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 Manou (spéculation lait) 31/10/1455 [JUG]

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Nine.

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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Manou (spéculation lait) 31/10/1455 [JUG]   Sam 25 Mai - 14:46

Citation :
Acte d'accusation
Votre honneur, ce soir nous jugeons sieur Manou, éleveur de bovins et forgeron de son état, résidant à Mayenne.

L'ensemble des services de la maréchaussée de Mayenne m'a fait parvenir des cas de dépassements de prix indiquées sur le message du maire.

http://img205.imageshack.us/img205/4715/manouef8.png
http://img522.imageshack.us/img522/2903/131007laitmanouko9.jpg
http://img405.imageshack.us/img405/4527/manou2kh2.png
http://img140.imageshack.us/img140/1209/241007laitmanouencorend9.jpg
http://img508.imageshack.us/img508/5382/261007laitmanouencore2pt4.jpg

Attendu que:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-5 : De par la nature des
transactions Municipales et des particuliers, le Maire est habilité à
adopter une grille de prix imposés ou préconisés applicable sur le
marché du village. Cette grille de prix devra clairement être affichée
en Mairie. Une copie devra être adressée au Conseil Comtal pour
approbation. Ladite grille ne sera effective qu’après approbation par
le Comte. Toute personne ne respectant pas ladite grille validée par le
Comte sera considérée comme Escroc.

Sieur Manou encourt donc une possible condamnation pour escroquerie.

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit à ce qu'un avocat l'assiste dans sa défense.

La parole est à Manou.

Première plaidoirie de la défense
Messieurs,

Je n’ai pas élevé les cochons avec l’accusation, donc pas de familiarités svp, je me nomme Manou d’ici et d’ailleurs et non pas Manou.

Afin de bien commencer ce procès que je désir public, sachez que je connais bien la loi ainsi que le droit car je l’enseigne parfois a l’université aussi bien que le commerce.
J’ai a plusieurs fois fait connaître mon indignation concernant cette attitude répressive de fixation de prix mais en vain…
C’est une question de principe, le rôle de la mairie et de réguler le marché afin de plus ou moins le controler, elle doit encourager certaine filières ou en décourager d'autres en proposant des prix plus ou moins attractif ou dissuasif sur le marché de la mairie.
Encourager certaine filière en leur proposant des terrains a des prix très attractif par exemple proposer des terrains a 300 écus pour un élevage insuffisant et si il y a une pénurie dans un domaine ou dans un autre.

J’embauche parfois des personne a 19 ou 20 écus car je veux qu’ils me fournissent un travaille parfait et au dessus de la normal, ce qu’ils font. Donc j’ai du lait et de la viande de qualité, qui doit être vendu a un prix plus élever que le prix conseiller par la mairie sans ca nous tirons le marcher vers le bas, vers une qualité médiocre.

J’ai déjà vendu du lait a 10,50 écus a 11 écus ou autre quant il y a beaucoup de concurrence sur le marcher, et parfois quand j’avais besoins de liquidité immédiate, c’est ce qu’on appel l’offre et la demande, le marche qui se régule par lui-même. (C’est ce que j’enseigne à mes élèves…)

La répression a tout va n’est pas une solution la bonne gestion oui

La répression est signe de faiblesse induite par une mauvaise gestion de nos faible maires respectifs.

Fixer les prix de ventes, les prix d’achat, donc les tous les prix, les salaires rends cette entreprise (Jeux) ennuyeuse monotone et donc sans intérêt.

Cordialement

Manou d’ici et d’ailleurs

Réquisitoire de l'accusation
Bien,

sieur Manou, n'ayant pas élevé les cochons avec les services de l'hérauderie, je peux encore taire l'usage de votre noblesse. Je ne resterai donc pas familier en vous appelant messire Manou.

Ceci étant dit, revenons à nos cochons, à nos moutons pardon.
Bien qu'étant parfaitement au courant de la loi mis en place et bien que l'accusé semble déclarer qu'il enseigne le droit, sieur Manou a donc décidé de vendre sa production avec la loi de l'offre et de la demande.
Mon cher juge, nous ne sommes pas là pour discuter de l'utilité d'utiliser cette loi ou celle de la grille des prix imposé lors du mandat de Davius, il me semble. Il s'agit bien ici de définir que l'accusé est en défaut vis-à-vis de la loi comme il semble ne pas le nier et cela donc en fait un coupable évident.
Ce tribunal a donc servi de tribune aux revendications contestataires de sieur Manou, contestations que je ne jugerai pas ici, les laissant ceci au cadre strictement privé.

Attendu que l'accusé à dépassé le prix instauré par la municipalité en toute conscience et n'a pas voulu tenir compte des injonctions de la médiation, je requiers 20 écus d'amende à l'encontre de l'accusé.

Harelle, procureur du Maine.

Dernière plaidoirie de la défense
Pour une fois je suis heureux de votre plaidoirie, vous aller au but. Comme vous dite j’ai enfreins la loi imprécise et cela sciemment.

Toutefois j’ai voulue a ce que ce procès soit public afin qu’il fasse éco comme vous le dites et je désir que cette loi soit abrogé.

Cela dit, suivant la loi : « Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée. »

Il faut définir plusieurs terme et critères,
• Qu’est ce qu’un coquin ? étant noble suis-je un coquin ??
• Des dons de bonimenteur pour revendre… : mes prix sont affiché et je ne force pas la vente toutes personnes peux acheter librement sur un autre étalage au même prix parfois plus chère souvent moins chère.
• Revendre a un pauvre innocent : parmi mes client, messieurs, des personnes de bonnes famille très intelligent avec un charisme insoupçonnable, qu’on peut difficilement qualifier de « pauvre innocent »
• Un prix indécent… : est ce que une bouteilles de lait a 12,50 écus ou même 13 écus quant je paye parfois un salaire de 19 écus, est indécent ? L’ors ce que j’était obliger de vendre du lait a 9,50 écus ou 10 écus pour payer mes études ce n’ai pas indécent ? Il m’ai arrivé d’acheter du lait a plus chère.

Normalement dans un pays aussi évolue que le notre une telle lois imprécise ne doit pas être affiché, c’est un professeur de droit et d’économie qui vous le dit.

Pour preuve en regardant le marche depuis plus d’une semaine nous pouvons constater que peu de personne respecte cette dites loi et qu’il y a toujours pénurie, donc cette lois qui date déjà est nullement efficace.

Pour toutes ces raisons, Morale, philosophique économique, de droit je demande que cette lois soit immédiatement abroge.

Dernière chose, le procureur Harelle demande une amande de 20 écus que je refuse de payer a ce tribunal, mais je verserais a la place 50 écus a notre église de Mayenne.

Cordialement

Manou d’ici et d’ailleurs

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Manou était accusé d'escroquerie pour non respect de la grille des prix en vigueur à Mayenne.

Le prévenu veut refaire les lois, il les conteste et, se croyant noble, refuse de respecter celle en vigueur!

L'accusé ne regrette pas son geste, et ne semble pas comprendre que personne n'est au dessus des lois!

Attendu que l'accusé ne se repent pas de son délit,
Attendu que le prévenu a ignoré les conciliations proposées apr al médiation,

Nous, Reese, Juge du Maine, déclarons l'accusé coupable et le comdamnons à une amende de 20 écus!

Puisse le Très Haut le prendre en pitié!

Reese, Juge du Maine, le 01/11/1455
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Manou (spéculation lait) 31/10/1455 [JUG]
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