier à la main.
Saluant l'assemblée, elle prit la parole lorsque son tour fut venu.

Messers, mes dames, Mainois, Mainoises, je sais que beaucoup se réjouissent de ces petites festivitées théatrales mais en ces temps belliqueux je pense que nous avons tous mieux à faire aussi je demanderais au tribunal d'annuler tout simplement ce proçès...

Prenant le temps d'une pause, regardant les airs stupéfaits d'entendre pareil propos de la bouche de la rousse...Reprenant la parole...

Ce proçès est illégal et sujet à des vices de procédures ! en effet comme le stipule la charte du maire avec l'article 2

Des devoirs du Maire en exercice

Article 2.1 : Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village, mais il devra se plier aux lois comtales en exercice sous peine de se voir sanctionner par le Conseil et selon la gravité être mis en procès pour Trahison. >>

Hors l'ancien coutumier stipulant les droits et devoirs des maires a été abrogé par le précedent Comte michemichel et remplacé par un codex qui ne précise en rien les obligations des Maires, donc aucune loy comtale du Maine tel que stipulé dans la charte, n'interdit à un maire de démissionner ny à prévenir le conseil avant de le faire.
A cela s'ajoute un point majeur quy rend nul et non avenue ce procès.

Se retournant vers le Procureur...

Et je vous cite pour cela messer... dans l'acte d'accusation vous dites :

<«Article 6 : Haute trahison : Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché. »
>>

Or, le texte exact est

Article 6 : Haute trahison

Tout acte nuisant de façon grave au comté, ou susceptible de le faire, et commis par une personne disposant de hautes responsabilités en Maine (qu'elle soit détentrice de la noblesse mainoise, ou une haute fonction comtale) pourra être qualifié comme acte de haute trahison, dans la mesure où l'accusé aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché.


Vous oubliez de citer ce qui est important et je vois là un vice de forme en occultant une condition importante qui peut fausser le verdict du Juge, en taisant cette précision :"qu'elle soit détentrice de la noblesse mainoise, ou une haute fonction comtale" vous tentez d'influencer le juge de ma soy disante culpabilité.

De plus, vous n'estes pas sans savoir que le codex du Maine ne définissant pas ce que peuvent être les Hautes fonctions Comtales rien ne laisse entendre que la fonction de Maire puisse être qualifiée ainsy, de ce fait et n'étant d'autre part pas noble vous ne pouvez m' accusée de haute trahison...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, Mesdames et messieurs,

L'accusée dit tout justement que, je cite, "nous avons tous mieux à faire". En effet, je pense également que nous avons d'autres choses à faire que de courir après les maires qui ne prennent pas leurs responsabilités comme il ce doit, surtout en ces temps rudes. Mais en l'occurrence, nous sommes au tribunal et un procès n'est jamais une perte de temps, sauf si la défense considère la justice et l'équité inutile à l'équilibre de notre société. Ainsi justice sera rendu dans un sens ou dans l'autre.

Cela dit, nous pouvons enfin éclaircir le vrai du faux si vous le voulez bien.

N'est-il pas vrai que l'accusée, volontairement ou pas, n'est pas pris contacte avec le comté dans un cadre d'entraide ? Les témoignages semblent concorder dans le sens d'une gestion isolée et détachée du comté.
N'est-il pas véritable la situation actuel de guerre, bien que nous ne soyons pas sous les lames ? Celle-ci existe belle et bien, avec ses complications. Ne nous voilons pas la face.
Par ailleurs n�est-ce pas une vérité de dire que la démission était sans préavis avec les risques que cela comporte ? Je pense qu�au vu de l�état actuel des choses, celle-ci n�était pas prévenue. Acte puéril ou simple vengeance ?

Ainsi, l�acte en lui-même revient à un abandon de ses hautes responsabilités purement et simplement. Même si ce fut, selon l�accusée, pour une cause qui est sienne, un acte risqué dénué de sens patriotique reste un acte contre notre comté. Et dans un soucie d�équité ne peut rester impuni.

Ensuite, la défense évoque longuement la charte du Maire. Parlons-en si vous insistez !
Dans l�article 1.2 il est question d�engagement, de communication constante et de respect envers le comté. Trois termes qui semblent faire défauts à première vue. De ce fait le comté, de part l�importance des mairies dans les résultats que celui-ci se doit de fournir, se donne le droit hiérarchique légale de coordonner la politique des municipalités. N�est-il pas exacte que le comté reste ouvert à toute réclamation si différents devait se faire sentir ? Nous sommes donc d�accords.

De même que sur la gestion économique et sécuritaire de la ville. En lecture de l�article 2.1 et 2.2 mentionné par la défense. Est-ce raisonné pour une personne ayant tant de responsabilité vis-à-vis du peuple mainois que de privilégier ses finances et ses humeurs à celles de tout un peuple ? S�octroyant quelques escroqueries révélées après la reprise de Montmirail en addition de l�insécurité léguée après une telle démission. Mais à ce sujet je laisserais mon second témoin, Dame Dotch, s�en charger au vu du bilan de la reprise. Bilan qu�aurait du faire l�accusé à son entrée comme à sa fin de mandat soit dit en passant � de surcroit stipulé dans l�article 1.2 de cette même charte.

Et oui j�oubliais de préciser également � Cette belle charte du maire que Dame Galadryel n�a jamais signée ! Oui ! Sauf signature invisible au conseil des mairies, je pense donc que votre argumentaire est caduc. Bien entendu je me suis appuyé dessus dans le seul but de rappeler à la cour les règles qu�un maire ce doit de respecter envers son comté. Non loin d�insister sur le faussé qu�il existe entre la brève prise de pouvoir de l�accusé et la prise normale d�une telle responsabilité comtale.

Cela dis, le codex est applicable en effet pour tous. J�entends par la défense que ce qui n�est pas détaillé dans ce codex n�est applicable. Mais en vertu de la morale, ou moralement de vertu aristotélicienne, nous sommes, en droit écrit même, protagoniste d�une bonne foi juridique...

Certes la vertu ce perd. Mais pas les écrits, comme la défense se complait à le préciser. Or il est mentionné en préambule du Droit Pénal sous section B de notre codex que de façon générale, il est réputé que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.

Le bon sens voulant que le maire détienne une haute responsabilité au sein de notre comté selon l�ensemble des us et coutumes du Maine. Ainsi, la mésentente sur l�interprétation n�a pas lieux d�être, sauf mauvaise foi or sens logique de la défense, non recevable dans les circonstances.

Ainsi, les témoignages et les faits avoués de l�accusée semblent justifier une peine pour Haute Trahison. Mais, dans un esprit de clémence et de juste valeurs, laissons libre à la défense de faire amande honorable envers la mairie et le comté, afin de se faire pardonner les actes irréfléchis ayant entrainés ce procès.

Merci de votre écoute.
J�en ai finit pour cette foi votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Pour la dernière foy galadryel avait le droit à la parole, il y avait tant à dire, tenter de ne rien oublier, de ne pas s'emmesler les pinceaux...Grande inspiration et c'estait repartie pour un tour...

Je tiens avant tout à préciser que personne au Conseil ne m'a fait savoir que cette charte existait et je n'en connaissais pas l'existence au moment où l'on m'accuse des faits reprochés. D'ailleurs cette charte stipule

<<Être élu maire ou conseiller exige un engagement avec le comté, une communication constante et un dialogue quotidien dans un sens comme dans l�autre ainsi qu�avec le CAC. Les élus se doivent de respecter la politique qu'elle soit commerciale, politique et militaire décidée par le comté.

En cas de non respect de la politique du Comté, ce dernier pourrait faire un appel à la révolte pour destituer le maire fautif. >>
Or, personne au conseil ne m'ayant jamais demandé quoique ce soit à ma prise de fonction je me suy contentée de gerer la Ville d'après les notes laissées par la comtesse Lysesl.

Vous faites part de la Guerre et de l'effort soit disant demandé, mais aucune communication de la part du conseil dans le sens d'un besoins autre que celui de constituer des lances de défense n'a été faite ? Ma démission au poste de maire n'a d'ailleurs à aucun moment mis en danger la ville, puisque les miliciens estaient toujours requis et ceux malgré le poste vacant à mon départ, tout comme les haches quy d'ailleurs estaient toujours disponible en forest.

le bon sens est une chose mais que lorsque l'on est en presence d'un droit ecrit le bon sens veut justement que l'on s'en tienne à ce qui est ecrit et que ni la charte du Maire ni le codex ne stipule que le maire n'a pas le droit de démissionner ni qu'il doit prevenir de son intention dans le cas ou il le ferait.

Enfin je reviendrais sur les dernières paroles du Procureur
qui reclame la clémence du tribunal mais sans demander expressement une condamnation.
Ce qui tend à prouver qu'effectivement la haute trahison ne peut être invoquée et que les arguments avancés par le procureur ne sont en fait qu'un aveu de la mauvaise rédaction d'un codex imprécis. De plus le fait de se contenter de demander la clémence du tribunal sans demander une peine minimum et sans avoir préciser dans vostre réquisitoire la peine encourue ne peut qu'équivaloir de vostre part à un abandon de charge.

Saluant les membres du tribunal, galadryel retourna à sa place attendant la suite du procès.

