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  Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]

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Sandrine76

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MessageSujet: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:34

Invité a écrit:



J'ai envoyé une missive
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:35

Invité a écrit:
Il y a plus de 48h et toujours pas de nouvelles. Je laisse le dossier au main du procureur.
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:35

Invité a écrit:
Transférez le lui.
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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:35

Invité a écrit:
Acte d'accusation envoyé :

Le Procureur du Tribunal Caitline agissant en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse Gege04 d’esclavagisme.

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

Ainsi vous comparaissez ce jour sieur Gege04, pour esclavagisme à l'embauche envers sieur Mikebad le 12 Février.

Je tiens à disposition les faits suivant :

http://i11.servimg.com/u/11/04/25/09/gege0410.gif

Vous avez été prévenu par dame Fineasse (médiatrice de Mayenne) afin de régulariser votre situation, mais vous n’en avez pas tenu compte. Dommage pour vous, vous auriez pu éviter ce procès !

Que suive la plaidoirie du prévenu.
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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:36

Invité a écrit:
Réquisitoire envoyé


Votre Honneur,

L’esclavagisme est effectivement confirmé par l’accusé sieur Gégé04t ici présent. La Justice n'est point là pour permettre à tout un chacun de se faire rendre Justice par lui-même, et la possibilité laissée à l'accusé pour trouver un moyen de conciliation me semble avoir été satisfaisante, et qu’il n’en a pas tenu compte.

Au vue des divers éléments de preuves et témoignages déposés devant la Cour, vu les Lois et Usages applicables sur le territoire du Maine, je demande à la Cour, une condamnation de seulement 15 écus pour l’accusé ici présent puisque l’attitude et l’empressement de sieur Gegé04 à réparer ses torts, me semble de bon augure.

Merci de m'avoir écouté Monsieur le Juge.

Dame Caitline
Procureur du Maine
Le 17 Février 1455
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Sandrine76

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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   Ven 3 Mai - 14:36

Invité a écrit:
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En cette journée du 4 mars 1455, moi estimé Juge Micki du Comté du Maine, rend mon juste verdict par la grâce du très Saint Radis aristotélicien et la haute bienveillance royale.

Messire Gégé, votre empressement à vouloir réparer votre faute est de bonne augure.

De plus aujourd'hui, Dame Caitline rayonne et sa grâce illumine ce tribunal. Que demander au Saint Ra

La Haute cour du Maine par la parole distinguée de son juge estimé rend donc son verdict.

Je vous déclare innocent et demande la relaxe.

Que le très Saint Radis aristotélicien prenne pitié et soit goulotté en mesure avant de replonger dans son saint flacon de prune !

Micki, Juge du Maine
En l'an de grâce 1455 le 4 Mars
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MessageSujet: Re: Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]   

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Gege04 esclavagisme 12/02/1455 [RELAXE]
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