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  Mitiak Verdict du procès du 29/04/1460

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Mitiak Verdict du procès du 29/04/1460   Sam 25 Mai - 15:26

Acte d'accusation
En ce jour du 29 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de sir Mitiak.
Ce dernier est accusé d'escroquerie
Nous rappelons que le codex Mainois interdit la vente abusif

Voici le décret Mainois que sir Mitiak a enfreint :

=>Article B.3.3: Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépens de la communauté pourra être considéré comme un acte d'escroquerie. L'aspect abusif de l'acte est laissé au jugement du Juge.

Pour preuve voici la grille des prix maximum autorisés et voici le prix de vente de sir Mitiak.

« 2012-04-29 12:00:29 : Vous avez acheté 1 peau pour 16,32 écus à Mitiak.»

Alors qu'il est spécifié en Mairie que :
« Arrêté n°1

Par le présent Arrêté, la mairie de Laval interdit la vente des produits suivants au delà des prix indiqués :
Peau : 15.50 écus HT soit 15,81 écus avec les taxes»

Fait le 29 Avril de l'an 1460
Par Aure, Maire de Laval

Première plaidoirie de la défense

vraiment? pour 0,5 écus? Le tribunal à rien de mieux à faire vous pensé? je suis désolé de vous faire perdre votre temps monsieur le juge.

j'ai mes peaux en vente à ce prix depuis plusieurs mois et personne n'a jamais rien dit. Depuis quand on a des prix maximums sur les peaux? Un petit message ça serait sympa. On devient maire depuis une journée et on décide de tout chambouler!!! non mais!

Surtout, vous pourrez vous rendre compte que j'ai aussi des peaux en vente à 15 écus (sur le marché c'est pas mal toute mes peaux qu'on retrouve à Laval) c'est mon prix de vente normalement , j'ai du faire un erreur en écrivant mes prix. Je peu bien mettre mes objets en vente à des prix un peu plus cher, tant que j'en ai d'autre au bon prix, personne va les acheté de toute façon.

pfff! 0,5 écus encore désolé monsieur le juge de vous faire perdre votre temps pour si peu.

Réquisitoire de l'accusation

J'admets que 0.5 écus n'est pas une grande différence et que ceci est peut-être une perte de temps mais en ce moment tout le monde " se jette la balle" car les matières premières sont trop cher ce qui implique des produits finis trop cher et nous n'en sortons pas.

J'ai pris la peine d'envoyer un pigeon à tous ceux concernés par des prix trop élevé :
- Dame Pandorine à retirer gentiment ses pains trop chers.
- Vous et sir Barnadusse ne m'avait pas répondu alors que vous étiez connecté
- Et un dernier ne s'est toujours pas connecté depuis.

En ce qui concerne cette phrase : "On devient maire depuis une journée et on décide de tout chambouler!!! Non mais!"
Je n'aie qu'une seule réponse à vous donner, justement j'en suis Maire que depuis 1 journée et en une seule journée 4 personnes vendent leurs marchandises à un prix supérieur à ce qui est permis. Je ne veux pas " tout chambouler" mais mettre un peu d'ordre dans ce marché. (Et pour information, je ne peux pas savoir qui vend ses peaux à 15 écus. Je ne peux donc pas conclure à une erreur de votre part. Erreur qui aurait été évidente si vous avez répondu à mon message)

Bonne journée à vous tous,
Aure

Dernière plaidoirie de la défense

ouais maintenant que je me suis appelé comme témoin j'ai plus rien à dire ici du coup je vais profité de ce procès pour 0,5 écus pour vous faire perdre encore plus de temps en vous racontant des blagues :

Un astrologue prédit la mort prochaine de la favorite du roi.

Effectivement, elle meurt peu après.

Très impressionné, le roi soupçonne cependant l'astrologue d'avoir un peu aidée la favorite à mourir, comme c'était la mode en ce temps-là.

Il l'appelle et lui demande :

« Dis-moi donc, quand toi, tu vas mourir ? »

L'astrologue se méfie et répond :

« Je ne sais pas quand je vais mourir, répond-il prudemment, mais je sais seulement que mon roi mourra trois jours après moi. »

Un chevalier rentre chez lui après de nombreuses années de croisade. Lorsqu'il retire son armure, sa femme s'exclame: Comme tu es bronzé! Non, répond-il, c'est de la rouille!

Verdict
Attendu que le maire de Laval qui a rédigé l'acte d'accusation, n'a pas respecté la procédure de mise en accusation, en ne s'adressant pas aux personnes compétentes ;

Attendu qu'aucune médiation n'a été proposé à l'accusé ;

Attendu que les droits de l'accusé, à savoir la possibilité d'être représenté par un avocat, ne lui ont pas été présentés ;

Nous, Meredyth, Schtroumpf et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des juges, déclarons :
- Que la mise en procès présente des vices de forme
- Que la mise en procès est à caractère abusif

Ordonnons la relaxe du prévenu en ajoutant que celui-ci est tenu de respecter les arrêtés municipaux à l'avenir.

Fait au tribunal du Maine, le six mai mille quatre-cent soixante.
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