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 Slow (Escroquerie Carcasse vache) 07/02/1456 [JUG - Cpbl]

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Nine.

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Date d'inscription : 21/04/2012

MessageSujet: Slow (Escroquerie Carcasse vache) 07/02/1456 [JUG - Cpbl]    Jeu 30 Mai - 13:22

Citation :
Procès à l’encontre de Messire Slow le 26/02/1456

Madame le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Madame le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne
Accusé d’escroquerie.
Pour avoir vendu 1 carcasse de vache à 50.85

Messire, vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
- L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
- Et de la grille des prix maxi de Mayenne

Madame le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente :

Ce Dossier a fait l’objet d’une médiation, amende demandée de : 58.90

Nous rappelons à Messire, que vous pouvez faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion et Dame Lauriane.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame hidatsa

Nous vous écoutons Messire,

Citation :
Première plaidoirie de la défense

mr le juge, j'avous que j'ai vendu une carcase de vache a un pris fout, mais excuser moi c'etait la premiere foit que je vender quelque chose. on ma demander de racheter une autre carcasse au meme pris de c'elle ke j avais vendu,at je les pas fette dans le deller car ""j'aiter mort et kon j'ai ressucitter" le deller aver terminer. bon toute mes exucuse et j attend votre

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Slow

Nous voulons bien croire en votre inexpérience en la matière, et nous en tiendrons compte.

madame le Juge, nous demanderons une amende de la différence entre le prix normal et le prix pratiqué.
Nous demandons une amende de 21 écus.

Jason de Prie-Montpoupon - 3/03/1456

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé HIDATSA à la barre

Voici son témoignage :
*Hida arrive à la barre saluant d’un sourire monsieur le procureur, madame le juge ainsi que toute la cour.*

Bonjour à tous,
Je viens donc témoigner pour l'affaire Slow avec qui j'ai échangé plusieurs courriers pensant qu'il allait s'acquitter de son amende mais après un délai plus que raisonnable, il n'en a rien fait ce qui est fort regrettable. De plus, mes derniers courriers de rappel étant restés sans réponse, je n'ai eu d'autre choix que de transmettre ce dossier au tribunal.

J'en ai fini votre honneur.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire SLOW vouloir s'enrichir sur le dos des autres ne profite jamais
La preuve, vous devez au Maine 21 écus.

Fait le 07/03/1456
Noiraude, juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 21 écus
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