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 Redshark (Escroquerie pain) 25/02/1456 [JUG - Relaxe]

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Nine.

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MessageSujet: Redshark (Escroquerie pain) 25/02/1456 [JUG - Relaxe]    Lun 27 Mai - 9:51


Procès à l’encontre de Messire Redshark – le 29/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir vendu sur le Marché de Montmirail 2 pains à 7.00, puis d’avoir continué en vendant 30 autres pains à 7.00 écus sans tenir compte de l’avertissement lors de la première vente.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Grille des Prix

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :
1er acte de vente :
2eme acte de vente :

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, sans suite lors de la 1ere vente : amende de 30 écus

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame rastakouette.

Nous vous écoutons Messire.
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Nine.

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MessageSujet: Re: Redshark (Escroquerie pain) 25/02/1456 [JUG - Relaxe]    Lun 27 Mai - 9:51

Citation:
Première plaidoirie de la défense

Je n'ai rien a me reprocher je travail tout les jours dans ma boulangerie, j'achète ma farine et mon bois sur le marché et le lendemain je met mon pain en vente aux prix qui sont déjà éxercé sur le marché. J'ai toujours étais honnête et j'ai toujours fait tout mon possible pour aider la ville de Montmirail depuis sa création.
Je n'ai rien a ajouté merci d'avoir prété une oreille attentivea ce que j'avais a dire.


Citation:
Réquisitoire de l'accusation

Messire

Si le pain sur le marché aurait été à 50 écus, vous auriez fait de même ?

Madame le juge

Considérant que Messire Redshark peut être considéré comme un bon mainois et qu'il n'a point fait attention au prix à pratiquer, nous demanderons seulement l'amende demandée par la médiation , c'est à dire 30 écus.

jason de Prie-Montpoupon-3/03/1456


Citation:
Dernière plaidoirie de la défense

Donnez moi le texte de loi qui interdit de vendre du pain a 7 écus car je suis allé a la mairie et sur la halle et je n'ai trouvé aucun article précisant que la vente de miches de pain à 7 écus est interdite. Je n'ai trouvé qu'une grille de tarif conseillé.


Citation:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Il est vrai que la ville de Montmirail ne propose qu'une grille de prix approximative mais en aucun cas obligatoire.
Nous ne pouvons juger ici le manque de civisme de messire Redshark.
Je suis donc dans l'obligation de relaxer cet homme.
Messire Redshark, je suis d'accord que pour vivre vous devez vendre votre marchandise mais essayé de baisser vos prix ,les mainois vous en seront reconnaissant.

Fait le 07/03/1456
Noiraude, juge du Maine
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Redshark (Escroquerie pain) 25/02/1456 [JUG - Relaxe]
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