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 Mickael67 (Escroquerie couteau) 12/02/1456 [JUG - Relaxe]

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Nine.

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MessageSujet: Mickael67 (Escroquerie couteau) 12/02/1456 [JUG - Relaxe]   Sam 25 Mai - 15:07

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Mickael67 le 26/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Mickael67
- accusé d’escroquerie

Messire Mickael67, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Et de la grille des prix maxi de Montmirail

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :


De plus ce sire vend un produit qu’il ne produit pas.

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite : amende demandée : 15 écus.

Nous rappelons à Messire Mickael67, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame *rastakouette*

Nous vous écoutons Messire Mickael67,

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame le Juge

Cette personne n'étant plus, nous demandons la relaxe.

jason de Prie-Montpoupon - 3/03/14569

Citation :
Citation:
L'accusation a appelé *rastakouette* à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Procureur, Madame le Juge,

L'escroc Mickael67 est décédé il y'a quelques jours.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Relaxe accordée à titre posthume.

Fait le 07/03/1456
Noiraude, juge du Maine
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