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 Mac42 (escroquerie bois) 12/02/1456 [JUG - Coupable]

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Nine.

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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Mac42 (escroquerie bois) 12/02/1456 [JUG - Coupable]   Sam 25 Mai - 14:25

Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Mac42 le 26/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Mac42.
Accusé d’escroquerie.
Pour avoir vendu 3 stères de bois à 6.00 écus

Messire Mac42, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Et de la grille des prix maxi de Montmirail

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :
img]http://i34.servimg.com/u/f34/11/11/21/94/mac4210.jpg[/img]

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite, amende demandée de : 9.00 écus

Nous rappelons à Messire Mac42, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame *rastakouette*

Nous vous écoutons Messire Mac42,

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je débute dans le jeu et je ne savais pas qu'il y avait une limite de prix à pas dépasser...

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame le juge

Considérant de la jeunesse de notre prévenu, nous demanderons une amende de 9 écus.

L'accusation a appelé *rastakouette* à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Monsieur le Procureur, Madame la Juge.

Environ une fois par semaine, je rappelle aux habitants de Montmirail, ce qu'ils peuvent encourir en spéculant. Je commence toujours la lettre du maire ainsi.

Malheureusement, je me dis que des pigeons doivent s'amasser sur le rebord de la fenêtre de ce Messire.
En effet, qu'il ne lise pas les lettres du maire, c'est une chose, mais qu'il ne lise pas des lettres concernant les escroqueries qu'il commet en est une autre.

Peut être qu'un prêt de lorgnon serait envisageable...
Messire, un conseil regardez le panneau de la mairie, tout y est dit.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je le saurais pour la prochaine fois cela ne se reproduiras point. veuillez accepter mes sincères excuses.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Mac42 devant vos excuses sinceres la petite peine du procureur est accepté.
Veuillez payer une amende de 9 écus.

Et et un petit conseil , prenez la peine de lire votre courrier cela vous évitera des désagréments

Fait le 05/03/146
Noiraude, juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.
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