La défense a appelé Arnaud_giboint à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Arnaud arriva au tribunal afin d�aider Dame Galadriel dans le Procès qu�on voulait bien lui faire pour des motifs pour le moins douteux. C�est donc codex du Maine et charte des Maires qu�il pénétra dans la salle d�audience et vint prendre place à côté de Dame Galadriel.
Il prit donc connaissance de l�acte d�accusation, écouta le témoignage de la Comtesse et la plaidoirie de Dame Galadriel avant d�intervenir.

Raclement de Gorge avant de parler

Sir Procureur, votre Grandeur, Sir Juge.
Comme tous le savent la matière juridique est sans doute celle, à en croire ce que d�autres que moi peuvent dire, ou j�excelle, d'ailleur je me souvient d'avoir entendu sa Grandeur la comtesse du Maine l'affirmer elle même en place publique, d�où ma présence icelieu en ce jour.

Je reviendrais sur la plaidoirie en défense de Dame Galadriel ultérieurement, mais j�aimerias avant tout préciser certains points.
Tout d�abord il ne faudrait pas que ce procès est pour motif la guerre, qui pour l�heure n�existe en réalité que sur papier et dans l�esprit des gens. De plus justifier quoi que ce soit ici concernant un effort qui doit être fait pour défendre les villes est pour le moins sujet à caution, lorsque l�on sait que les armées hors des villes sont en faucheuse et donc protègent à elle seule contre une éventuelle intrusion de quelconques brigand pouvant vouloir fomenter révolte contre une mairie. Je trouve que la paranoïa qui s�installe à pour le moins tendance à fournir excuse à beaucoup de chose.

Mais revenons en à ce que l�on reproche à Dame Galadriel

Sa grandeur la comtesse du Maine nous précise que le choix de Dame Galadriel c�est porté sur le fait que cette dernière fut coopter par La Contesse Lysesl , il me semble que la seule référence à cette personne était largement gage de compétence en ce qui concerne dame Galadriel.

Que reproche t on donc à Dame Galadriel ? Selon sa Grandeur le fait d�avoir un marché trop fourni en denrée à petit prix ?
Que nous dit sa Grandeur ?
Qu�elle est outrée du fait que du pain à bas prix jonche les étales du marché de Montmirail alors que celui du Mans en Manque. Mais que sait précisément sa Grandeur des besoins de Montmirail en la matière ?

Qu�elle est outrée que La mairesse de Montmirail puisse vendre du bois à Vendôme alors que soit disant Laval et le Mans en manque
Mais se pose t�elle la question de savoir si le Maire du Mans à sollicité la mairesse de Montmirail pour une fourniture de pain ou de bois ?

Venir parler de Laval à propos du bois est de plus hors de propos à plus d�un titre cette ville étant d�une part à plus de 2 jours de marche de Montmirail il est peut de MA qui songent à faire un tel trajet d�autant plus que Mayenne à une journée de marche est aussi productrice de bois et sans doute plus dans le besoin de vendre sa production que ne l�est Montmirail.
Et puis on peut aussi en la circonstance mettre en cause le CAC du Maine, puisque Sa Grandeur prône qu�il faille tous se serrer les coudes Pourquoi le CAC du Maine n�est il pas en charge de veiller justement à ce que chaque ville soient correctement pourvue en denrée ?
Pourquoi le CAC du Maine ne va-t-il pas lui-même acheter sur le marché de Montmirail ?
J�ai souvenance que La Comtesse Maelia alors baillis m�a elle-même sollicité pour pouvoir acheter du maïs sur le marché de Laval au nom du comté en me fournissant mandat pour le faire.
Pourquoi ne pas en faire autant à Montmirail plutôt que de venir accuser la Mairesse de ne pas faire son devoir correctement.
Maintenant revenons en à ce que nous disent les lois comtale et la charte des maires.
Charte du Maire Article 2
Article 2 : Des devoirs du Maire en exercice

Article 2.1 : Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village, mais il devra se plier aux lois comtales en exercice sous peine de se voir sanctionner par le Conseil et selon la gravité être mis en procès pour Trahison.

Dame Galadriel a-t-elle commis une faute de gestion en vendant du bois à Vendômes ? Non car aucune loi comtale ne l�interdit et qui plus est en le faisant on ne peut donc la mettre en procès pour se motif.

Article 2.2 : La mairie n�a pas pour vocation d'augmenter sa trésorerie mais d'aider les villageois dans la mesure de ses possibilités. Les surproductions devront être signalées au Commissaire au Commerce qui déterminera la solution à apporter. Cela pourra aller jusqu'à l'aide financière, mais il n'est pas autorisé de la part d'un maire de négliger une surproduction qui met en péril l'économie du village.

Y a-t-il surproduction qui mette en péril l�économie de la commune ?
Pas réellement à première vue, tout juste pourrait on peut être reproché à dame Galadriel de ne pas avoir prévenu le CAC que du pain était à vendre en nombre important sur le marché de Montmirail, mais là n'est pas motif à invoquer la Haute Trahison

Le reste des articles n�ayant pas de rapport avec l�affaire je ne les citerais pas.

J�en viens maintenant au Codex actuel du Maine, qui en ce qui concerne les Maires ne precise nullement leur droits et devoirs comme le faisait l�ancien obligeant les maires à présenter bilan à leur prise et fin de fonction.

De ce fait Dame Galadriel n�est nullement dans l�obligation de faire savoir au Comté l�état économique de sa Mairie tant que nul citoyen ne vienne se plaindre de sa gestion.

De plus comme l�a souligner Dame Galadriel outre le fait que Sir le Procureur commet un grave manquement à l�étique en ne citant un article qu�en partie dans son acte d�accusation, faussant de ce fait une partie des données du problème.
Il est vrai que nul part il n�est edité une liste de ce que peuvent être les Hautes Fonctions Comtales, et même sans cela la fonction de Maire ne s�exerce qu�à l�échelon local

ON NE PEUT DONC ARGUMENTER QUE LA FONCTION DE MAIRE SOIT UNE HAUTE FONCTION COMTALE.

Sir Juge la Justice se doit de juger en toute impartialité en s�appuyant soit sur la coutume soit sur les textes. La coutume à toujours prôné en Maine que l'on devait laisser toutes libertés d�action au Maires dans leur gestion pourvu qu�il permettent de rendre florissante l�économie de leur commune !
Dame Gadriel par son action a telle agi autrement ?

LA REPONSE EST NON

De plus à partir du moment ou le codex du Maine définit par écrit les délits pouvant être commis nous ne somme plus en présence du droit de la coutume mais bien d�un droit écrit qui se doit d�être objectif et non subjectif.
Ais je besoin de rappeler que dans le droit écrit tout ce qui ne l�est pas ne peut être considéré comme valablement recevable ?
On accuse dame Galadriel de Haute trahison en regard de quoi ?
Elle ne peut être considérée comme ayant occupé une fonction Comtale !
Elle n�est pas non plus membre de la noblesse !

En conséquence Sir Juge elle ne peut être jugée au titre de l�article 6 de l�actuel Codex se qui entraine nullité de procédure et vous impose de prononcer la relax.

A défaut de quoi conformément au droit d�un accusé reconnu coupable de se pourvoir en Cour d�Appel s�il s�estime mal jugé nous ne manquerons pas à l�occasion, si condamnation il y avait et que Dme Galadriel veuille faire usage d'un droit qui sera alors le sien, de faire valoir les argument que nous défendons ici devant la cour d'Appel.

Sir Procureur, Votre Grandeur, Sir Juge merci de m�avoir entendu

La défense a appelé Galadryel à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Remerciant d'un signe de teste le sieur Arnaud Giboint de son témoignage, galadryel se présenta à nouveau à la barre.

Vostre Honneur j'aimerai revenir sur le témoignage de nostre comtesse.
Certes, il est vray que depuy ma reprise de la mairie je n'avais pas encore eu le loisir de me présenter au chasteau et je m'estais expliquée à ce sujet à sa Grandeur.
Dame Lysesl m'avait bien donné un plan pour me rendre au chasteau mais à aucun moment ne m'avait indiqué que cela estait urgent, dans mon désir de bien faire à la mairie j'ay donc mis cela de costé...Et quand, je me décidais à prendre la route pour m'y rendre, je me rend compte que sous mes amas de dossier le plan s'estait égarée...Impossible de remettre la main sur l'adresse...Nostre comtesse et je cite à déclarer : "Depuis ce jour du deux septembre 1459, nous n'avons plus au dès lors, aucune nouvelle de celle qui gérait Montmirail".

Se raclant la gorge...

hum cela est faux j'ai eu des courlieux de dame Maelia pour fournir du bois. Cette dernière a reçu une réponse des plus rapides de ma part et le nécessaire avait été fait avant l'échéance demandée par nostre Cac.
Nostre comtesse a prit sur elle de venir nous rendre visite à Montmirail, nous faisantl'honneur de sa présence alors que les mainois préfèreraient surement avoir la présence de leur grasce à leur costé en ces temps sy trouble...
Mais peut estre n'avait elle pas de pigeon de disponible pour m'avertir à quel poinct il estait urgent de me rendre au chasteau...

Sur ma non présence au chasteau j'ay donc présenté à maintes reprises des excuses mais cela ne suffit pas à nostre comtesse comme elle vous l'a dit...qu'attendait elle de la part d'un de ces sujets ? qu'on se mette à genou et qu'on luy implore son pardon ? a-t-elle à ce poinct du dédain pour son peuple qu'elle veuille le traiter plus bas que terre...?
Ma démission n'est pas pour les raisons invoquées par nostre comtesse, quy soit dit en passant à un peu de mal avec la notion du temps..une heure du matin ?...estait l'heure à laquelle nous aurions eu cette échange verbale...que nenni...Je suy dans les bras de Morphée depuy belle lurette à cette heure là...Non, j'ay quitté la taverne sans faire d'esclandres, en terminant sur ces mots..."sur ceux"...Et je suy sortie...je n'ay pas pour habitude de m'eterniser quand une conversation n'aboutit à rien...Je ne suy pas meunière et ne me bat pas contre des moulins à vents...Sy je suy partie de la sorte c'est uniquement parce que nostre comtesse n'a cessé de répéter que je n'estais pas l'élue du peuple...N'estant donc poinct élue par nostre peuple, n'estant pas au gout de nostre comtesse, j'ay donc fait ce quy me semblait le plus juste pour tout à chacun...
Pour conclure je reviendrais sur ce contrat passé avec vendosme...L'apport pécunier que pareil vente allait apporter à la mairie allait permettre à cette dernière de racheter le surplus sur le marché et de fournir donc nostre comté quy en faisait cruellement défaut...J'estais d'ailleurs venu à la rencontre de nostre comtesse le fameux soir de ma démission pour l'en informer, maelia estant également au courant de ce poinct...Mais une foy de plus...Cet effort ne suffisait pas à nostre comtesse...Alors je me permet de m'interroger sur les véritables motifs de cette dernière concernant ce procès...quy à mes yeux à le doux parfum du complot....

Saluant l'assemblée elle retourna s'assoir...

L'accusation a appelé Karyaan à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Trouvant cinq minutes dans ses journées de trente deux heures, la Comtesse se rendit au tribunal pour témoigner dans le procès en cours. Elle s'avança donc à la barre, calme et sereine. Visage neutre, voix posée.*

Votre Honneur, Messire le Procureur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.

Je viens ce jour témoigner comme demandé.
Rappelons tout d'abord les faits qui expliqueront sans nul doute leurs conséquences.
La Comtesse de la Ferté Bernard, alors Mairesse de Montmirail, nous a prévenu de son absence pour nous permettre de prendre des dispositions à la reprise de sa mairie. Nous avons donc cherché successeur, et celle-ci nous a proposé Dame Galadryel. Le Conseil, dans un vote unanime a accepté et organisé la prise municipale.
Depuis ce jour du deux septembre 1459, nous n'avons plus au dès lors, aucune nouvelle de celle qui gérait Montmirail.
Nous l'attendions au Palais des Comtes du Maine, nous l'attendions également au Conseil, dans la salle des Maires.

Le Comté est en guerre, et nous avons besoin du soutien de tous et des efforts de chacun. Inquiète de n'avoir aucune nouvelle, j'ai donc décidé de me déplacer personnellement à Montmirail pour comprendre ce silence.
Et ce que j'y ai vu m'horrifia et me révolta au plus haut point.
Le Mans, Capital du Comté, bouclier de celui-ci, est dans un marasme économique car beaucoup de travailleurs sont en défense et surtout ont un grand besoin de se nourrir. Le pain se fait très très rare et quand il y en a, il frôle les six écus la miche.
Laval, par sa grande bonté, a fait l'effort également d'aider les armées royales en vendant la totalité de ses réserves de maïs. Soit cinq cent.
Mayenne, lutte chaque jour pour maintenir un équilibre dans sa gestion et heureusement que la mairesse est une très bonne funambule.

Quand je suis arrivée à Montmirail, j'y ai vu un marché débordant de pains, près de deux cents, à 5,40 ou 5,50 écus la miche. J'y ai vu une quantité énorme de maïs à 2.80 le sac. J'y ai vu de la viande alors que le Comté en cherche depuis des jours. J'ai appris que la mairie avait vendu 260 stères de bois à Vendôme, alors que le Comté bataille chaque jour pour en trouver pour le Prestige ou simplement pour aider Laval et le Mans.
Quand je suis arrivée à Montmirail j'y ai vu une ville coupée de tout, s'isolant apparemment volontairement pour jouir pleinement de ses richesses, alors que le reste du Comté lutte pour se nourrir et défendre ses terres.

