Gouvernement du Comté du Maine (Jeu Les Royaumes Renaissants - Celsius Online)
 
AccueilFAQRechercherS'enregistrerMembresConnexion

Partagez | 
 

 Semaphore - spéculation - 27/07/56 [relax]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Nine.

avatar

Nombre de messages : 727
Localisation : Laval
Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Semaphore - spéculation - 27/07/56 [relax]   Jeu 30 Mai - 12:52

Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur,

Nous paraissons devant vous, pour le cas de Messire semaphore.

Messire sémaphore, vends sur le marché, du pain à 12.95 écus soit 7.95 écus de plus que le prix maximum de la grille des prix instaurée au Mans.
Malgré une modération de notre part, lui demandant à plusieurs reprises de se conforter au prix maximum de 7.00 écus, ce sire n’en fait qu’à sa tête au mépris des autres habitants du mans.
De plus lors du dernier repos dominical, ce sire a reçu un courrier de notre part, rappelant les différents décrets en vigueur au Mans.
Et celui-ci au lieu de continue en achetant du pain à 6.50 et en remettant ce jour du pain a 12.95.

Nous rappelons à Messire Semaphore, que d’acheter à un prix et de le revendre beaucoup plus cher, c’est de l’escroquerie selon nos textes de lois
Article LXXXVII : Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie

Art 1-1: La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Nous en profitons aussi, Messire Semaphore, de vous rappeler que vous pouvez être assistés par un représentant du barreau mainois, contacter Messire Jason.


Voici les preuves du 27/07/1456:
http://img155.imageshack.us/img155/3589/sanstitrepain4xs9.png
Et celle de ce jour
http://img150.imageshack.us/img150/8418/sanstitrepain10wv7.png

Merci de m’avoir écouter Monsieur le juge , Monsieur le procureur.

Passion de Prie-Montpoupon
Maire du Mans
Le 28/07/1456


Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bonjour,

Je vois que messire semaphore à du mal à venir nous trouver!

De plus hier cette personne a recommencer à vendre du pain à 12.95 écus, il en vendait 3 miches!Je demande que messire semaphore, rembourse le pain acheter par la mairie et qu'il ai une amende, puisque cette personne ne veut rien entendre.

Merci de m'avoir écouter

Passion de Pries-Montpoupon
Maire du Mans

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Attendu que le prévenu a été rappelé à Aristote dans sa grande magnificience,

Nous nous voyons obligé de relaxer l'accusé.

*Coup de marteau expéditif*

Faict le 21 août 1456 par nous, Gaelant Juge du Maine
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Semaphore - spéculation - 27/07/56 [relax]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Spéculation] Mmpmm (02/09/1759)
» [spéculation] V6 40K ??? D'accord mais avec qui ???
» [Spéculation] Messire_chlas (21/12/1458)peine purgée
» [procès] 03/04/1454 - Arria - Spéculation
» Colioure - escroquerie - spéculation vs Béziers - Verdict rendu à Archiver SVP

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Palais des Comtes du Maine :: Cour de Justice :: P-T-
Sauter vers: