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 Pifou1er (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]

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Nine.

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MessageSujet: Pifou1er (Escroquerie bois) le 08/01/1456 [COUP]   Lun 27 Mai - 9:31

Citation :
Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Messire Pifou1er accusé d’escroquerie.

Messire Pifou1er vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date de janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- De la grille de vente maximum pour le bois à 4.20 écus


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Le 8 janvier 1456, cette personne a vendu 1 stère de bois à 7.50 écus sur le marché de Montmirail, soit 3.30 de plus que le prix maximum.

Nous possédons les preuves de cette escroquerie.

Les services de médiation, ont conformément fait acte des procédures dans ce genre d’affaire, et Messire Pifou1er a dédaigné de les respecter, de l’amende d’un montant de 10.50 écus.

Nous rappelons à Messire Pifou1er qu’il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame rastakouette

Nous vous écoutons Messire.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce vingt quatrième jour du mois de Janvier mil quatre cents cinquante six :

Le sieur Pifou1er s'en allé rejoindre Aristote. Néanmoins, considérant qu'il existe une possibilité pour lui de ressuciter et expier ses fautes, nous le condamons à une amende de 20 écus.
Qu'il repose en paix dans le cas contraire : s'il décide de ne pas réumprunter la voie terrestre.

La séance est levée !

Zamday, juge du Maine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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