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 Polyanne (Escroquerie Stère de bois) Le 30/01/1458[AI] [jug]

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Nine.

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Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Polyanne (Escroquerie Stère de bois) Le 30/01/1458[AI] [jug]   Lun 27 Mai - 9:33

Acte d'accusation

Citation:
Messire Juge, Dames et Sirs présents icelieu nous venons en ce jour le cinquième de février 1458 querir justice pour fait d�escroquerie commis par dame Polyanne

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Polyanne

Je vous demande donc d�entendre l�acte d�accusation dressé à son encontre.

Pour avoir au trentième jour de janvier de l�an de grâce 1458 mis en vente sur le marché de Mayenne stère de bois au prix prohibitif de 6.10 écus accusons conformément au décret municipal promulgué en date du vingt-sixième de décembre de l�an de grace 1457 par le maire Messire Demoniums de Kantibaï fixant le prix de vente maximum à 4 écus le stère. Preuve ci-apres déposé
http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/31/img-004850rl3r5.jpg.html

- Vu l�infraction constatée par Sir Evenraph Chef maréchal de Mayenne et officier de police
- Vu courrier d�avertissement adressé par Sir Zender médiateur de Mayenne
Vu les réponse faites par dame Polyanne au pigeons adressé par la médiation déposé ici par nous

----------------------------------------
Expéditeur : Polyanne
Date d'envoi : 2010-02-02 18:12:07
bonjour désolé mais je ne sais pas comment acheté ces stere de bois et en plus je ne sais pas de quoi vous parler je n'ai jamis mit de stere de bois sur le marché donc arréter de me harcelé.
Polyanne
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Expéditeur : Polyanne
Date d'envoi : 2010-02-03 17:43:33
je vous dit tres clairement je ne vais pas payer ses stére de bois car je ne les est pas mise sur le marché donc VOUS ME LAISSER TRANQUILLE.

cordialement,
polyanne
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Appelons à comparaitre devant la cour pour y être jugée dame Polyanne accusé d�escroquerie pour avoir enfreint les règle de commerce en tentant de spéculer sur le prix du stère de bois.

Rappelons à l�accusé qu�elle peut si elle le désire se faire assister d�un avocat dans le cadre de sa défense. Si d�aventure elle n�en connait point elle peut s�adresser à Maître Jason bâtonnier du Maine qui lui procurera la liste de ses confrères auxquels elle pourra faire appel

La parole est maintenant à la défense.


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Jason à la barre
Voici son témoignage :

Citation:
Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge

Ma Cliente aurait vendu une stère de bois à 6.10 écus, au lieu de 4, O la belle affaire, soit.

Ma cliente, jeune mainoise, puisque nous savons qu�elle ne fut vu la 1ere fois le 26 janvier de cette année, et que l�infraction qui aurait été relevée, date du 30 toujours de cette meme année ; soit 4 jours après son arrivée.
Pourrait on appeler cela une escroquerie, honnetement je ne le pense pas, pas que je remettes en cause le travail de la maréchaussée, mais avouez Messieurs, que nous avons devant nous une spécialiste de ce genre de forfait et qui parcours le Maine pour pratiquer l�usure.
L�avons-nous vu, aller dans d�autres villes ? non bien évidement.

4 jours pour essayer de comprendre toutes les subtilités de nos lois, aussi bien locales que comtales.
Bien des Mainois, ne connaissent ces lois qu�après des jours, je dirais meme des mois et encore pour en comprendre les subtilités, il nous faut passer des heures sur des grimoires ou chaque mot à son importance.

Que cherche notre Cliente, de survivre dans ces temps de disete, car rappelez vous elle n�a que 4 jours.
Rappelez vous, Messieurs des premiers jours ou vous arrivates, avez-vous compris ce qu�il fallait faire ou pas.
Je n�aurais pas cette prétention d�avoir su tout de suite ce qu�il fallait faire, comme tout un chacun j�ai appris au contact des autres, cherchant à comprendre comment survivre.

Blamer une si jeune mainoise, alors que je pense que de lui expliquez ce qu�il y a lieu de faire ou de ne pas faire, aurait été plus bénéfique.

Cela m�amene a une petite chose, qui m�interpelle, il me semblait que dans nos villes mainoises, un tribun était en place, et que son rôle était d�informer les petits nouveaux de ce que il y avait lieu de faire ou ne pas faire.
Est-ce que cette formation a bien été faite ? J�en doute vu ces réponses.

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge

Condamner ma cliente pour escroquerie serait déraisonnable, elle ne savait pas, elle avait besoin de vivre, que dis je de survivre, et 2.1 écus dans sa besace pouvait lui donner un peu de beurre pour agrementer son besoin quotidien de lipides, et oui Messieurs nous sommes dans la froidure, et le besoin de corps gras est essentiel pour se proteger des frimats de l�hiver.

Messieurs accordez lui au moins du doute sur sa connaissances de nos Us et coutumes, en la relaxant.

Je vous remercie de votre écoute

Jason de Prie-Montpoupon � 11/02/1458
Batonnier des Avocats Mainois.



La défense a appelé Jason à la barreVoici son témoignage :
Messieurs de la Cour, Monsieur le juge.

Comme je l'ai dit dans ma 1ere plaidoirie, Dame Polyane savait elle ce qu'elle avait le droit de faire ?

4 Jours c'est peu, pour savoir de nos Lois.

Je réitère, Monsieur le Juge de votre indulgence envers cette personne, laissez lui apprendre ce qu'elle doit savoir.

Nous avons la certitude, que Dame Polyane ne demande qu'à apprendre.

Monsieur le juge, je vous en remercie par avance.

Jason - 12/02/1458


L'accusation a appelé Arnaud_giboint à la barre
Voici son témoignage :

Citation:
Messsire juge je vous prie d'excuser mon arrivée tardive pour requerir du fait d'un appel a traiter affaire urgente

Après avoir entendu la plaidoire de Maître Jason et considérant nous même qu'une jeune arrivante ne puisse efectivement être totalement informé denos lois. il est de mon devoir de vous demander clémence en ne faisant à cette jeune personne que simple remontrance en lui rappelent ce qu'est la loi et qu'il est bon avant de se livrer à toutes actions sur nos marchés de consulter panneaux d'affichage de mairie afin de ne point comettre l'erreur de vouloir vendre à prix prohibitif.
Je veux croire Messire juge que cette jeune personne saura se souvenir de votre clémence et que dans l'avenir nous n'aurons point à la revoir icelieu.
EN l'occurence je requière que soit fait à dame Polyanne un simple rappel à la loi de votre part assorti d'une amende de 1 ecus symbolique


J'en ai fini votre honneur


Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Anorion2, Juge du Maine, allons rendre notre verdict.

Dame Polyanne, au vu des éléments qui nous ont été fournis, nous vous reconnaissons coupable d'escroquerie, mais retenons des circonstances atténuantes parmi lequelles votre jeune âge.

En ce jour du 23 février 1458, nous vous condamnons à une amende symbolique de 1 écu.

Nous vous prions de prendre connaissance des lois en vigueur en consultant le panneau d'affichage de votre ville, ainsi que les informations qui sont mises à votre disposition en halle et en gargote. Sachez que bon nombre de personnes sont à votre service pour répondre à vos questions : tribun, maire, forces de police et de médiation se feront une joie de vous aider au besoin.

*le coup de marteau résonna dans la salle, clôturant cette affaire*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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