J'ai donc convoqué Dame Galadryel qui a préféré qu'on s'entretienne en taverne. Je lui ai donc légitimement réclamé des explications sur son silence et ses absences. Je lui ai également demandé des comptes sur la gestion de la ville.

Elle s'est défendue avec des excuses qui, à mes yeux ne suffisaient pas. Je réclame en effet de la présence de la part d'un Maire et surtout des efforts de tous les mainois pour aider à surmonter cette guerre ensemble, qu'il soit lavalois, manceaux, mayennais ou montmiraillais.

Chose qu'elle n'a pas apprécié. Clamant alors à travers la taverne qu'elle démissionne donc et claquant la porte sans attendre la moindre réponse. Il était près d'une heure du matin.

Depuis ce jour, nous avons repris la Mairie, et nous constatons plusieurs choses étranges. Mais ceci est une tout autre.

Voilà, j'espère avoir répondu à vos questionnement Messieurs Dames.
Je suis et reste à votre entière disposition en cas de complément à apporter.

*Elle les salua et retourna travailler*

L'accusation a appelé Dotch à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Au GMF de venir au tribunal pour présenter son témoignage. Elle hallucina en entendant les dires d'Arnaud Giboint ; pas de guerre on aurait tout entendu.*

Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Quoiqu'en dise Messer Arnaud, la Couronne de France est bien en guerre et donc le Maine également puisque terre faisant parties du Domaine de Sa Majesté. Je vous renvoie vers les différentes annonces qu'il y a pu avoir à ce sujet.

Démissionner, et plus particulièrement en temps de guerre, met en péril la ville, laisse libre court à des malfaiteurs. Soit il y avait 2 miliciens d'embaucher, mais bien maigre comme défense, lorsqu'on sait qu'il ne faut que 5 personnes pour renverser une mairie.

Pour venir en aide au Comté, j'ai repris avec l'aide de quelques personnes la mairie dans la nuit du vendredi 9 septembre au samedi 10 septembre. Le 10 septembre j'ai donc pu faire bilan de l'état de la maire aux autorités Comtales. La Mairie possédait une trésorerie négative, des stocks de vivres raisonnables. Mais je fus interloquée par des transactions étrange, des ventes de bois à 2 écus, des rachats à 2 écus, une rachat de la mairie d'une hache à 240 écus. Des transactions pour le moins étrange. Des mandats prouvant qu'il y avait 260 stères de bois le 7 septembre mais aucune trace de ces stères lors de la prise de mairie.

Tout ceci est pour le moins étrange, mais là n'est pas le sujet du procès.

*Et au GMF d'aller se r'asseoir*

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Après toutes ces déclarations, il était nécessaire de repréciser les choses.

Len frappa de son marteau sur la table pour obtenir le silence.

Bien.
Comme l�a dit le procureur Dimaro, nous sommes ici pour juger dame Galadryel pour avoir démissionné de la mairie de Montmirail sans autorisation du conseil.
Il ne peut y avoir haute trahison que dans la mesure où l'accusée aura usé de ses responsabilités dans le cadre de l'acte reproché, comme mentionné dans l'article invoqué.

Cette démission est le seul chef d�accusation à prendre en considération pour le moment.
Si d�autres chefs d�accusation devaient être évoqués ou portés à la connaissance du procureur, comme une mauvaise gestion dûment constatée ou des malversations, une ou plusieurs autres procédures pourraient être engagées, car il ne s'agirait pas des même faits.

Ceci étant clairement établi, venons-en aux arguments des parties.

Dame Galadryel, vous invoquez le non lieu en prétextant d�une part que les devoirs du maire ne sont pas décrits dans le codex et d�autre part que le procureur a occulté une partie de l�article invoqué par lui de telle sorte à m'influencer, moi le juge.

Len regarda longuement la dame en silence avant de déclarer :

Me prendriez-vous pour un imbécile ? Croyez-vous que je ne connaisse pas les lois ? Croyez-vous que parce que le procureur n�a pas cité l�article du codex dans son intégralité, je ne comprends pas ce qu�il dit ?
En fait � c�est vous qui n�avez pas compris ce que vous avez lu.
Auriez-vous compris que seules les personnes détentrices de la noblesse mainoise ou d'une haute fonction comtale ont de hautes responsabilités en Maine?
Hmmm, que diriez-vous d'une personne noble mais qui reste enfermée dans son château sans rien faire? A-t-elle de hautes responsabilités? Non! Que diriez-vous d'un marchand ambulant qui transporte de fortes sommes d'argent dans un mandat pour faire des transactions commerciales pour le comté? N'a-t-il pas de hautes responsabilités? Si! On peut multiplier les exemples à l'infini �Ce qui est écrit, dame Galadryel, c'est que entre autres personnes qui ont de hautes responsabilités, il peut y avoir les personnes détentrices de la noblesse et ceux qui sont détenteurs d'une haute fonction comtale.

