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 Mistik. escroquerie 16/02/1461

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Mistik. escroquerie 16/02/1461   Sam 25 Mai - 15:21

Procès ayant opposé Mistik. au Comté du Maine (Domaine Royal)

Mistik. était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge se leva et regarda l�accusée*

Dame Mistik, vous revenez vous frotter à la justice. Vous n'avez même pas daigné venir plaider.

Nous allons rendre notre verdict.

Accusée, levez vous !

Attendu que vous êtes multirécidiviste,
Attendu que nous en somme à votre énième procès toujours pour le même motif,
Attendu que vous vous moquez de la Justice, bafouer les lois, en récidivant maintes fois, et même, durant ce procès,
Attendu que le témoignage présenté est une preuve aggravante,
Attendu que vous résidez en Maine,

Nous, Lantarius Cornavrin, Juge du Maine, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple mainois, déclarons :
- Que l'accusée a contrevenu a l'Article B.3: Escroquerie ; Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.
- Que l'accusée est donc coupable d'Escroquerie.

Par conséquent, nous condamnons l'accusée, Mistik., à une peine de prison de 3 jours et 15 écus d'amendes. Puisse cela vous faire revenir dans le droit chemin.

*Coup de marteau*

Vous avez une durée limitée de 15 jours pour faire appel de votre jugement à la Cour d'Appel des Royaumes (Forum 1).

La séance est levée.

*Le Juge délibéra*

Fait au Tribunal du Mans, le dimanche 3 mars 1461.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 15 écus.
Acte d'accusation

*Nine arriva légèrement énervée dans le tribunal, et il y avait de quoi Mistik n'était pas a son premier procès...*

Votre Honneurs, membre de la Cour, mes respects

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître devant cette Cour, en dix septième jour de février, Dame Mistik (ig: mistik.) pour escroquerie.
En effet le 16 février mil quatre cent soixante et un, Messire Caelthas, maire de le Mans, a effectué effectuer des achats dont le prix était supérieur au décret municipale.

En voici la preuve:

1461-02-16 12:20:10 : Vous avez acheté 1 légume pour 16,49 écus à Mistik..
1461-02-16 12:20:10 : Vous avez acheté 1 barracuda pour 32,19 écus à Mistik..
1461-02-16 12:20:10 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 25,00 écus à Mistik..
1461-02-15 18:10:12 : Vous avez acheté 1 bouteille de lait pour 15,45 écus à Mistik..

Nous tenons à vous rappeler que ce n'est pas la première fois que la prévenue a était condamnée pour de tel actes. La médiation n'a pas était faite en vue des mutiles récidives de la prévenue.

La prévenue a enfreint le décret suivant:

Décret municipal du Mans sur la grille des prix maximaux autorisés sur le marché.
La mairie interdit par décret la vente des produits ci-dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.80 écus HT (taxe 3%) pour 5.97 écus TTC.
- Fruits: 9.00 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.14 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Bouteilles de lait : 9.80 écus HT (taxe à 3,3%) pour 10.12 écus TTC
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Légumes : 8.35 écus HT (taxe à 9,9%) pour 9,18 écus TTC.
- Sacs de blé : 11.80 écus (pas de taxe).
- Sacs de farine: 13.50 écus (pas de taxe).
- Carcasse de vache: 31.00 écus (pas de taxe)
- Carcasse de cochon: 15.50 écus (pas de taxe)

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.
Le Mans, le 9 février 1461, Caelthas, Maire du Mans

La prévenue a enfreint la loi suivante:

Article B.3: Escroquerie

Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur au dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.


Nous appelons à la barre pour témoigner Messire Caelthas, le maire de le Mans

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté votre Honneur et laissons la parole à la défense.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

*Nine respira un grand coup et remercia de la tête Cael puis prit la parole*

Votre Honneur,

Nous pensons ne pas a avoir trop argumenter sur ce cas là comme vous pouvez le voir tout va à l'encontre de Dame Mistik, de plus récidiviste cette dernière n'a pas dénier venir ce présenter à la barre ce qui est un fait aggravant.
Nous demandons donc une peine de prison de 3 jours avec 15écus d'amende.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Caelthas à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Bonjour a tous.

Je vous apporte ce témoignage ici afin de confirmer les multiples délits citées par le Procureur, à l'encontre de la prévenue, dame Mistik.

En ma qualité de Maire du Mans, il est en mon devoir de veiller sur la capitale, et principalement de surveiller l'économie de la ville notamment l'état du marché, et ceci par l'application des lois et décrets comtaux et municipaux, afin de protéger la vie sociale des habitants et de garantir une stabilité économique de notre ville.

Hors, l'accusée a transgresser ces règles pourtant importante pour la vie commune de la ville. En effet celle ci a vendu des denrées a prix maximum, bien supérieur au prix maximum autorisé, en fesant ceci, elle met en danger l'équilibre du marché surtout en temps difficile, en effet s'il y a ces lois c'est avant tout pour avoir des produits a prix convenable accessible a tous.

La vie qu'on avait n'est plus, tous a baissé, fini les salaires plus hauts et les produits chère depuis longtemps, il faut penser aux autres et aux nouveaux et s'adapter au temps.

Cela me désole que l'on soit arriver a la, mais c'est ainsi car l�intérêt général compte avant tout. j'espère que vous changerez.

Voila, j'en ai fini.
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