Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Ptitebite (escroquerie bois) 05/10/1456 [JUG-COUPABLE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Ptitebite (escroquerie bois) 05/10/1456 [JUG-COUPABLE   Lun 27 Mai - 9:41

Acte d'accusation

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Ptitebite
En date du 11/10/1456

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Sihadam de Mayenne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Ptitebite.

Messire Ptitebite est accusé d’escroquerie, pour avoir vendu des stères de bois sans autorisation de la Mairie et dépassé la grille des prix valable à Laval, affichée en Mairie, en mettant en vente des stères de bois à 6.00, 6.70, 6.90, 7.70 écus etc... dont le montant maximum a été fixé par un décret municipal affiché en Mairie à 4.50 écus


Messire Ptitebite, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
"Article LXXVII : Classification des crimes et délits :
I : L'escroquerie
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
La spéculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie. "
"Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie
Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.
Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux uniquement en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions."

- la grille des prix affichée en Mairie

- Le décret municipal
Art.1 : La vente de poissons et de bois sur le marché Lavallois est
strictement interdite et sera reservee uniquement a la mairie.
Art.2 : Il est donc interdit à tous les marchands ambulants et
autres personnes de vendre ces produits sans avoir au préalable eu
l'autorisation de la mairie.
Art.3 : Des personnes de confiance pourront être mandatées par la mairie pour racheter sur le marché.
Art.4 : Toutes personnes contrevenant aux articles 1 et 2 sera
automatiquement mis en procès pour escroquerie, la condamnation sera
laissée a l’appréciation du juge.


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Acte de Vente :















Ce dossier a été traité par la médiation de Laval, sans aucun résultat positif, ni aucune réponse d'ailleurs de la part du contrevenant.
Amende demandée par la médiation : 24.20 écus pour deux des infractions

Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/ptitebite-escroquerie-bois-05-au-10-10-1456-ec-t4064.htm#36388

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoins de l’accusation :

Dame Lordemort
Dame Rheanne

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.

La défense a appelé Jef_lebeug à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
Votre Honneur,

L'accusé n'a guère été gaté par la nature comme son nom l'indique fort bien. Hélas, il aurait tout aussi bien pu s'appeler Petitetête ou Ptitecervelle. Il agit avec l'insouciance des simples d'esprits et n'a guère conscience de ses actes, ayant tendance à vivre la vie comme une tornade, sans prendre le temps de s'arrêter ni d'écouter avec attention les conseils qu'on peut lui prodiguer... d'où le surnom de Taz (plus correct en taverne) que nous lui avons donné. Mais nulle méchanceté volontaire dans ses actes et s'il n'a pas répondu aux courriers de la médiation, c'est tout simplement parce qu'il n'a jamais su attrapper un pigeon sans le massacrer et encore moins recoller les bouts d'un message emietté par sa maladresse...
Bref, je ne puis demander la relaxe de l'accusé, car il faut bien qu'il apprenne aussi qu'il y a des règles, mais, Votre Honneur, je vous demanderais l'indulgence que la nature ne lui a pas accordée, car, ma foi, s'il doit grandir quelquepart, je crois qu'il mérite cette "petite" chance... après tout, c'est bien ce mot qui lui colle le mieux!

L'accusation a appelé Lordemort à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
Bonsoir

Ce messire a acheter des stères de bois pour les revendre plus cher sur le marché.
Je l'ai avertis en tant que Maire et sergent que c'est strictement interdit d'apres les lois et qu'il est en faute sans n'avoir reçu de reponse de sa part.
Il n'a pas repondu aux mediations ni payé d'amende.
Apres lui avoir fait part de ses mauvais actes il recommenca plusieurs fois a acheter des steres et toujours pour les revendre plus cheres!
6.00, 6.70, 6.90, 7.70 écus etc... cela est de la pur escroqueries!du m'enfoutisme et du non respect!a croire que sa lui rentrais d'une oreille puis lui resortais de l'autre!
Cela n'est point normal!d'ailleurs en taverne dame Rhéanne lui a fait part de ses actes en lui disant qu'il etais dans l'ilegalité et celui ci ose dire qu'il n'a rien fait alors que nous avons les preuves et a preferé s'enfuir!si cela est du respect!je ne crois pas!
il mérite d'etre severement puni!une forte amende ainsi que de la prison!
les lois ne sont pas presente pour rien,il a fait part d'irespect envers tous!
je demande a ce qu'il soit juger severement j'espere que justice sera faite.En esperant que cet fois ci sa lui fera reflechir de ces actes.
Merci de m'avoir écouter.

L'accusation a appelé Rheanne à la barre

Voici son témoignage :

Citation:
Messire Ptitebite n'a jamais pris contact avec la médiation pour régler ces affaires à l'amiable, et même pire : il a continué ses infractions sans impunité.
Ayant croisé l'intéressé en taverne hier, je lui ai fait remarqué qu'il était en procès et qu'il aurait du me contacter pour arranger ses affaires.
Sa seule réaction a été de s'en étonner et il m'a affirmé qu'il n'avait rien fait.
Je n'ai point eu le temps de répondre : il s'est enfui de suite.

Voilà mes précisions.
Bien à vous.
Rheanne

Ptitebite était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sieur Ptitebite vous etes accuser de spéculation et d�escroquerie .
Parconcéquent la cour vous condamne a 50 ecus d'amende.

La séance est levée !


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Ptitebite (escroquerie bois) 05/10/1456 [JUG-COUPABLE
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]-escroquerie-Enrill-(16/10/1456)
» [Coupable] Thouars [Escroquerie] Bijave (30/01/1456)
» [Coupable] La Trémouille-Escroquerie-Pacha29-10/03/1456
» [coupable][escroquerie] Jennifer 17/06/1456 SAINTES
» [Coupable] [Escroquerie] Frisk_ventdecolere (30/01/1456)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: P-T-
Sauter vers: