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 petitefleur72 (escroquerie blé) 24/12/1457 [AI][Jug]

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Nine.

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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: petitefleur72 (escroquerie blé) 24/12/1457 [AI][Jug]   Lun 27 Mai - 9:27

Acte d'accusation

Citation :
Monsieur le juge
Nous Arnaud Giboint dicte Legoby procureur du Maine nous présentons par de vers vous en ce jour du dixième de Janvier de l�an de grâce 1458 pour y querir justice en votre Cour au vu des faits perpétrés par La dame Petitefleur72 ci après énoncés
Vu L�article 9.1 du coutumier Mainois relevant de l�escroquerie
Vu plainte déposé en notre greffe par Dame Thyra
Attendu qu�aucune suite n�a été donnée par la susdite accusée à la tentative de médiation menée par Dame*rastakouette* Mediatrice en chef du Maine dont courrier ici déposé pour preuve .
Dame,

J'ai reçu votre dossier et souhaite vous informer de la procédure concernant le cas d'escroquerie dont vous avez été l'auteur le 24/12/1457, concertant la vente de sacs de blé sur le marché à 12,85 écus alors que le prix du sac de blé est au maximum de 12.

Ceci est un délit, en voici les décrets :

Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l�escroquerie
Art 1-1: La spéculation et l�escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.
Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Afin de régulariser votre situation, je vous invite à effectuer le remboursement suivant :
- 0,85 écus de différentiel.
- 5,05 écus d'amende


Anorion vous mettra en vente un stère de bois au montant de 5,90 écus sur le marché des joueurs.
Si 48h après votre prochaine connexion vous n'avez pas effectué l'achat, le dossier sera transmis au Procureur pour un procès.

Je reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

Rastakouette
Chef des Méditeurs Juridiques du Maine
Vu plainte déposée et preuves à charges jointes
- Nom de l'accusé : Petitefleur72
Nom de la personne ayant reçu la plainte : *Rastakouette*
Type de délit : Escroquerie


Survenu le : 24/12/1457
À : Montmirail
Preuves :
-

Antécédents juridiques de l'accusé :Pas d'antécédents
- A près en avoir instruit l�affaire accusons au titre du chef d�inculpation de Non respect des grille de prix maximum à la vente en marché
Et demandons à ce que comparaisse par de vers vous la sus nommée Petitefleur72 afin d�y être jugée
Je laisse la parole à l�accusée afin qu�elle puisse présenter sa défense en lui rappelant qu�elle à tout loisir si elle le souhaite de faire appel à un avocat pour l�assister. Pour le cas ou elle n�en connaitrait point je lui propose de demander à Maître Jason soit de l�assister lui-même soit de lui désigner l�un de ses confrères .


Première plaidoirie de la défenseJ


Citation :
e lie tout cela très étonnée car je n était mémé
pas au courant !!!!!!!


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Messire juge, je dois avouer que l'accusé ayant sollicité à la fois la Mediatrice et moi même afin de payer l'amende réclamée, argant du fait qu'elle n'ait pas eu la presence d'esprit de visiter plus rapidement sa volière pour y trouver le pigeon porteur de la missive de la Médiatrice, je suis assez enclin à lui accorder quelque clémence en esperant toutefois qu'elle sera se montrer digne de ses engagement en regard de notre clémence, et que nous n'aurons point à la revoir icelieu.
l'accusé s'etant engager à réparer son erreur et donc à payer l'amende infligée par la maréchaussé je requiererais à son encontre qu'elle soit condamnée à une peine de principe Toutefois je tiens à lui preciser que si d'aventure pareil méfait l'amenait à comparaitre à nouveau devant la Cour la récidive serait alors invoquée et qu'elle n'echapperait point à peine plus lourde ainsi qu'à un emprisonnement.
Pour l'heure je vous demande Messire juge de faire preuve de clémence à l'egard de dame Petitefleur72 et de ne la condamner quà 1 Ecu d'amende et à prendre contact avec la médiatrice afin de régler le montant de l'amende, a défaut de quoi bien entendu elle se verrait alors accusée de non execution d'une sentance judiciaire.
Merci messire Juge


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur j accepte la sentence a mon encontre
et a l avenir de ferais plus attention je vous remercie



Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Accusée, veuillez vous lever.

Nous, Anorion2, Juge du Maine, allons rendre notre verdict.

En ce jour du 19 janvier 1458, nous déclarons Dame Petitefleur72 coupable d'escroquerie.

En regard des éléments répertoriés dans votre dossier, nous vous accordons des circonstances atténuantes et ne vous infligeons qu'une amende d'un écu.

Par ailleurs, vous prendrez contact dans les plus brefs délais avec les services de médiation du Maine afin de rembourser votre dette sous la forme d'un stère de bois à 5,90 écus. Le non respect de cette sanction pourra entraîner un procès, comme Messire le Procureur vous l'a déjà signifié.

Nous vous conseillons à l'avenir de consulter les affiches présentes en mairie et en halle afin d'éviter bien des désagréments.

*le coup de marteau résonna dans la salle, clôturant cette affaire*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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