Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Mariestart (infraction bois) 11/10/1457 [JUG-COUP]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Mariestart (infraction bois) 11/10/1457 [JUG-COUP]   Sam 25 Mai - 14:50

ACTE D ACCUSATION

Citation :
[size=12]Monsieur le juge

Nous Arnaud Giboint dicte Legoby procureur du Maine nous présentons par de vers vous en ce jour du vingtdeuxième de novembre de l’an de grâce 1457 pour y querir justice en votre Cour au vu des faits perpétrés par La dame Mariestart ci après énoncés

Vu L’article 9.1 du coutumier Mainois relevant de l’escroquerie

Vu plainte déposé en notre greffe par le Sieur Anorion 2 Lieutenant de Police de Montmirail

Attendu qu’aucune suite n’a été donnée par le susdit à la tentative de médiation menée par Dame RaStAkOuEtTe

Vu documents justifiés déposés à l’appuie de ladite plainte .

- Relevé de l’infraction

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=218494Image_2.png

- Lettre de médiation


Dame,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'escroquerie dont vous avez été l'auteur le 11/10/1457 concertant la vente de stère de bois sur le marché à 15,10 écus.

Ceci est un délit, en voici les décrets :
Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.
En vertu du Décret en date du 19/07/1455 validé par le Conseil le 23/07/1455

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :
- 10,90 écus de différentiel.
- 5,05 écus d'amende

Je vous met donc en vente une stère de bois au montant de 15,95 écus sur le marché des joueurs. Vous avez 48h pour effectuer cet achat. Si passé ce délai vous n’avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au tribunal.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Rastakouette
Chef des Médiateurs Juridiques du Maine





A près en avoir instruit l’affaire accusons au titre du chef d’inculpation de

Non respect du décret municipal en date du 19/07/1455 à savoir vente de Bois au prix prohibitif de 15,10 ecus

Appelons donc par devant vous à comparaître la sus nommé dame Mariestart pour y répondre de notre accusation et y être jugé pour se délit par votre Honneur en votre âme et conscience

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Juge etre nouvelle peut effectivement faire circonstances atténuantes, je le concède.
Toutefois à partir du moment ou la médiatrice adresse courrier expliquant la faute commise et la possibilité d'y remedier à l'amiable il est de bon ton à mon sens de répondre au courrier reçu, et si par cas il se trouve que l'on en comprenne point la teneur l'on demanda expliquation à son auteur.
ne pas le faire équivaut pour moi à ne pas vouloir reconnaitre l'erreur commise et à vouloir se dérober aux obligations qui en résulte, et vouus me concéderezque le fait d'être nouvel arrivant n'excuse pas de ne pas chercher à comprendre en répondant simplement au pigeon que l'on reçoit d'une autorité municipale.
A moins de ne pas savoir ou se trouve sa volière ce qui me parait fort étonnant, je ne vois pas pourquoi pigeon n'aurait pas trouveé chemin jusqu'à la contrevenante.
Aussi Messire juge et afin que la prévenue puisse en l'avenir se souvenir qu'il est de bon ton qu'and on ne sait pas ou ne comprends pas une chose et que l'on reçoit pigeon pour faute comise, d'en demander explication à celui qui s'adresse ainsi à vous au lieu de faire apparement la sourde oreille.
Aussi Messire Juge je requiers à l'encontre de ladite Dame Mariestart une peine de prison d'un jour, pour que ça mémoire puisse lui rappeller dans l'avenir que force reste toujours à la loi et que ne pas répondre au pigeon des mediateurs expose à des sanctions, assortie d'une amende de 10 ecus somme illégalement perçu du fait d'une vente prohibée conclue par elle même

Ainsi en ais je terminé votre Honneur et vous remercie de m'avoir entendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*B2oba prend place avec le calme dont il est coutumier*

Accusé levez vous !

BLAM ! BLAM !

D'après votre dossier, vous ne semblez point faire partie de ceux que l'on nomme nouveaux venus...Aussi, je trouve votre défense et vos arguments plutôt légers. Vous savez très certainement que les municipalités sont les plupart du temps soumises à des réglementations...


Enfin ! Quoi qu'il en soit, vous allez pouvoir méditer sur la chose durant la prochaine journée, dans une cellule confortable et bien aérée.

Accusé, conformément au Décret, qui stipule:

Toute vente de bois est interdite à Montmirail au dessus de 4.20 écus prix maximum.


Le Tribunal vous déclare coupable.
La sanction requise par le Procureur est acceptée



Veillez donc à vous faire oublier de la justice, dame, et à saisir avec engouement cette clémence du Procureur.


Fait au Mans le 07 Décembre


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Mariestart (infraction bois) 11/10/1457 [JUG-COUP]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Le coup marketing de Leslie Voltaire ; un coq comme symbole électoral
» Coup raté, coup réussi, — “coup d’Etat” sans Etat
» Coup d’État en Haïti « revisité
» Zimbabwe-Mugabe : La Nécessité d’un Coup d’état
» [RP] Du bois pour le Maistre.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: K-O-
Sauter vers: