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 psartur escroquerie 27/07/1456[coup]

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Nine.

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MessageSujet: psartur escroquerie 27/07/1456[coup]   Lun 27 Mai - 9:34

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Psarthur
en date du 31/07/1456

Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir vendu 1 seau non cerclé a 20 écus alors que celui-ci n’est pas charpentier.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

-Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur,
artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à
effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa
profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier).
Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et
les liquidations de stocks lors des reconversions.


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente : http://img391.imageshack.us/img391/9871/sanstitreescroquerieoc7.png

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation d’une amende de 15.00 écus, sans suite.

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Nous appellerons à la barre pour l’accusation


Nous vous écoutons Messire.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'amende sera donc de 15 écus.

*Coup de marteau expeditif*

Faict aujourd'hui ce 21 août 1456 par nous, Gaelant Juge du Maine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Procès à l’encontre de Messire Psarthur
en date du 31/07/1456

Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir vendu 1 seau non cerclé a 20 écus alors que celui-ci n’est pas charpentier.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

-Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur,
artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à
effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa
profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier).
Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et
les liquidations de stocks lors des reconversions.


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente : http://img391.imageshack.us/img391/9871/sanstitreescroquerieoc7.png

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation d’une amende de 15.00 écus, sans suite.

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Nous appellerons à la barre pour l’accusation : dame Passion Maire du mans


Nous vous écoutons Messire.



Première plaidoirie de la défense
C'est vrai j'ai vendu un seau mais je ne me souvenais plus qu'il fallait le fabricait. Comment je peux recupérait mon erreur?
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psartur escroquerie 27/07/1456[coup]
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