Len se tourna vers Arnaud Giboint.

Messire Giboint? Quelle surprise de vous voir ici? A quel titre vous présentez vous à ce tribunal? Vous n'êtes pas avocat, que je sache. Je tiens du bâtonnier du Maine lui-même que vous n'êtes pas inscrit au barreau du Maine. Et si j'en crois le code de déontologie du barreau du Maine, chapitre I, article 1, il faut être inscrit au barreau du Maine pour plaider en Maine.

Puisque ce n'est pas le cas, je ne vois pas à quel titre vous venez témoigner ici. Auriez-vous été témoin de quelque chose dans cette affaire? Etiez-vous à Montmirail lors des faits? Avez-vous été de près ou de loin lié avec cette affaire? Je n'en ai pas l'impression et donc votre témoignage n'est donc pas recevable.

Cependant, je vais vous répondre, puis que vous me tendez des bâtons pour vous battre.

D'abord ce procès concerne la démission de dame Galadryel, comme je l'ai déjà dit auparavant. Ne nous bassinez donc pas avec une argumentation tendant à démontrer qu'elle a bien géré sa ville. D'une part c'est hors du propos de ce procès et d'autre part, étant entrée en fonction le 02 septembre et ayant démissionné le 07, je ne vois pas comment elle aurait pu faire la preuve d'une bonne gestion en si peu de temps.
Par ailleurs, messire Giboint, à votre tour de ne citer des textes de loi que partiellement. Vous avez dit, je cite : " la Justice se doit de juger en toute impartialité en s�appuyant soit sur la coutume soit sur les textes". Mais si en disant cela vous vous référez au codex Mainois, vous n'avez pas pris la peine de lire la phrase jusqu'au bout et vous oubliez un point fondamental de ce codex mainois, section II, sous section A, qui dit ceci : "Article 1,3 : Le Juge rend la Justice au nom du Comte en fondant sa décision sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun."
C'est assez dire que les parties ont présenté des éléments. Nos lois et le coutumier ont malheureusement subi ces derniers temps des sabrages et chamboulages divers qui les ont rendues disons � difficiles à appliquer. Heureusement, ho oui, heureusement! Il nous reste le sens commun!
Le mot "commun" a plusieurs sens, messire Giboint, mais il y en a un que j'aime bien, c'est celui-ci: "Général, ordinaire, qui appartient ou peut appartenir à la plupart des hommes ou à un grand nombre d�hommes".
Et je vous fiche mon billet, messire Giboint que si vous interrogez 100 mainois, la grande majorité d'entre eux vous dira que la fonction de maire est une fonction à haute responsabilité.

Alors non, le codex ne donne pas la liste des personnes ou des fonctions à haute responsabilité, pour une raison bien simple, c'est que cette liste, même interminable, ne serait jamais assez longue pour y ranger tous ceux qui par leur esprit tordu arriveraient à échapper à l'accusation de haute trahison en se mettant juste un peu en dehors de la définition.

Et nous voilà obligés d'utiliser notre "sens commun" pour déterminer si dame Galadryel a commis une haute trahison en démissionnant de la mairie de Montmirail le 07 septembre dernier et si elle a contrevenu à ce fameux article du codex.

Len frappa à nouveau de son marteau sur son bureau.

Voici mon verdict:

Attendu que le codex du Maine oblige le juge à rendre la justice en fondant sa décision sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun,

Attendu que le codex du Maine se donne la peine de citer explicitement des conditions à l'éligibilité des maires de la même façon qu'il le fait pour les personnes qui se proposent de faire partie du conseil comtal,

Attendu qu'un maire mainois est une personne en principe élue pour représenter à peu près un quart de la population du Maine et que cette population est plus que probablement en attente de la part dudit maire d'un certain nombre de tâches que lui et lui seul peut mener à bien,

Attendu que les maires ont un accès direct et nécessaire au conseil pour effectuer ces tâches,

Attendu que sur cette base le sens commun nous dit que la fonction de maire doit être considérée comme une fonction à haute responsabilité,

Attendu que de ce fait, le codex du Maine, section II, sous-section B article 6 s'applique à l'accusée,

Attendu que l'état de guerre a fait l'objet de déclarations diverses qui ont été affichées publiquement et qui sont consultables par tous, que cet état de guerre était connu dès le premier septembre c'est-à-dire avant la prise de fonction de dame Galadryel et que cet état de guerre subsistait au moment des faits qui nous occupent,

