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 Mistik Escroquerie COUPABLE

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Mistik Escroquerie COUPABLE   Sam 25 Mai - 15:20

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous Nine Auditore Da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaitre en ce seizième jour de janvier mil quatre cent soixante et un, Dame Mistik. , pour escroquerie.
En effet le quinze décembre et le vingt décembre mil quatre cent soixante ainsi que le dix janvier et le seize janvier mil quatre cent soixante et un, Dame Mistik a vendu des denrées à un prix plus élevée que ce que le décret n�autorise.
Sachant qu�a chaque fois la médiation fut faite, qu�un délai fut même donné à Dame Mistik, or celle-ci n�a rien fait pour réguler cette situation délicate, surtout que cette dite médiation fut quelque peu houleuse.
Nous même, avons fait l�effort d�attendre en pensant à un simple oubli mais ce n�est pas le cas.

Voici pour preuves toutes les preuves d�achats faite par Messire Schtroumpf le maire de Le Mans :

1460-12-15 05:00:50 : Vous avez acheté 6 sacs de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1460-12-15 04:50:45 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1460-12-08 05:20:41 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 13,34 écus à Mistik..
1460-12-08 05:20:41 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik
1460-12-20 12:10:58 : Vous avez acheté 10 sacs de farine pour 18,00 écus à Mistik..
1460-12-20 11:50:56 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 18,00 écus à Mistik..
1461-01-10 13:20:06 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1461-01-10 13:10:06 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1461-01-16 12:40:06 : Vous avez acheté 1 morceau de viande pour 31,88 écus à Mistik..




Décret municipal du Mans enfreint :
DÉCRET: GRILLE DES PRIX MAXIMAUX AUTORISES SUR LE MARCHE

La mairie interdit par décret la vente des produits ci dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.85 écus HT (taxe 3%) pour 6.03 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Farine: 13.50 écus (pas de taxe).
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Fruits: 9.20 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.34 écus TTC.

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.

Le Mans, le 21 novembre 1460
Schtroumpf

Articles de loi enfreint

Citation:
Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte
susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens
de la communauté pourra être considéré comme un acte
d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du
Juge


Nous appelons à la barre Messire Schtroumpf maire de Le Mans, ainsi que Dame Maélia� médiatrice.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Mistik. arriva au tribunal regardi le juge et écouta ce qui lui était reprochée*
*Blasée, elle soupirra et dit*

Bonjour tous le monde,
Ce procès est une simple mascarrade !
Je suis aujourd�hui accusée d�escroquerie car la prétendue médiation à échoué !

Mais quel médiation je vous demande ???!!!

Voici un jolie courrier que j�ais reçue lors de mes premières « infractions »
Courrier dans lequel votre chère médiatrice me prend pour une truffe qui ne connait pas c�est droit !!

Au lieux de me demander de payer une amande comme il se doit, elle me demande purement et simplement de rembourser l�integralité des produits qui m�ont été acheté sans me rendre les dit produits !

En gros, elle me demandais purement et simplement 267 écus pour rembourser un pseudo trou financier dans la trésorerie de la mairie en me disant clairement que les produits qui m�ont été achetés ne me serront pas rendues et que le prix maximum ou bien MÊME minimum n�a pas été déduit du montant qui m�étais demandé !!

Donc en gros, car j�ais « fraudé », je doit me faire entuber par une médiatrice qui sais pas faire son boulot !

Et c�est pour cela que j�ais refusé de payer

Voici les courriers qui m�on été envoyé :


Bonjour Dame Mistik,

Je viens ce XXIième jour du mois de Décembre 1460, en tant que médiatrice du Maine.

Un dossier à votre nom m'a été remis.

Il s'agit de plusieurs cas d'escroquerie relevés sur le marché du Mans par le maire Sire Schtroumpf.

Malgré plusieurs courriers qu'il vous a adressé avec rappel des prix en vigueur en ville, il achète des produits venant de vos étals à des prix qui dépassent les prix maximum autorisés.

Je vous demanderai donc de bien vouloir prendre contact avec lui afin de lui rembourser sous 48h, la totalité des écus dépensés pour l'achat de tous les produits pour contrôle de prix, soit :

"1460-12-08 05:20:41 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 13,34 écus à Mistik..
1460-12-08 05:20:41 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik."

"1460-12-15 05:00:50 : Vous avez acheté 6 sacs de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1460-12-15 04:50:45 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik."

"1460-12-20 12:10:58 : Vous avez acheté 10 sacs de farine pour 18,00 écus à Mistik..
1460-12-20 11:50:56 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 18,00 écus à Mistik."

Un total de :
13.34+(8x6.13)+(11x18)=13.34+49.04+198= 260.38 écus arrondis à 261 écus.

Le maire va mettre à disposition sur le marché, une miche de pain à 267 écus correspondant à ce que vous devez et le prix d'une miche TTC, miche que vous pourrez manger bien évidement.

Si le maire ou quelqu'un remarque une nouvelle infraction à la loi, votre dossier ira directement sur le bureau du juge pour un procès sans passer une nouvelle fois par la médiation.

Espérant votre coopération, tenez moi au courant sous 48h de votre décision.

Si je n'ai pas de vos nouvelles au delà des 48h et que la miche de pain n'est pas achetée, ce dossier là sera transmis au tribunal la semaine prochaine.

Fait au Mans le XXIieme jour du mois de Décembre de l'an de Grâce MCDLX

Maelia du Bivoac&Vlaanderen
Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie.
Médiatrice du Maine.


Puis ma réponse

Mistik.
Date d'envoi : 21/12/1460 - 19:36:16
Titre : Re: Médiation pour escroquerie
dame bonsoir,

quite a rembourser, j'aimerrais récuperrer mes produits au passage svp

soit 8 sacs de maïs
11 sacs de farine
1 miche de pain

que je rachèterrais au prix auquels ils ont été acheté sa va s'en dire

cela étant, je n'ais jamais u de rappel sur la grille des prix même si je savait bien que pour le maïs et le pains, j'étais hors la lois

cependant, je ne savais pas que j'étais aussi hors la lois pour la farine.

de plus, c'est plutôt exagèré de me punir et de donner un prix maximum arbitraire pour la farine, quand ont voit que le blés est a 12 écus ttc et encore c'est les sacs les moins chèrs la
je vais quand même pas vendre ma farine a 11 écus soyons logique svp

si il n'y a pas de prix maximum pour les sacs de blés, comment voulez vous que l'on fasse de la farine en respectant la grille des prix ?

brefff je vous laisse voir
Ensuite la réponse de la médiatrice suivi par

Bonsoir

La farine est achetée par le comté à 13 écus.
Et les prix étaient inscrits dans tous les courriers que vous a envoyé le maire. Nous en avons une copie de chaque.
De plus ces prix sont affichés sur le panneau de la mairie.

Pour ce qui est de racheter vos produits, le maire préfère récupérer ses écus vu qu'il n'a plus forcément les produits en stock et qu'il a quad même une perte de 261 écus juste parce que vous n'avez pas fait attention et que pour certains produits vous étiez même au courant que vous étiez hors la loi.

En ce qui concerne le mais et le pain, j'ose espérer qu'ils ne venaient pas de l'armée mais bon ça aucun moyen de vérifier.

Je vous laisse donc les 48h comme convenu.

Fait au Mans le XXIième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce MCDLX

Maelia DB&V
Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie.
Médiatrice du Maine.

Bonsoir

Vous avez jusque ce soir pour acheter la miche de pain à 266.98 écus afin de rembourser le maire.
Si la miche de pain se trouve encore sur le marché demain votre dossier ira chez le procureur et vous devrez payer une amende et peut être faire des jours de prisons en plus du remboursement des frais sortis par le maire pour contrôler à qui appartenait les produits hors la loi sur le marché de sa ville.

Fait au Mans le XXIIIième jour du mois de Décembre de l'an de Grâce MCDLX
Maelia du Bivoac et Vlaanderen
Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie
Médiatrice du Maine.


Donc on me demande de rembourser et quand je dit que je sais prète a coopèrer et que j�aimerrais reprendre mes produits en même temps, on me sort qu�ils ont été vendue !!
Bah faut pas être étonnée si après, je refuse de payer


enfin, pour la viande qui m�a été acheté � je parle de la dernière infraction qui mes reprochée �. Il n� y a u aucune médiation de faite pour ce produits mais bon � si c�étais pour encore essayer de ce moquer de moi, c�est pas la peine

pour finir, je demande un avocat pour me représenter durrant ce procès !!
à savoir que personne ici ne m�a lue mes droit et que personne ne m�a proposé d�avocat !!
c�est pas normal

Monsieur le juge,
Je n�ais rien contre vous ou même le travail �fatiguant� que vous faite, j�en ais juste après le maire du mans qui achète tous en gros et demande des écus sans rendre les produits achetés à l�accuser car il préfère les revendres au compté .
J�en ais aussi après la médiatrice qui ce permet de ne pas respecter les lois et inventer les amandes
Elle est censée représenter la lois et non pas l�arranger à sa guise

Et parce que rien à été respecté pour mon procès, je demande l�abandon de toutes les charges qui pèses contre moi sil vous plait

*puis mistik. alla se rassoire en attendant la suite*

L'accusation a appelé Schtroumpf à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Bonjour votre Honneur, bonjour à tous,

Je déclare sur l'honneur dire toute la vérité.

Je confirme les multiples infractions citées par dame la Procureur, à l'encontre de la prévenue, dame Mistik. dans leur totalité.

En tant que maire, et aussi sergent de police, je me dois de surveiller l'état du marché, et en particulier de veiller à l'application des lois et décrets comtaux et municipaux, ceci pour protéger la vie sociale de notre ville.
Il n'est en effet pas normal, par exemple, de présenter au marché des épis de maïs à son prix maximum, cela lèse les habitants de la ville, et de ne pas tenir compte du décret municipal en vigueur.

C'est pourquoi la mairie a acheté les denrées litigieuses pour contrôler qui les vendait, cela en étant le seul moyen.

Il est vrai que la mairie a, à cette occasion, entamé ses réserves de liquidité en achetant ces denrées à des prix très haut fixés, qu'elle garde pour pièces à conviction celles-ci pour la procédure judiciaire, et que cela lèse en fait tous les habitants en obligeant la mairie à une gestion des affaires plus restreinte.

La mairie, plaignante, espère en la justice de son Comté pour obtenir les dédommagements nécessaires à l'équilibre de ses comptes.

Je reste à votre disposition, votre Honneur, et j'en ai fini de ma déclaration

L'accusation a appelé Maelia... à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
*Elle l'avait écouté calmement, souriant puis quand elle eut fini, elle prit à son tour la parole et il y en avait à dire*

Bonjour Votre honneur, membres de la cour,

Tout d'abord je pense que l'accusée n'était point là quand on lui a lu l'acte d'accusation puisqu'il lui a bien été spécifié qu'elle pouvait avoir un avocat.
Enfin j'suis pas là pour ça.

Donc revenons en à nos mout..heuuu non à notre affaire.

La médiation dont parle l'accusée a été abandonnée et le maire a été clément.
Puis en début d'année voilà qu'il rachète une nouvelle fois des sacs de maïs et là il ne laissera pas tomber.

Voici donc les correspondances entre l'accusée et moi même, qui ont suivi :

---------------Bonjour Dame Mistik.,

Je viens à vous en tant que Médiatrice du Maine.

Il a été constaté par le maire du Mans à deux reprises, que vous vendiez des épis de maïs au-dessus du prix maxi fixé par décret municipal.

Une premier fois vous aviez eu un avertissement par le Maire.
C'était au mois de Décembre de l'année dernière.

Voici la preuve d'achat du Maire :

""1460-12-15 05:00:50 : Vous avez acheté 6 sacs de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1460-12-15 04:50:45 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik..""

Mais ce jour vous avez récidivé puisqu'il vous a encore acheté du maïs à 6.13 écus TTC alors que le prix maximal du décret municipal est de 3.30 écus TTC.

"1461-01-10 13:20:06 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 6,13 écus à Mistik..
1461-01-10 13:10:06 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,13 écus à Mistik..""

Je vous rappelle le décret en question que vous devez connaître par c�ur depuis tout ce temps :

""DÉCRET: GRILLE DES PRIX MAXIMAUX AUTORISES SUR LE MARCHE

La mairie interdit par décret la vente des produits ci dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.85 écus HT (taxe 3%) pour 6.03 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Farine: 13.50 écus (pas de taxe).
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Fruits: 9.20 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.34 écus TTC.

