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 Ptitcoeur2belin (spéculation) 10/11/1457 [JUG]

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Nine.

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Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Ptitcoeur2belin (spéculation) 10/11/1457 [JUG]   Lun 27 Mai - 9:38

Acte d'accusation

Citation :
Acte d'accusation

Citation:
Monsieur le juge
Nous Arnaud Giboint dicte Legoby procureur du Maine nous présentons par de vers vous en ce jour du neuvième de novembre de l�an de grâce 1457 pour y querir justice en votre Cour au vu des faits perpétrés par le Sieur Pticoeur2belin ci après énoncés
Vu les articles 3.1 et suivants du coutumier Mainois Livre VI ci après rappelés
LIVRE VI � DE L'ECONOMIE

Article 3 : Loi sur les Marchands Ambulants

Article 3.1 : Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

Article 3.2 : Il est interdit à tout Marchand non Mainois de vendre ou d'acheter une ou plusieurs marchandises sur un Marché Mainois sans avoir obtenu l'accord du Maire gérant ce marché.
Il est toutefois reconnu à tout Marchand non Mainois la possibilité d'acheter de quoi se nourrir pour une période de deux jours sur un Marché Mainois.

Article 3.3 : Sanction possible : Le marchand en faute sera accusé d�escroquerie et pourra se voir condamné à payer une amende, laissée à l'appréciation du Juge.
Vu plainte déposée en notre greffe par Dame Rheanne pour son compte
A près en avoir instruit l�affaire accusons au titre du chef d�inculpation d�Escroquerie pour avoir outrageusement fait achats 79 miches de pains en le marché de Mayenne aux vues des pièces versées au dossier et ci-après déposées devant vous

http://www.casimages.com/img.php?i=091110043717670884827301.jpg


Nous appelons donc par devant vous à comparaître le sus nommée Sieur Pticoeur2belin pour y répondre de notre accusation et y être jugé pour ses délits par votre Honneur en votre âme et conscience

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour je vous ecris afin de vous presenter les faits.

Je vous poste les courriers echanger avec Monseiur le Maire.

Expéditeur : Ptitcoeur2belin
Date d'envoi : 2009-11-10 06 :05 :52
Bonjour,

Je me presente, je suis tic conseiller peche pour la ville d�Alencon et je suis aussi membre du conseil municipal de la ville d�Alencon.

Je vous ecris afin de vous demander votre accord pour des achats sur vos marché. Je desire acheter des miches de pains une soixantaine environ (pour ma taverne) ainsi que peut etre quelques barques 2 (vu que vous n�avez pas de lac). Merci de me repondre afin de savoir si j�ai votre autorisation.

Tic
Répondre



Expéditeur : Sympa36
Date d'envoi : 2009-11-10 07 :45 :12
Bonjour,

J�ai bien recu votre courrier et ta demande. Pour les barques, tu peux les acheter vu qu�ici nous n�avons pas de lac. Pour le pain je t�autorise a prendre des miches de pains sur le marche.

Je vois que tu es conseiler peche, as-tu des poissons sur toi par hasard ?





Sympa36
Répondre

Voila je vous demande donc la relaxe car j'ai bien demander comme affichee sur le panneau mairie l'autorisation d'acheter sur le amrché.

Merci de bien vouloir régler cette affaire au plus vite.

Je vus rappel pour informations que je suis conseiller pêche et membre du conseil d'Alencon.
Et que je ne me serait pas amuser a acheter sans la permission.

voila j'attend le resultat du proces

Temoignage de Sympa36 maire de Mayenne

Citation :
Voici son témoignage :

bonjour
je certifie ,que Messire Ptitcoeur2belin ,est venu me voir dans la taverne de la mairie pour me demander l'autorisation de pouvoir acheter des articles sur notre marché.
Suite à ces achats il m'a proposé du poisson pas très chère,d'acheter 2 barques qui encombre notre marché,et voir dans l'avenir de faire du commerce entre nos 2 villes dont il en sera certainement le MA (et je l'espère)
voila j'ai dis ce que j'ai a dire

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur
Au vu des pièces remises il est évident qu'il n'est nul besoin de poursuivre le Sieur Ptitcoeur2belin plus avant, sa bonne foi confirmé par Messire le Maire de Mayenne n'étant point à mettre en doute.
Toutefois et si vous me le permettez je ferais remarquer à Messire le Maire qu'un peu plus de communication de sa part eu pu éviter bien des traca set évité d'encombrer la justice.
Je rappellerais ici à toutes fins utiles que Marechaussé et Justice ont pour devoir de protéger nos marchés du pillage et que si acte supposé comme tel est commis il n'est point question qu'il puissent y avoir perte de temps en recherches d'informations permettant à l'auteur présumé des faits de quitter notre territoire.
Aussi j'engage vivement Messire le Maire à l'avenir à faire connaitre les accords qu'il peut passer avec des MA pour des achats directs en marchés, soit en le precisant au panneau d'affichage de la mairie soit à en informer la maréchaussée ou bien si cela lui pose problème à traiter lui meme avec les MA par mandat

Je vous demande donc messire juge au vu des poèces produites et certifiées de prononcer LA RELAXE du Sieur Ptitcoeur2belin

Merci de m'avoir écouté

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Nous, B2oba, Juge du Maine. Messire Ptitcoeur2belin , vous avez été mis en procès pour escroquerie, j�ai donc étudié l�ensemble des défenses. Il apparaît finalement surtout qu�il y a une mauvaise communication. Je prends donc la responsabilité de vous relaxer.

Faut au Mans le 16 Novembre 1457


Prononcé de jugement certifié conforme déposé au greffe
http://www.casimages.com/img.php?i=091117021437670884879580.jpg
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