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 olivierm6 - spéculation - 28/07/56 [coup]

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: olivierm6 - spéculation - 28/07/56 [coup]   Sam 25 Mai - 15:37

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,
Attendu qu'il a reconnu être coupable de spéculation,

Attendu que l'accusé est jeune et sans expérience,

Nous le condamnons à une peine de 10 écus pour son crime.

Sachez toutefois monsieur que la spéculation est punie par la loi. Toute récidive en la chose impliquera des peines beaucoup plus lourdes que celle-ci.
Vous ne pourrez acheter du bois que pour faire tourner vos fourneaux quand vous serez artisan.
Concernant le manche, gardez-le pour vous en servir pour vous défendre si jamais les bretons ou d'autres belliqueux voudraient revenir.

Faict en cette cour de Justice, par nous, Gaelant Juge du Maine, ce 21 août 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,

Messire olivierm6, vends sur le marché, bois, manche, je l’ai prévenu, il n’as rien enlever !
Je demande le remboursement des achats effectués et que cette personne ai une amende en conséquence !Il a été prévenu, il est niveau 0, il a reçu un courrier avec tout les conseils pour les nouveaux, lire les décrets ect….
Merci de m’avoir écouter Monsieur le juge , Monsieur le procureur.

Voici les preuves et sa fiche :

http://img391.imageshack.us/img391/9871/sanstitreescroquerieoc7.png
http://img294.imageshack.us/img294/1069/sanstitreventesiliciteko2.png
http://img182.imageshack.us/img182/1758/sanstitrereventedf4.png
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Olivierm6

Passion de Prie-Montpoupon
Maire du Mans
Le 28/07/1456

Première plaidoirie de la défense
je ne vois pas de probleme a vendre au gens qui en ont besoin de manche,bois.Je crois que le marché est fait pour vendre et acheter des produits.

Réquisitoire de l'accusation
Messire olivierm6, vous ne voyez pas le mal ? Dois je vous rappelez les lois en vigueur dans le Maine ? Soit je vais le faire !

Nous rappelons à Messire olivierm6, que d’acheter à un prix et de le revendre beaucoup plus cher, c’est de l’escroquerie selon nos textes de lois
Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

*Décrets municipaux :

Article 1 - Toute vente de produits non produites par le vendeur est interdite, sauf accord avec la mairie ou ses mandants. Chaque vendeur résidant devant fournir la liste des produits quantifié en prix, qu’il compte mettre en vente, la mairie ou ses mandants se réservent le droit d’accorder en partie, en totalité ou de refuser la mise en vente.
Dans le cas ou la mairie accorderait à ce Vendeur la possibilité de mettre en vente en partie ou en totalité ses produits, celui-ci serait soumis à la taxe des marchands ambulants de 104 écus.

Et ce n’est pas faute de vous avoir prévenu messire ! Mais vus n’écoutez pas ! Vous avez reçu un courrier de plus dater de samedi, vous avez eu un courrier de bienvenue disant de bien lire les décrets !

Je demande une peine exemplaire pour messire olivierm6 !

Monsieur le Juge , Monsieur le procureur, merci de m’avoir écoutée .
Passion de prie-Montpoupon
Maire du Mans

Dernière plaidoirie de la défense
acheter un produit et le revendre plus cher moi j appelle ca faire du commerce(buziness).Maintenant qu je n avait pas encore lu les règles de la ville,je considère normal que je ne sois pas au courant car je suis encore nouveau dans cette ville. maintenant si vous me donnez une mande aussi élevée ca ne fera que me tuez et donc un homme en moins.

L'accusation a appelé Passion à la barre
Voici son témoignage :
Dites moi messire olivierm6 vous vous fichez de nous? Non parce que vous dites que vous n'aviez pas lus les règles, mais vous avez un courrier de bienvenue, plus vous avez reçu un courrier du maire juste avant de revendre!Un aussi pour vous prévenir donc ne dites pas que vous saviez pas!
Et le "buzzines" comme vous dites, moi j'appelle ça de la spéculation!
Et je vous prierais de ne pas nous menacer de vous faire mourir!Car voyez vous, vous vous tuez tout seul, vous n'avez qu'a suivre les décrets!

Monsieur le juge je maintiens ma demande sur le remboursement, et une amende pour cette personne.

Passion de prie-Montpoupon
Maire du Mans
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olivierm6 - spéculation - 28/07/56 [coup]
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