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  Persifle (dépassement grille blé récidive) le 12/11/1455

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Persifle (dépassement grille blé récidive) le 12/11/1455   Lun 27 Mai - 9:23

Acte d'accusation

Citation :
Bonjour monsieur le juge

Je vous présente de nouveau messire Persifle habitant de Laval et bléïculteur.

Ce monsieur semble ne pas comprendre les lois de notre comté.
Cela fait plusieurs fois qu'il les enfrains en ne respectant pas la grille des prix.
Je rappelle que cette grille oblige à vendre son blé au maximum à 13 écus ce que sieur Persifle n'a pas fait en le vendant à 13.40 écus.

voici la preuve de sa vente;

http://img407.imageshack.us/img407/4595/persiflebljx6.png

Malgré les courriers de notre médiatrice Ladyrage l'accusé refuse de payer son amende et de retirer ses marchandises surtaxée sur le marché.

En concéquant le Maine accuse messire Persifle d'escroquerie pour ce délit ci-dessus cité.

La parole est à l'accusé

Vous avez droit à un avocat

noiraude,procureur du Maine

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Non non désolé, Harelle a acheté ce sac de blé peu après ma première condamnation et je n'avais pas encore eu l'occasion de retirer mes produits. C'est néanmoins chose faîte depuis longtemps. Ces sacs de blé sont en vente à 13 écus depuis une bonne semaine.

"l'accusé refuse de (...) retirer ses marchandises surtaxée sur le marché."

Cette accusation est donc une pure fiction.

Concenrant le payement d'une amende, je l'ai dit plus haut, je n'avais pas eu l'occasion de retirer mes produits de ce marché plus tôt et je l'ai fait par la suite. Je n'allais pdonc pas payer deux fois pour le même délit. J'ai retirer mes produits (maintenant que je connais la grille des prix, puisque la 1ère comparution était biern avant tout dûe à mon ignorance de la Loi et non à la volonté de spéculer).

J'ai payé, j'ai retirer mes sacs de blé du marché, je les vends à 13 écus.

Réquisitoire

Citation :
Sieur Persifle comme vous le dites vous même la premiere fois vous aviez commis un délit par ignorance alors pourquoi avoir tardé à retirer vos marchandises que vous saviez être surtaxée?
Demande qui a été faites par la médiation.
Cela vous aurez évitez un procès inutile.

Pour cela je réclamme une amende de 20 écus votre honneur

Noiraude,procureur du Maine

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame la procureure, monsieur Persifle

La science fait des progrès extraordinaire ou c'est mon accès à ce siège mais il me semblait que persifle était autrefois une dame. Bref, au vu des derniers débats, je comdamne sieur Persifle pour escroquerie.

Je serai plus clément que notre procureur en le condamnant à une amende de 10 écus pour circonstances atténuantes.

La séance est levée.

Harelle, juge du Maine.

Le 29ème jour du mois de novembre 1455.
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Persifle (dépassement grille blé récidive) le 12/11/1455
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