Attendu que cet état de guerre constitue une menace grave pour chaque ville du Maine et que de par les responsabilités qui leur sont confiées, les maires ont un rôle hautement important à jouer pour la défense de leur ville,

Attendu que dame Galadryel a sciemment accepté de prendre la relève comme maire de la comtesse de Ferté-Bernard, empêchée, et qu'elle ne pouvait donc ignorer les conséquences de son acte de démission, vu que personne d'autre qu'elle n'était en mesure de reprendre la mairie valablement; j'en veux pour preuve la personnalité de celle qui a dû se dévouer pour exercer cette fonction ad interim, je veux parler de dame Dotch, qui a sans doute mieux à faire qu'à réparer les inconséquences d'une irresponsable,

Attendu que pour les raisons évoquées ci-dessus, cette vacance était susceptible de nuire gravement au comté du Maine en laissant la ville sans défense et à la merci de personnes mal intentionnées ou d'ennemis du Maine,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que dame Galadryel est coupable d'avoir démissionné de son poste de maire de Montmirail sans l'autorisation du conseil comtal,
- que les circonstances de cette démission, à savoir la guerre, constituent des éléments considérablement aggravants à cause des conséquences possibles de cette démission,
- que l'acte de démission sans avertissement ni autorisation du conseil comtal constitue en lui-même un usage abusif des responsabilités de maire vu qu'il consiste précisément à s'en décharger sans se soucier des conséquences pour la ville et le comté.

En conséquence de quoi, je déclare dame Galadryel coupable de haute trahison envers le comté du Maine et je la condamne à une peine de 6 jours de prison assortie d'une inéligibilité de 3 mois en vertu du codex du Maine, section III, article 2.

Gardes, emmenez l'accusée!

Len abattit son marteau violemment sur son bureau, au risque de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 19 septembre 1459
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:49

Elendillefin_1 a écrit:
Pour compléter le dossier:

Citation :
Expéditeur : Arnaud_giboint
Date d'envoi : 20/09/2011 - 11:09:24
Titre : verdict galadriel

Mon cher Len

tu m'as bien fait rire dans l'exposé de ton verdict.

Pour l'avenir et afin de ne pas débiter des âneries tu ferais bien d'aller suivre les cours à université des avocats du Dragon tu apprendrais beaucoup de chose qui te permettraint sans doute d'avoir un meilleur discernement pour juger de ce qui est du ressort de la coutume ou de l'écrit. Ce qui manque dans votre codex c'est justement de placer le droit penal sur le principe de la coutume qui repose sur trois précepts précis

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une
personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à
autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui
agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en
société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais
l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice et
en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


ces trois principes étant posé il n'est plus nécessaire de codifier les délits, si cela est fait on passe alors en droits écrits et on se prend les pieds dans le tapis, ce que vous venez tous de faire car, si l'on écrit, la justice à alors les mains liés par ce qui est écrit et le bon sens ne peut aller contre une loi écrite.

Décidément j'aurais tout vu en Maine sur le plan du non respect de la loi et de l'arbitraire. En fait vous ne valez pas mieux que le précédent conseil

En fait il n'est pas besoins de revoir votre codex il vous suffit plus simplement de l'abroger pour la partie droit pénal et de spécifier que la justice est en Maine rendue par le Juge au bon vouloir du Comte régnant ça sera plus simple et innattaquable.

Venir me dire que je n'ai pas à temoigner en matière de droit est simplement l'aveu que vous êtes incapable d'argumenter à l'encontre des faits esposés rien de plus et que l'accusé etait condamnée par avance de part la volonte de Karayann rien de plus, d'ailleurs sa manouvre d'intimidation visant à venir dire qu'elle intercederait aupres du juge si des excuse étaient faites en est la preuve.

Que l'on ne me demande plus de faire quoi que ce soit pour ce Comté dans l'avenir

Arnaud Giboint
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Sandrine76

avatar

Nombre de messages : 1680
Localisation : Montmirail
Date d'inscription : 08/02/2011

MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   Mar 30 Avr - 16:49

Maelia... a écrit:
Ouai comme d'hab à chaque fois il dit qu'il veut plus rien faire à chaque fois il ouvre sa grande gu...bouche
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]   

Revenir en haut Aller en bas
 
Galadryel (HT) - MM - 08/09/1459 [COUPABLE-CA]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Brigandage] Killijo_de_denere (10/04/1459) [COUPABLE]
» [installation illégale] Spagyricus (4/8/1459) coupable
» [Trahison] - Fayom 27-05-1459 [coupable]
» [Escroquerie] Merinus (08/02/1459) COUPABLE
» [PI]Azan(30/08/1459) [coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: Haute Trahison :: F-J-
Sauter vers: