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  persceval ( escroquerie pain) le 20/10/1455 [JUG

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: persceval ( escroquerie pain) le 20/10/1455 [JUG   Lun 27 Mai - 9:13

Acte d'accusation.

Citation:
Votre honneur, ce soir c'est une affaire mineure qui nous occupe.
Harelle vit Hida au premier rang se réveiller car il s'agissait d'une affaire lavalloise. Une affaire mineure, je disais pour ceux qui n'ont pas tout suivi dès le début, sieur Persceval, encore vagabond à Laval, a été surpris entrain de mettre une miche de pain dépassant la grille de prix établi à Laval.

Attendu que:

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Art 1-5 : De par la nature des
transactions Municipales et des particuliers, le Maire est habilité à
adopter une grille de prix imposés ou préconisés applicable sur le
marché du village. Cette grille de prix devra clairement être affichée
en Mairie. Une copie devra être adressée au Conseil Comtal pour
approbation. Ladite grille ne sera effective qu’après approbation par
le Comte. Toute personne ne respectant pas ladite grille validée par le
Comte sera considérée comme Escroc.

La preuve est ici fourni par le sergent Chrisetan:

http://img181.imageshack.us/img181/326/preuveperscevalpj0.jpg

En conséquence, sieur Persceval est passible d'un jugement pour escroquerie.

Je rappelle à l'accusé que ce dernier a le droit à un avocat.

Vous avez la parole.


Première plaidoirie de la défense.

Citation:
ecuser moi je ne le savait pas que s'etait limiter a 4.50 mile escuse sa ne se reproduira plus jamais c'est promis

Témoignage de l'accusation.

Citation:
*Hida se réveilla en sursaut quand elle entendit son nom.
Meuh nan je ne dors pas ! Je buvais vos paroles m'sieur le proc' ^^.

Hida se lève et vient à la barre tout en admirant m'sieur le juge qui semble de plus en plus..à l'aise dans sa robe ^^.*

Bonjour à tous !
OUi donc l'affaire Persceval..., un jeune vagabond avec qui j'ai échangé plusieurs courriers, je pensais qu'il allait y mettre de la bonne volonté mais au final il n'en a rien fait. Mais je pense qu'il ne faut pas le punir sévèrement, il était un peu perdu...même s'il a recommencé vu que j'ai un autre dossier en médiation à son nom ^^.
Il faudra lui faire remarquer qu'un niveau 0 n'a pas le droit de vendre du pain même à 6.50 écus !

J'en ai finis votre honneur.

*Hida sourit à Reese, s'avance vers lui et lui fait un bisou...espérant que ce ne sera pas prit pour un outrage à magistrat ^^.
En retournant s'asseoir, elle donna un coup de coude involontaire à Harelle pour sa remarque désobligeante....

Premier témoignage de la défense.

Citation:
Jason arrive, comme a son habitude paré de sa robe d’avocat, manches remontées, dossier sous le bras.
Quelque chose vient de marquer sa rétine : Un témoin va embrasser le juge…………………
Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur
Nous avons été mandé en cette cour, pour défendre Messire Persceval, et nous assumerons sa défense.

Mais en premier lieu, nous sommes étonné de la connivence entre un témoin et la justice, nous pourrions appeler cela un délit de justice. Quelque soit les rapports entre Monsieur le Juge et un témoin, les effusions de tendresse ou autre ne peuvent avoir lieu icilieu, il en va du respect de la Cour.
Nous pourrions penser que le témoin ainsi par cet acte essaie d’influencer le jugement de Monsieur le juge.
Ceci étant dit………..
De quoi nous accuse t on ? D’avoir voulu gagner quelques écus, en revendant une miche de pain, soit…..
Mais saviez vous, que nous venions de naître en cette belle contrée du Maine, et que nous sommes ainsi, pas très au fait des us et coutumes de cette contrée.
Nous avons déjà beaucoup de mal à nous sustenter, à trouver un emploi, et depuis que nous sommes a Laval, nous nous demandons si nous pourrons y survivre, oh pas à cause des lavallois, mais de la dureté du marché de l’emploi, de l’âpreté du marché de village.
Messieurs, honnêtement, nous les nouveaux sans mentor, comment voulez vous, que nous puissions survivre.
Cette revente, il est vrai avec quelques bénéfices, ne portera préjudice à qu’à la personne à qui j’ai vendu cette miche de pain. Mais nous pouvons dès que nous aurons quelques sous d’avance lui rembourser.
Nous en appelons à la Cour, pour se monter clémente envers nous, nous n’avons fait cet acte que pour survivre, et non pour spéculer au détriment des Lavallois.

Nous vous remercions de nous avoir entendu

Réquisitoire.

Citation:
Messire Jason, la forte amitié qui lie Reese et Hidatsa est connue de toutes et de tous alors je ne pense pas que cette "connivence" comme vous le dites ne soit une surprise, elle fait peut être un peu non conventionnelle mais on ne peut rien dénoter de plus.

Bref, revenons au cas de sieur Persceval, certes la méconnaissance de la loi est avérée pour le cas que nous sommes tenus de juger et dame Hidatsa nous rappelle dans son procès que sieur Persceval a récidivé malgré sa promesse.
Nous ne sommes ici que pour juger le premier délit et la première plaidoirie plus votre la votre messire Jason prouve une certaine bonne foi de s'intégrer parmi nous.

Votre honneur, j'essaierai de ne pas être trop sévère en réquérant 5 écus d'amende à l'encontre de sieur Persceval.

Harelle, procureur du Maine.

Deuxième témoignage de la défense.

Citation:
Monsieur le Procureur

Je ne conteste pas la forte amitié entre le Juge et le témoin, je constate seulement de l'effusion sentimentale dans cette cour, lieu ou les débats doivent être empreint de sérénité.

Messieurs de la Cour
Comme l’a bien dit Monsieur le procureur, revenons à notre cas.
Il nous semble évident, que notre situation, malgré ce petit bénéfice, n’a fait que de s’empirer, d’où cette récidive, nous les pauvres, les sans toits, les sans abris, enfin les miséricordieux nous ne pouvons sans ces petits plus, survivre…………

Nous souhaitons nous intégrer dans cette communauté Mainoise, nous pensons qu’avec de l’aide, nous pourrons y arriver, et comment pouvons nous y arriver, Messieurs……….. je vous pose la question, avec le RMI ? car vu notre état la plus part des embauches sont prises, les mines sont prises d’assaut. Eh oui Messieurs il nous reste le RMI, 5 écus : une fortune, et nous devons nous nourrir.
Quand nous voyons le pain à plus de 6 écus, le mais a plus de 3 écus, comment pouvons nous faire ?
Vous me direz il y a les tavernes de la Mission Saint Louis, des tavernes à pains au cout réduit, quand nous pouvons y aller, beaucoup comme nous les miséricordieux, ont déjà vidé les stocks.

Que nous reste il ? D’essayer de faire quelques sous sur 1 voir 2 produits et ensuite d’être mis en procès pour avoir pratiqué l’escroquerie. Vous constaterez comme moi, qu’il n’y a pas de solution.

Et cet argent grappillé, à quoi pensez vous qu’il va nous servir, à amasser une fortune colossale, à pratiquer l’usure, non messieurs ; avec cet Argent, que nous essayons petit à petit de réunir pour au moins être paysan, et si fortune veut nous sourire, il se fait que nous pourrons être un jour artisan, et ainsi de participer à la vie Lavalloise.
Nous demandons à la Cour, de considérer que nous préférions rembourser celui que nous avons lésé, cela lui profitera plus qu’une amende qui ira dans les caisses du Roy.

Messieurs de la Cour

Nous vous demandons grande indulgence, nous n’avons voulu que VIVRE.

Je vous remercie de nous avoir écouté, Messieurs nous vous souhaitons une bonne journée.

Verdict.

Citation:
Persceval était accusé d'escroquerie pour avoir vendu du pain à un prix au dessus de celui prévu par la grille.

L'accusé ne nie pas les faits et affiche un repentir, la justice se montrera donc clémente.

Celà dit, plusieurs textes de lois ont été violés et une amende symbolique me parait nécessaire. Le prévenu pensera ainsi à consulter nôtre coutumier mainois.

Nul n'est sensé ignorer la loy!

Je tiens à m'excuser auprès du membre de nôtre barreau. Le baron semble pointilleux sur la déférence qui incombe dans une cour de justice.

*Le Juge se mit à rougir en observant la chef des médiatrices, postée au fond de la salle*

Le témoin de l'accusation demande à la cour d'être magnanime, il n'y a pas eu de connivence chèr Jason, rassurez vous!

Revenons à l'affaire qui nous retient ici.

Le réquisitoire de nôtre Procureur me parait juste et j'appliquerai la sanction demandée.

Nous, Reese, Juge du Maine déclarons l'accusé coupable et le comdamnons à une amende de 5 écus.

Puisse le Tout Puissant éclairer sa voie!

Reese, Juge du Maine, le 01/11/1455
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