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.

Le Mans, le 21 novembre 1460
Schtroumpf""

Et voici donc l'article du Codex que vous avez enfreint :

""Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge. ""

Le Maire a été clément une première fois avec vous mais cette fois-ci vous allez devoir payer une amende pour ce dossier que je suis obligée de faire.

L'amende en question se monte à 3.05 écus TTC. Ce n'est rien vous me direz par rapport au gain que vous avez eu grâce à votre vente abusive de maïs.

D'ailleurs, le Maire a gardé le maïs qu'il vous a acheté.

Je vous demanderai donc de lui racheter en prenant rendez vous avec lui dans les 48h qui suivront l'envoi de ce courrier
Il vous mettra en plus une stère à 7.05écus TTC, 4 écus le prix normal + l'amende.

Si vous ne preniez pas rendez-vous avec lui pour le rembourser, je me verrais dans l'obligation de donner votre dossier à la justice.

Fait au Mans le Xième jour du mois de Janvier de l'an de Grace MCDLXI

Maelia du Bivoac&Vlaanderen
Vicomtesse de Sablé sur Sarthe et de Touvoie
Médiatrice du Maine-------------------------

Sa réponse qui je dois dire m'a bien agacé, mais bon :

---------------Expéditeur :
Mistik.
Date d'envoi : 10/01/1461 - 21:20:46
Titre : Re: Mediation
bonsoir dame

avant toute choses: je voudrais savoir ...

qu'est ce quon en fait de nos petites histoire de fin d'année 1460 ?

c'est procès ? ou c'est "cadeau" on efface tout et on recommence a zéro? ou vous cherchez encore à savoir comment je fait pour savoir ce que vous vous dite entre vous en sachant que je ne me suis pas rendue au chäteau depuis longtemps ?

et oui je sais tous sur tous ^^

mais rassurer vous, je garde ça pour moi

si c'est "cadeau" on efface tout et on recommence a zéro, alors, je vous demanderais de m'aider a changer svp afin que je devienne "meileure" je profiterai de cette nouvel chance pour me '"repentir et me racheter une conduite"

sûr ce, je vous souaite une bonne soirée

mistik.

p.s. bonne année 1461 (et vivement l'année 1661^^)--------------------

Puis un autre courrier de sa part un peu plus tard, on ne sait d'ailleurs par quel moyen elle était au courant de ce qui se disait sur son dossier dans le bureau du procureur, mais bon ceci est une autre histoire :

-----------------------Expéditeur :
Mistik.
Date d'envoi : 10/01/1461 - 22:16:14
Titre : Re: Mediation
je n'ai pas dit que je ne voulai pas coopéré atention

je veu juste savoir ou vous en etes de notre dernier istoir avan de coopéré et de paiié lamende-------------

Ma réponse fut claire nette et précise. J'allais pas lui expliquer mon courrier précédent. Il était explicite :

----------------------Bonjour

Relisez mon courrier au lieu de vous faire rapporter notre travail au château.
Tout y est écrit.
Il vous reste jusqu'à demain soir pour voir le maire.

Bonne journée.

Fait au Mans le XI ième jour du mois de Janvier de l'an de Grâce MCDLXI.
Maelia DB&V
Médiatrice du Maine. ------------------

Le 12 Janvier, date butoir pour prendre rendez vous avec Monsieur le Maire du Mans, je reçois un courrier et le lendemain un autre :

------------------Expéditeur :
Mistik.
Date d'envoi : 12/01/1461 - 08:51:00
Titre : Re: Mediation
bonjour,

je vou ecri pour vou dir ke je prendré rdv avec le mair pour demin afin de paiier mes amande

mai avan, je vai ecrir a votre procureur

bin a vou

mistik.
---------------------Expéditeur :
Mistik.
Date d'envoi : 13/01/1461 - 08:31:43
Titre : Re: Re: Re: Mediation
bonjour

je vou demandrai juste 1 ptit delai svp 24H pas plus

(je sui en plin amenagemant et ma famille est venu pour maider et non pa me regarder joué ^^)

bin a vou

mistik.
----------------------

Monsieur le Maire en a reçu un aussi le 13 Janvier, pour lui redire aussi qu'elle écrirai d'abord au procureur puis prendrait rendez vous avec lui le lendemain.

