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 Le_Sanguin (escroquerie) le 28/05/1455[JUG]

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Nine.

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MessageSujet: Le_Sanguin (escroquerie) le 28/05/1455[JUG]    Ven 24 Mai - 8:10

Bonjour dame le procureur,

Je suis procureur du Lyonnais Dauphiné et je prends contact avec vous pour vous demander de mettre en procès messire Le_Sanguin qui est à Montmirail en ce moment (le monsieur se balade j’ai beaucoup de mal à le suivre) dans le cadre de notre traité de coopération judiciaire signé entre nos deux duchés.

Pourriez vous faire le nécessaire et me tenir au courant du déroulement de l’affaire.

Je suis a votre disposition pour toute information complementaire.

(si je dois m'adresser à un autre interlocuteur merci de m'en informer)

Cordialement

Clara


Je vous communique mon acte d’accusation :

***********************
Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Le_Sanguin.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon (Lyonnais Dauphiné) du fer en fevrier 1455 sans en avoir demandé l'autorisation au préalable.
D’autre part vous ne vous êtes pas soumis à l’obligation douanière.

Selon le traité de coopération judiciaire signé entre le Maine et le Lyonnais Dauphiné
Selon la loi du LD qui stipule:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

http://img175.imageshack.us/img175/4245/ferlesanguinyk0.png

La parole est à la défense
******************************************
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Nine.

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MessageSujet: Re: Le_Sanguin (escroquerie) le 28/05/1455[JUG]    Ven 24 Mai - 8:11

Monsieur le juge, suite à une lettre que j'ai reçu de ma consoeur du Lyonnais Dauphiné, je lance un procès à l'encontre de sieur Le_Sanguin.
Je vais vous lire l'acte d'accusation qu'elle m'a envoyé:

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Le_Sanguin.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon (Lyonnais Dauphiné) du fer en fevrier 1455 sans en avoir demandé l'autorisation au préalable.
D’autre part vous ne vous êtes pas soumis à l’obligation douanière.

Selon le traité de coopération judiciaire signé entre le Maine et le Lyonnais Dauphiné
Selon la loi du LD qui stipule:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

http://img175.imageshack.us/img175/4245/ferlesanguinyk0.png

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MessageSujet: Re: Le_Sanguin (escroquerie) le 28/05/1455[JUG]    Ven 24 Mai - 8:11

Messire Le_Sanguin, vous etes ici devant nous via les accords que nous avons avec le Lyonnais Dauphiné.

Selon les differents temoignage vous auriez vendu des produits la bas, chose que vous n'auriez du faire sans accord préalable de leur conseil...Vous ne niez point les fait, c'est pourquoi en accord avec le procureur du Dauphiné, je vous condamne a une amende de 20 écus...

Affaire classée!
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MessageSujet: Re: Le_Sanguin (escroquerie) le 28/05/1455[JUG]    

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