Rien n'a été fait de tout ça et en plus Monsieur le Maire a acheté quelques jours après, à cette Dame un morceau de viande deux fois le prix autorisé mais aussi 1 sac de maïs, 1 sac de blé,, 1 sac de farine au dessus des prix maxima fixé par décret municipal.

Je pense que j'ai perdu assez de temps avec l'accusée, faisant en sorte qu'elle puisse payer ce qu'on lui demandait.
Je pense avoir été assez patiente avec elle, répondant promptement à la plupart de ses courriers pour qu'elle puisse avoir la chance de ne pas avoir de procès.

Au jour d'aujourd'hui j'ai la nette impression qu'elle se fait de l'argent sur le dos de la mairie puisqu'elle sait pertinemment que le Maire surveille et que donc ces produits seront achetés et qu'elle disposera de son argent comme bon lui semble tout en étant hors la loi.

Si médiation il n'y a pas eu, je me demande bien pourquoi j'ai écris tous ces courriers et reçu autant de réponse.

Je n'ai rien d'autre à ajouter mais je reste disponible pour toutes questions, Votre Honneur, Madame la Procureur.

*Retourne s�asseoir tout aussi calmement*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur,

Comme vous pouvez le constater Dame Mistik est tout bonnement de mauvaise foi, en effet celle ci dit que la médiation ne fut pas faite et que notre médiatrice fait un travail qui est illégale en demandant des amendes or comme le précise bons nombres de jurisprudences la peine encourue pour ce genre d'acte est le montant totale de la marchandise irrégulière.
De plus vous devez savoir qu'il fut laissé à l'accusée un laps de temps assez conséquent et que celle ci n'a pas régularisée sa situation bien au contraire elle s'est permise même de continuer de faire des escroqueries.
Enfin je tenais Vous montrer que ce n'est pas la première infraction de Dame mistik dans ce domaine.

Par conséquent le totale des marchandises escroquées est de 301.91 écus, c'est ce que nous demanderons pour l'accusée.

Je vous remercie de nous avoir écouter

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Si il y avait bien quelque chose qui lui restait en travers de la gorge, c'était bien la mauvaise foi.

Il se tourna vers la prévenue.

Pour qui vous prenez-vous? Vous n'entendez que ce qu'il vous plait d'entendre et vous venez donner des leçons à la justice du Maine?
Dans les archives de la cour de justice, il y a tout un rayonnage à votre nom et vous prétendez venir me donner des leçons?

Vous affirmez sans sourciller que vous saviez être hors la loi pour le maïs et le pain et vous osez dire qu'on ne vous a pas rappelé la grille des prix?
De qui vous moquez-vous?

Len était en train d'étouffer de rage. Faisant un effort sur lui-même, il se reprit et déclara calmement.

Accusée, levez-vous! Voici mon verdict;

- Attendu que les faits reprochés, à savoir la vente sur le marché du Mans de produits à des prix supérieurs au prix maximum légal, sont avérés,
- Attendu que cet achat contrevient aux articles B3.1 à B3.3 du codex Mainois en vigueur au moment des faits,
- Attendu que l'accusé montre une attitude méprisante à l'égard des intervenant dans la médiation qui a eu lieu, alors même que ces intervenants ont essayé de lui éviter sa présence en cette cour,
- Attendu que malgré les nombreux rappels et délais accordés, l'accusée ne s'est jamais mise en ordre,
- Attendu les précédents judiciaires de l'accusée,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés sont graves au regard de la loi,
- que le contexte de guerre contitue une circonstance aggravante par la situation économique et la pénurie existante et que l'accusé profite de la situation en s'enrichissant abusivement sur le comte de la collectivité,


En conséquence de quoi, je déclare l'accusée Mistik. coupable d'escroquerie et la condamne à une peine de 5 jours de prison et de 1 écu d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 03 février 1461.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser, l'accusé ne valait pas un nouveau marteau.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 1 écu.
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